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Liste des fonds
  • Fonds Jean Monnet : Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA)
  • Relations avec les institutions Internationales
  • Vers la réunion commune de janvier 1955
Information sur le fonds
Dossier
Dates 28 septembre 1954 - 26 octobre 1954
Cotes Cote : AMH 38/1
Importance matérielle 3 Pièce
Citation de la source Fonds Jean Monnet : Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA), Cote : AMH 38/1. Lausanne : Fondation Jean Monnet

Examen par le Comité des Ministres du Conseil de l’Europe du 2ème rapport général de la Haute Autorité

Sous-unités

Cotes Intitulés Dates Pièces
AMH 38/1/1 Note, de M. Kohnstamm aux Membres de la Haute Autorité 1954 1 Pièce
AMH 38/1/2 Lettre d’envoi, de Léon Marchal Secrétaire du Conseil de l’Europe à J.M. 1954 1 Pièce
AMH 38/1/3 “Réponse du Comité des Ministres du Conseil de l’Europe au deuxième rapport général de la Haute Autorité de la C.E.C.A.”. 1954 1 Pièce
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