Communications au Comité, été 1971

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMK 26/6/1	"Projet de lettre aux membres du Comité", de Van Helmont.	1971	1 Pièce
AMK 26/6/2	"Projet de lettre aux membres du Comité", de Van Helmont.	1971	1 Pièce
AMK 26/6/3	"Déclarations et décisions visées dans le projet de lettre aux membres du Comité du 5 août 1971".	[s.d.]	1 Pièce
AMK 26/6/4	"Projet de lettre aux membres du Comité", de Van Helmont.	1971	1 Pièce
AMK 26/6/5	"Projet de lettre aux membres du Comité", de Van Helmont.	1971	1 Pièce
AMK 26/6/6	Idem.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 26/6/7	Idem.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 26/6/8	"Projet de lettre de M. Monnet aux membres du Comité", de JM.	1971	1 Pièce
AMK 26/6/9	"Déclaration commune et résolutions adoptées par le Comité".	1971-1971	1 Pièce
AMK 26/6/10	"Article 158" du Traité de Rome.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 26/6/11	"Proposition soumise par la délégation du Royaume-Uni période intérimaire".	[s.d.]	1 Pièce
AMK 26/6/12	"Résolution du Conseil et des représentants des gouvernements des Etats membres concernant la réalisation par étapes de l'union économique et monétaire dans la Communauté".	[s.d.]	1 Pièce
AMK 26/6/13	"Résolutions du Conseil du 16 décembre 1969 relative à l'union économique et monétaire".	[s.d.]	1 Pièce
AMK 26/6/14	"Décision du Conseil du 16 décembre 1969 concernant l'uniformisation progressive des accords relatifs aux relations commerciales des Etats membres avec les pays tiers et la négociation des accords communautaires". Journal Officiel des Communautés européennes. L 326/39.	1969	1 Pièce
AMK 26/6/15	"En conséquence, la Commission a fait connaître au Conseil...".	[s.d.]	1 Pièce
AMK 26/6/16	"Rapport fait au nom de la commission politique sur l'avenir politique de la Communauté européenne". Rapporteur Scarascia Mugnozza. Document de séance du Parlement européen.	1970	1 Pièce
AMK 26/6/17	« Projet de lettre de M. Monnet aux membres du Comité », de J.M.	1971	1 Pièce
AMK 26/6/18	« Déclaration commune et résolutions adoptées par le Comité. Dixseptième Session. 23 et 24 février 1971. Bonn ». Pour le 24 février.	[s.d.]	1 Pièce