Dates	10 January 1953 - 30 November 1953
Cotes	Cote : AMH 20/1
Importance matérielle	37 Pièce
Citation de la source	Fonds Jean Monnet : Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA), Cote : AMH 20/1. Lausanne : Fondation Jean Monnet

Le marché commun du charbon (1953)

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMH 20/1/1	"Note pour Monsieur le Chef du Service de la Sidérurgie", de G. Rambaud Conseiller technique	1953	1 Pièce
AMH 20/1/2	"Application du § 24 de la Convention". Lettre, de J. Zijlstra à J.M.	1953	1 Pièce
AMH 20/1/3	"Subventions aux cokes importés livrés à l'Industrie sidérurgique". Lettre, du Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne à J.M.	1953	1 Pièce
AMH 20/1/4	"Subventions aux fines à coke importées". Lettre, du Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne à J.M.	1953	1 Pièce
AMH 20/1/5	"Subventions à l'exportation en Allemagne du Sud". Lettre, du Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne à J.M.	1953	1 Pièce
AMH 20/1/6	"Tableau des décisions à prendre par pays". Note, de P. Uri.	1953	1 Pièce
AMH 20/1/7	"Projet de décision No 1 Consommation domestique, pêche hauturière et chemins de fer non fédéraux", de P. Uri	1953	1 Pièce
AMH 20/1/8	"Projet de décision No 2 Consommateurs privilégiés", de P. Uri	1953	1 Pièce
AMH 20/1/9	"Projet de décision No 3 Usines d'agglomération autres que minières sur le territoire de la République Française", de Michel Gaudet	1953	1 Pièce
AMH 20/1/10	"Projet de décision No 4 Subventions aux charbons à coke importés en France", de P. Uri	1953	1 Pièce
AMH 20/1/11	"Projet de décision No 5 Subvention aux ventes de charbons sarro lorrains en Allemagne du Sud", de P. Uri	1953	1 Pièce
AMH 20/1/12	"Tableau des décisions à prendre par pays". Note, de F. Vinck aux Membres de la Haute Autorité	1953	1 Pièce
AMH 20/1/13	"Allemagne Charges spéciales correspondant aux consommations privilégiées". Note, de P. Uri	1953	1 Pièce
AMH 20/1/14	"Extrait des notes relatives aux prix des charbons allemands transmis à la Haute Autorité ou à ses services", de E. Rerolle Ingénieur des Mines adjoint	1953	1 Pièce
AMH 20/1/15	Lettre, de G. Rambaud Conseiller technique au Ministère de l'Industrie et de l'Energie à J.M.	1953	1 Pièce
AMH 20/1/16	Lettre, de R. Mayer à J.M.	1953	1 Pièce
AMH 20/1/17	Lettre, de R. Mayer à J.M.	1953	1 Pièce
AMH 20/1/18	Télégramme, de J.M. à la Présidence du Conseil Comité interministériel pour questions coopération économique européenne	1953	1 Pièce
AMH 20/1/19	"Prix du charbon. Changements intervenus dans les prix du fait des modifications apportées dans le cadre de l'ouverture du marché commun". Note, de P. Uri, H. Dehnen et F. Vinck aux Membres de la Haute Autorité	1953	1 Pièce
AMH 20/1/20	"[Compte rendu d'un congrès tenu le 25 juin 1953 à Biarritz par diverses organisations charbonnières]"		1 Pièce
AMH 20/1/21	"La Haute Autorité, les tarifs discriminatoires et la pêche en haute mer". Article	1953	1 Pièce
AMH 20/1/22	Lettre, de R. Cadel Président des Houillères du Bassin du Nord / Pas-de-Calais à J.M.	1953	1 Pièce
AMH 20/1/23	Note de service de la Haute Autorité concernant la pièce ci dessus.	1953	1 Pièce
AMH 20/1/24	Lettre, de M. Kohnstamm à R. Cadel	1953	1 Pièce
AMH 20/1/25	"Exploitation des charbons maigres dans le Bassin du Nord Pas-de-Calais". Rapport, de J. Lorimy Charbonnages de France	1953	1 Pièce
AMH 20/1/26	"Opérations importantes et urgentes sur les sièges maigres"		1 Pièce
AMH 20/1/27	Lettre, de R. Cadel à J.M.	1953	1 Pièce
AMH 20/1/28	"Commissions particulières du Comité Consultatif". Note, de H. Dehnen, T. Rollman et F. Vinck Division du Marché aux Membres de la Haute Autorité	1953	1 Pièce
AMH 20/1/29	"Rapport de la Commission spéciale pour l'étude des problèmes soulevés par le fonctionnement du marché commun du charbon". 5ème session du Comité Consultatif.	1953	1 Pièce
AMH 20/1/30	"Rapport spécial concernant les problèmes des relations entre la production et le négoce". Rapport de la Commission spéciale pour l'étude des problèmes soulevés par le fonctionnement du marché commun du charbon. 5ème session du Comité Consultatif.	1953	1 Pièce
AMH 20/1/31	"Charbon". Déclaration de la Haute Autorité au Comité Consultatif	1953	1 Pièce
AMH 20/1/32	Lettre, de R. Cadel à J.M.	1953	1 Pièce
AMH 20/1/33	"Déclaration de la Haute Autorité relative aux importations de charbon en provenance des pays tiers".	1953	1 Pièce
AMH 20/1/34	"Prix du charbon pour l'industrie de l'acier". Note, de H. Dehnen	1953	1 Pièce
AMH 20/1/35	Lettre, de R. Cadel à A. Coppé	1953	1 Pièce
AMH 20/1/36	"Extrait du compte rendu de la 3ème réunion de la Commission de la cokéfaction tenue dans la Ruhr les 25 26 27 novembre 1953", de ? Schensky.		1 Pièce
AMH 20/1/37	"Mémorandum de la Haute Autorité au Conseil des Ministres".	1953	1 Pièce

Version électronique

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