Liste des fonds

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Dates	October 1954 - October 1954
Cotes	Cote : AMH 11/33
Importance matérielle	8 Pièce
Citation de la source	Fonds Jean Monnet : Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA), Cote : AMH 11/33. Lausanne : Fondation Jean Monnet

Liste des membres de l’Assemblée et de ses Commissions

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMH 11/33/1	"Liste provisoire des membres de l'Assemblée Commune".		1 Pièce
AMH 11/33/2	"Liste des membres de l'Assemblée Commune, de la Haute Autorité, du Conseil spécial de Ministres, des groupes politiques et des délégations étrangères auprès de la Communauté".		1 Pièce
AMH 11/33/3	"Liste des Membres de la Commission du Marché Commun de l'Assemblée Commune"	1954	1 Pièce
AMH 11/33/4	"Liste des Membres de la Commission des Investissements, des Questions financières et du Développement de la production de l'Assemblée Commune".		1 Pièce
AMH 11/33/5	"Liste des Membres de la Commission des Affaires sociales de l'Assemblée Commune".		1 Pièce
AMH 11/33/6	"Liste des Membres de la Commission des Affaires politiques et des Relations extérieures de la Communauté et de l'Assemblée Commune".		1 Pièce
AMH 11/33/7	"Liste des Membres de la Commission des Transports de l'Assemblée Commune".		1 Pièce
AMH 11/33/8	"Liste des Membres : 1. de la Commission de la Comptabilité et de l'Administration de la Communauté et de l'Assemblée Commune 2. de la Commission du Règlement de l'Assemblée Commune, des pétitions et des immunités".		1 Pièce

Version électronique

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