Politique générale

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMH 25/1/1	"Note concernant l'organisation des travaux dans le domaine des transports". Note, de Roger Hutter Directeur Adjoint de la Division des Transports aux membres de la Haute Autorité	1953	1 Pièce
AMH 25/1/2	"Exposé sur les questions de transport présenté à MM. les Membres de la Haute Autorité". Note, de Werner Klaer	1953	1 Pièce
AMH 25/1/3	"Jugement français sur l'action de la Haute Autorité en matière de transport". Note, de ? à J.M.	1954	1 Pièce
AMH 25/1/4	"Action de la Haute Autorité dans le domaine des transports pendant la période transitoire". Note, de R. Hutter aux Membres de la Haute Autorité	1954	1 Pièce
AMH 25/1/5	Lettre, de J.M. à Jean-Marie Louvel Ministre de l'Industrie et de l'Energie	1954	1 Pièce
AMH 25/1/6	"Note générale : Principes appliqués par la Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier dans le domaine des transports". Note, de la Division des Transports	1954	1 Pièce
AMH 25/1/7	"Note relative aux problèmes financiers posés par l'institution de tarifs internationaux directs dans les chemins de fer de la Communauté". Note, de Jean Guyot	1954	1 Pièce
AMH 25/1/8	Lettre, de Pierre Ricard Président de la Chambre syndicale de la Sidérurgie française à la Haute Autorité	1954	1 Pièce
AMH 25/1/9	"Introduction de tarifs directs internationaux pour les transports de charbon et d'acier de la Communauté". Note, de F. Etzel à Monsieur le Président ?	1954	1 Pièce