Première session ordinaire (10 au 13 septembre 1952)

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMH 11/1/1	Carte de visite de J.M. Annotée.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/1/2	"Feuilleton No 1 Ordre du jour [de la] première séance du mercredi 10 septembre 1952 à 18.00 h.".	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/1/3	"Rapport fait au nom de la commission de vérification des pouvoirs par M. de Smet". Page de titre.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/1/4	"[Compte rendu de la] première séance du mercredi 10 septembre 1952".	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/1/5	"Feuilleton No 2 Ordre du jour du jeudi 11 septembre 1952".	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/1/6	"Rapport fait au nom de la Commission provisoire du Règlement par M. Struye sur les articles du Règlement provisoire relatifs à l'élection du Bureau de l’Assemblée".	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/1/7	"Compte rendu analytique [de la] première séance du jeudi 11 septembre 1952".	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/1/8	"Compte rendu analytique [de la] deuxième séance du jeudi 11 septembre 1952".	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/1/9	"Compte rendu analytique [de la] troisième séance du jeudi 11 septembre 1952".	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/1/10	Lettre, de K. Adenauer à Paul Henri Spaak Président de l'Assemblée Commune	1952	1 Pièce
AMH 11/1/11	"Résolution". Annexe à AMH 11/1/10.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/1/12	Lettre, de P.H. Spaak à J.M.	1952	1 Pièce
AMH 11/1/13	Liste des Présidents et Vice Présidents des Bureaux de l'Assemblée Commune et de l’Assemblée Consultative du Conseil de l'Europe.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/1/14	"Feuilleton No 3 ordre du jour du vendredi 12 septembre 1952".	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/1/15	"Compte rendu analytique de la première séance du vendredi 12 septembre 1952".	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/1/16	"Motion présentée par MM. Guy Mollet, Delbos, de Menthon, Carcassonne, Gérard, Jaquet [lors de la] deuxième séance du vendredi 12 septembre 1952".	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/1/17	"Proposition de résolution relative à la compétence de la commission d'organisation, présentée par MM. Paul Struye et Guy Mollet [lors de la] deuxième séance du vendredi	1952	1 Pièce
AMH 11/1/18	"Compte rendu analytique [de la] deuxième séance du vendredi 12 septembre 1952".	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/1/19	"Rapport No 3 fait au nom de la commission provisoire du Règlement sur le projet de règlement provisoire par M.Struye"	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/1/20	"Feuilleton No 4 Ordre du jour du samedi 13 septembre 1952".	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/1/21	"Motion présentée par le Bureau de l'Assemblée Commune [lors de la] première séance du samedi 13 septembre 1952".	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/1/22	"Compte rendu analytique [de la] première séance publique du samedi 13 septembre 1952".	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/1/23	"Proposition de résolution No 6 relative à l'institution éventuelle de représentants suppléants, déposée par M. Guy Mollet".	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/1/24	"Liste des Membres de la Commission d'organisation de l'Assemblée Commune". Extrait du procès-verbal de la séance publique du samedi	1952	1 Pièce
AMH 11/1/25	"Recueil des résolutions adoptées par l'Assemblée Commune au cours de sa session d'ouverture Septembre 1952".	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/1/26	"Compte rendu in extenso des séances [des] débats de l'Assemblée Commune. Session d'ouverture 10 au 13 septembre 1952".	1953	1 Pièce
AMH 11/1/27	"Analyse des débats de la première session de l'Assemblée Commune de la Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier", rapport du Conseil de l’Europe	1952	1 Pièce
AMH 11/1/28	Rapport, de E. Blamont Président du Comité préparatoire des Secrétaires Généraux à P.H. Spaak Président de l'Assemblée Commune	1952	1 Pièce
AMH 11/1/29	"Premier rapport du Secrétaire de l'Assemblée Commune".	1952	1 Pièce