Constitution du Comité Consultatif

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMH 14/1/1	Lettre, du Vice Président de la Haute Autorité au Ministre des Affaires Etrangères du Luxembourg	1952	1 Pièce
AMH 14/1/2	Note, de Léon Daum au Président et aux Membres de la Haute Autorité	1952	1 Pièce
AMH 14/1/3	"Projet de lettre à envoyer aux organisations de producteurs et de travailleurs". Annexe à AMH 14/1/2.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 14/1/4	Fiche de renseignements jointe à la pièce ci-dessus.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 14/1/5	"Projet d'une lettre à adresser au Président du Conseil Spécial de Ministres de la Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier", de J.M. Corrections manuscrites de J.M. et ?.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 14/1/6	Idem, texte corrigé "Version 11".	1952	1 Pièce
AMH 14/1/7	Idem, nouvelles corrections.	1952	1 Pièce
AMH 14/1/8	Note, de A. Coppé à J.M. Signé. Annexe à AMH 14/1/7.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 14/1/9	Lettre, de Christian Calmès Secrétaire Général du Conseil de Ministres à J.M.	1953	1 Pièce
AMH 14/1/10	"Procès-verbal de nomination des membres du Comité Consultatif". Annexe à AMH 14/1/9.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 14/1/11	Lettre, de Ch. Calmès à J.M.	1953	1 Pièce
AMH 14/1/12	"Répartition des sièges au Comité Consultatif Producteurs et utilisateurs. Projet de rapport présenté par la délégation française". 52.07.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 14/1/13	Lettre, de R. Hardy Tortuaux Président du Syndicat National du Commerce des Produits sidérurgiques à [E. Hirsch] Commissaire Général du Plan	1952	1 Pièce
AMH 14/1/14	Lettre, de R. Hardy Tortuaux à R. Schuman	1951	1 Pièce
AMH 14/1/15	Lettre, de R. Hardy Tortuaux à R. Schuman	1951	1 Pièce
AMH 14/1/16	Lettre, de G. Genet Secrétaire administratif de l'Interna tionale des Cadres des Industries métallurgiques au Commissariat général du Plan	1952	1 Pièce
AMH 14/1/17	Télégramme, de Sir William Lawther Secrétaire de la "Miners International Federation" à J.M.	1952	1 Pièce