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  • Fonds Jean Monnet : Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA)
  • Les institutions
  • Les travaux de l’Assemblée commune (1952 - 1955)
Information sur le fonds
Dossier
Dates octobre 1954 - octobre 1954
Cotes Cote : AMH 11/33
Importance matérielle 8 Pièce
Citation de la source Fonds Jean Monnet : Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA), Cote : AMH 11/33. Lausanne : Fondation Jean Monnet

Liste des membres de l’Assemblée et de ses Commissions

Sous-unités

Cotes Intitulés Dates Pièces
AMH 11/33/1 "Liste provisoire des membres de l'Assemblée Commune". [s.d.] 1 Pièce
AMH 11/33/2 "Liste des membres de l'Assemblée Commune, de la Haute Autorité, du Conseil spécial de Ministres, des groupes politiques et des délégations étrangères auprès de la Communauté". [s.d.] 1 Pièce
AMH 11/33/3 "Liste des Membres de la Commission du Marché Commun de l'Assemblée Commune" 1954 1 Pièce
AMH 11/33/4 "Liste des Membres de la Commission des Investissements, des Questions financières et du Développement de la production de l'Assemblée Commune". [s.d.] 1 Pièce
AMH 11/33/5 "Liste des Membres de la Commission des Affaires sociales de l'Assemblée Commune". [s.d.] 1 Pièce
AMH 11/33/6 "Liste des Membres de la Commission des Affaires politiques et des Relations extérieures de la Communauté et de l'Assemblée Commune". [s.d.] 1 Pièce
AMH 11/33/7 "Liste des Membres de la Commission des Transports de l'Assemblée Commune". [s.d.] 1 Pièce
AMH 11/33/8 "Liste des Membres : 1. de la Commission de la Comptabilité et de l'Administration de la Communauté et de l'Assemblée Commune 2. de la Commission du Règlement de l'Assemblée Commune, des pétitions et des immunités". [s.d.] 1 Pièce
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