Résolution finale

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMH 11/26/1	"Composition du Comité de rédaction de la Résolution finale". Annotations manuscrites de J.M.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/26/2	"Composition du Comité de rédaction".	1954	1 Pièce
AMH 11/26/3	"Document de travail établi à la demande du Comité de rédaction sur la base des propositions de résolutions adoptées par les différentes commissions"	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/26/4	"Proposition de Résolution […] adoptée par le Comité de Rédaction sur proposition des Commissions du Marché Commun, des Investissements, des Questions financières etc.". Doc. 27.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/26/5	Idem, annotations manuscrites de J.M.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/26/6	"Amendement No 8 à la proposition de Résolution du Comité de Rédaction Doc. No 27 présenté par M. Blaisse"	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/26/7	"Observations sur le projet de Résolution finale de l'Assemblée", de Jean Guyot ?	1954	1 Pièce
AMH 11/26/8	"Procès-verbal de la séance du mercredi 19 mai 1954"	[s.d.]	1 Pièce