Liste des fonds

6/7

Dates	4 October 1952 - 30 October 1952
Cotes	Cote : AMH 33/6
Importance matérielle	8 Pièce
Citation de la source	Fonds Jean Monnet : Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA), Cote : AMH 33/6. Lausanne : Fondation Jean Monnet

Notes de la C.E.C.A. relatives aux délibérations de l’Assemblée Consultative

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMH 33/6/1	“Projet de réponse au Président du Comité des Ministres du Conseil de l’Europe”, de Jacques van Helmont	1952	1 Pièce
AMH 33/6/2	5 octobre 1952. Idem, texte corrigé.		1 Pièce
AMH 33/6/3	“Note sur les relations extérieures de la Communauté Européenne du Charbon et de l’Acier”, de J. van Helmont	1952	1 Pièce
AMH 33/6/4	Lettre, de Maurice Lagrange à [J. van Helmont ?]	1952	1 Pièce
AMH 33/6/5	“Note sur la valeur juridique des résolutions adoptées par l’Assemblée Consultative du Conseil de l’Europe, en ce qui concerne les relations entre les institutions de ce Conseil et celles de la Communauté Européenne du Charbon et de l’Acier Avis No 3 du 30 septembre 1952”, de M. Lagrange	1952	1 Pièce
AMH 33/6/6	“Note sur la résolution de l’Assemblée Consultative relative aux meilleurs moyens de mettre en application les propositions du Royaume-Uni”, de J. van Helmont	1952	1 Pièce
AMH 33/6/7	Idem, 2ème version.		1 Pièce
AMH 33/6/8	“Note sur la résolution adoptée Conseil de l’Europe, concernant et le Conseil de l’Europe Avis par l’Assemblée Consultative du les relations entre la C.E.C.A. No 3 du 30 septembre 1952”, de J. van Helmont	1952	1 Pièce

Version électronique

Ce document n'a pas encore été numérisé. Si vous désirez le consulter, merci de prendre contact avec un archiviste : [javascript protected email address].