Portail des archives
Liste des fonds
  • Fonds Jean Monnet : Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA)
  • Les institutions
  • Les travaux de l’Assemblée commune (1952 - 1955)
Information sur le fonds
Dossier
Dates 11 décembre 1954 - 11 décembre 1954
Cotes Cote : AMH 11/40
Importance matérielle 5 Pièce
Citation de la source Fonds Jean Monnet : Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA), Cote : AMH 11/40. Lausanne : Fondation Jean Monnet

Procès-verbaux et comptes rendus analytiques

Sous-unités

Cotes Intitulés Dates Pièces
AMH 11/40/1 "Compte rendu analytique des débats de la séance du lundi 29 novembre 1954". [s.d.] 1 Pièce
AMH 11/40/2 Idem, séance du mardi 30 novembre 1954. [s.d.] 1 Pièce
AMH 11/40/3 Idem, séance du mercredi ler décembre 1954. [s.d.] 1 Pièce
AMH 11/40/4 Idem, séance du jeudi 2 décembre 1954. [s.d.] 1 Pièce
AMH 11/40/5 "Procès-verbaux des séances [et] Etats prévisionnels des dépenses administratives des Institutions de la Communauté". 1954 1 Pièce
© 2020 Fondation Jean Monnet
Droits
Vie privée