Réunions communes des bureaux de l’Assemblée Consultative et de l’Assemblée Commune

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMH 34/1/1	“I. Bureau de l’Assemblée Commune [et] II. Bureau de l’Assemblée Consultative du Conseil de l’Europe”. Liste de membres, non datée.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 34/1/2	“[Note relative à la résolution commune des Bureaux de l’Assemblée Consultative et de l’Assemblée Commune]”.	1952-1952	1 Pièce
AMH 34/1/3	“Projet de procès-verbal de la réunion commune tenue à Paris, Château de la Muette, le dimanche 26 octobre 1952 [par les bureaux de l’Assemblée Consultative et de l’Assemblée Commune]”.	1952	1 Pièce
AMH 34/1/4	“Ordre du jour de la réunion commune des Bureaux du lundi 15 décembre 1952 au Château de la Muette, Paris 16e”.	1952	1 Pièce
AMH 34/1/5	Lettre, de M.F.F.A. de Neree tot Babberich Secrétaire-Greffier de l’Assemblée Commune à J.M.	1952	1 Pièce
AMH 34/1/6	Traduction allemande de AMH 34/1/4.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 34/1/7	“Réunion commune des Bureaux de l’Assemblée Consultative et de l’Assemblée Commune”. Note	1952	1 Pièce
AMH 34/1/8	“Projet de procès-verbal de la réunion commune tenue le 15 décembre 1952 au château de la Muette, à Paris”.	1952	1 Pièce
AMH 34/1/9	Lettre, de M.F.F.A. de Neree tot Babberich à J.M.	1953	1 Pièce
AMH 34/1/10	“Procès-verbal de la réunion [commune] tenue le 9 janvier 1953 à Strasbourg”.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 34/1/11	“Annexe au procès-verbal de la réunion commune du 9 janvier 1953 des Bureaux de l’Assemblée Consultative et de l’Assemblée Commune”	[s.d.]	1 Pièce
AMH 34/1/12	“Déclaration faite par M. Monnet devant les bureaux réunis de l’Assemblée Consultative et de l’Assemblée Commune le 9 janvier 1953”	[s.d.]	1 Pièce
AMH 34/1/13	Lettre, de Walter Layton Vice-Président de l’Assemblée Consultative à J.M.	1952	1 Pièce
AMH 34/1/14	“Déclaration faite par Lord Layton devant les Bureaux réunis de l’Assemblée Consultative et de l’Assemblée Commune le 9 janvier 1953”	[s.d.]	1 Pièce
AMH 34/1/15	“Communication faite par M. Spaak, Président de l’Assemblée Commune, lors de la séance d’ouverture de la 2ème session le 10 janvier 1953”	[s.d.]	1 Pièce
AMH 34/1/16	“Texte des déclarations faites par M. Spaak, Lord Layton et M. Monnet au sujet de la liaison entre la Communauté européenne du Charbon et de l’Acier et le Conseil de l’Europe”	[s.d.]	1 Pièce