La réorganisation du marché commun du charbon (1954)

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMH 20/2/1	"Mr. Duvieusart"	[s.d.]	1 Pièce
AMH 20/2/2	"Points à étudier pour justifier les inquiétudes de la Haute Autorité devant la récession". Note.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 20/2/3	Note, de M. Kohnstamm aux Membres de la Haute Autorité	1954	1 Pièce
AMH 20/2/4	"Liste récapitulative des documents"	[s.d.]	1 Pièce
AMH 20/2/5	Note, de M. Kohnstamm, aux Membres de la Haute Autorité	1954	1 Pièce
AMH 20/2/6	"Liste récapitulative des documents"	[s.d.]	1 Pièce
AMH 20/2/7	"Programme des travaux de la Division Marché et délais prévus pour la préparation et la mise en application de la nouvelle réglementation des prix du charbon". Note, de F. Vinck et H. Dehnen aux Membres de la Haute Autorité	1954	1 Pièce
AMH 20/2/8	"Note aux Directeurs et Directeurs adjoints", de M. Kohnstam	1954	1 Pièce
AMH 20/2/9	"Projet du Mémorandum sur les actions à poursuivre ou à entreprendre avant la session de l’Assemblée", de J.M.	1954	1 Pièce
AMH 20/2/10	"Propositions du Groupe de Travail en matière d'ententes et concentrations". Note, de J.M. aux Membres de la Haute Autorité	1954	1 Pièce
AMH 20/2/11	"Ligne de politique pour les prix du charbon"	[s.d.]	1 Pièce
AMH 20/2/12	"Texte rectifié". Note. AMH 20/2/13"Propositions de la Division du Marché pour la nouvelle réglementation des prix du charbon".	1954	1 Pièce
AMH 20/2/14	"Note concernant le fondement juridique de la fixation de prix maxima pour le charbon", de R. Krawielicki et W. Much Service juridique	1954	1 Pièce
AMH 20/2/15	"Résumé des propositions de la Division du Marché et des considérations complémentaires du Groupe de Travail Marché Ententes Transports concernant la nouvelle réglementation des prix du charbon", de F. Vinck et H. Dehnen	1954	1 Pièce
AMH 20/2/16	"Récapitulation des propositions de la Division du Marché concernant le maintien, la limitation au la suppression des dispositifs de protection existants dans le domaine du charbon"	[s.d.]	1 Pièce
AMH 20/2/17	"Propositions de la Division du marché". Note, de H. Potthoff aux Membres de la Haute Autorité	1954	1 Pièce
AMH 20/2/18	"Observations à Messieurs les Membres de la Haute Autorité Propositions de la Division du Marché". Note, de H. Potthoff	1954	1 Pièce
AMH 20/2/19	"Note sur la politique des prix du charbon". Note, de M. Gaudet	1954	1 Pièce
AMH 20/2/20	"Ligne sommaire d'explication sur les prix du charbon". Note, de P. Uri	1954	1 Pièce
AMH 20/2/21	"Prix maxima pour le charbon". Note, de P. Uri	1954	1 Pièce
AMH 20/2/22	"Fixation de prix maxima à partir du ler avril 1954". Note, de la Division du Marché	1954	1 Pièce
AMH 20/2/23	"Cotation des prix du charbon pour les ventes sur le marché commun Prorogation de la décision No 3/53". Note	1954	1 Pièce
AMH 20/2/24	Note, de H. Dehnen, M. Gaudet et R. Krawielicki aux Membres de la Haute Autorité	1954	1 Pièce
AMH 20/2/25	"Mémorandum sur le régime des prix du charbon applicables à partir du ler avril 1954".	1954	1 Pièce
AMH 20/2/26	"Proposition I Fixation de prix maxima".	1954	1 Pièce
AMH 20/2/27	"Proposition II Absence de prix maxima".	1954	1 Pièce
AMH 20/2/28	Note, de H. Dehnen, M. Gaudet et R. Krawielicki	1954	1 Pièce
AMH 20/2/29	Note, de J.M. aux Membres de la Haute Autorité	1954	1 Pièce
AMH 20/2/30	Lettre, de M. Gaudet à J.M.	1954	1 Pièce
AMH 20/2/31	"Nouvelle réglementation des prix du charbon". Note, de H. Potthoff aux Membres de la Haute Autorité	1954	1 Pièce
AMH 20/2/32	"Régime des prix du charbon applicables à partir du ler avril 1954 document 1433/54 Amendements proposés par M. A. Coppé"	[s.d.]	1 Pièce
AMH 20/2/33	"Le nouveau régime pour le charbon à partir du ler avril 1954". Note, de F. Vinck à J.M.	1954	1 Pièce
AMH 20/2/34	"Note pour M. Monnet sur la politique des prix du charbon", de J. R. Rabier	1954	1 Pièce
AMH 20/2/35	"Note sur la politique des prix du charbon", de [J. R. Rabier]	1954	1 Pièce
AMH 20/2/36	"L'évolution du prix du charbon aux Etats-Unis, en Allemagne et en France". Note, de la "Division Economie"	1954	1 Pièce
AMH 20/2/37	"Consommation brute d'énergie de la Communauté [de] 1929 à 1952". Note, de la Division des Statistiques	[s.d.]	1 Pièce
AMH 20/2/38	"L'évolution des prix de gros de 1938 à septembre 1953". Note, de la Division des Statistiques	[s.d.]	1 Pièce
AMH 20/2/39	"Aufzeichnung Über die Kohlenpreispolitik".	1954	1 Pièce
AMH 20/2/40	"Réglementation des prix du charbon à partir du 1er avril 1954". Note, de H. Dehnen aux Membres de la Haute Autorité	1954	1 Pièce
AMH 20/2/41	"Journal officiel de la Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier 3ème armée, No 3".	1954	1 Pièce