La Conférence intergouvernementale pour le Marché commun et Euratom

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMK 39/2/1	"Propositions présentées par la délégation française sur le système d'approvisionnement de l'Euratom". Groupe de l'Euratom, Conférence intergouvernementale.	1956	1 Pièce
AMK 39/2/2	"Construction d'une usine européenne de séparation isotopique". Note présentée par la Délégation française. Comité des chefs de délégation, Conférence intergouvernementale.	1956	1 Pièce
AMK 39/2/3	"Rapport du groupe ad hoc sur l'approvisionnement". Comité des chefs de délégation, Conférence intergouvernementale.	1957	1 Pièce
AMK 39/2/4	"Annexe au Rapport du Groupe ad hoc. Programme et budget de recherche. Documents de référence". Conférence intergouvernementale.	1957	1 Pièce
AMK 39/2/5	"Projet de budget 'recherches' d'Euratom". Note présentée par la délégation française. Groupe de l'Euratom, Conférence intergouvernementale.	1956	1 Pièce
AMK 39/2/6	"Centre commun de recherches et de formation". Note présentée par la délégation belge. Groupe de l'Euratom, Conférence intergouvernementale.	1956	1 Pièce
AMK 39/2/7	"Rapport du Président du Groupe de l'Euratom sur l'estimation d'un ordre de grandeur du budget de recherches de l'Euratom". Conférence intergouvernementale.	1956	1 Pièce
AMK 39/2/8	"Domaine des recherches concernant l'énergie nucléaire". Groupe de l'Euratom, Conférence intergouvernementale.	1956	1 Pièce
AMK 39/2/9	"Budget du centre commun de recherches et de formation". Note présentée par la délégation belge. Groupe de l'Euratom, Conférence intergouvernementale.	1956	1 Pièce
AMK 39/2/10	"Extrait du Procès-verbal de la réunion des 6 et 7 septembre des Chefs de délégation". Conférence intergouvernementale	1956	1 Pièce
AMK 39/2/11	"Note sur les réacteurs à haut flux". Présentée par la délégation française. Groupe de l'Euratom, Conférence intergouvernementale.	1956	1 Pièce
AMK 39/2/12	"Aide-mémoire relatif à la réunion du 7 décembre 1956 du Groupe ad hoc 'Programme et Budget de Recherche'". Groupe de l'Euratom, Conférence intergouvernementale.	1956	1 Pièce
AMK 39/2/13	"Note sur la séparation isotopique (sauf Uranium)". Présentée par la délégation allemande. Groupe de l'Euratom, Conférence intergouvernementale.	1956	1 Pièce
AMK 39/2/14	"La fusion et la thermodynamique des températures extrêmement élevées". Note présentée par la délégation allemande. Groupe de l'Euratom, Conférence intergouvernementale.	1956	1 Pièce
AMK 39/2/15	"Evaluation des dépenses pour les recherches concernant les méthodes de prospection minières et d'exploitation des mines". Note présentée par la délégation française. Groupe de l'Euratom, Conférence intergouvernementale.	1956	1 Pièce
AMK 39/2/16	"Note sur la prospection minière". Présentée par la délégation allemande. Groupe de l'Euratom, Conférence intergouvernementale.	1956	1 Pièce
AMK 39/2/17	"Evaluation des dépenses entraînées par la construction et le fonctionnement d'un réacteur à haut flux". Note présentée par la Délégation française. Groupe de l'Euratom, Conférence intergouvernementale.	1956	1 Pièce
AMK 39/2/18	"Note sur les réacteurs à haut flux". Présentée par la délégation allemande. Groupe de l'Euratom, Conférence intergouvernementale.	1956	1 Pièce
AMK 39/2/19	"Belgian engineering test reactor". Note présentée par la délégation belge. Groupe de l'Euratom, Conférence intergouvernementale.	1956	1 Pièce
AMK 39/2/20	"Participation à des prototypes de faible puissance ou de puissance". Note présentée par la délégation belge. Groupe de l'Euratom, Conférence intergouvernementale.	1956	1 Pièce
AMK 39/2/21	"Les prototypes de faible puissance et de puissance". Note présentée par la délégation allemande. Groupe de l'Euratom, Conférence intergouvernementale.	1956	1 Pièce
AMK 39/2/22	"Aide-mémoire relatif à la réunion du 15 décembre 1956 du groupe ad hoc 'Programme et Budget de Recherche'". Groupe de l'Euratom, Conférence intergouvernementale.	1956	1 Pièce
AMK 39/2/23	"Complément à la note MAE 806 sur les prototypes de puissance". Groupe de l'Euratom, Conférence intergouvernementale.	1956	1 Pièce
AMK 39/2/24	"Bureau de standards". Note présentée par les experts français. Groupe de l'Euratom, Conférence intergouvernementale.	1956	1 Pièce
AMK 39/2/25	"Séparation isotopique à l'exclusion de l'uranium". Note présentée par la délégation française. Groupe de l'Euratom, Conférence intergouvernementale.	1956	1 Pièce
AMK 39/2/26	"The Netherland high flux experimental reactor". Note de la délégation néerlandaise. Groupe de l'Euratom, Conférence intergouvernementale.	1956	1 Pièce
AMK 39/2/27	"La documentation, l'enseignement et l'information". Deuxième note présentée par la délégation néerlandaise. Groupe de l'Euratom, Conférence intergouvernementale.	1956	1 Pièce
AMK 39/2/28	"Compte-rendu des débats qui ont eu lieu au cours de la réunion du Groupe de l'Euratom du 19 décembre 1956 au sujet du 'Budget de Recherches'". Groupe de l'Euratom, Conférence intergouvernementale.	1956	1 Pièce
AMK 39/2/29	"Liste des membres du Groupe ad hoc 'Programme et Budget de Recherche'".	[s.d.]	1 Pièce
AMK 39/2/30	"Inventaire des principales procédures institutionnelles retenues dans les chapitres approuvés par les Chefs de délégation ou terminés par le Groupe de l'Euratom".	[s.d.]	1 Pièce
AMK 39/2/31	"Note concernant les réacteurs prototypes". Comité des chefs de délégation. Conférence intergouvernementale.	1957	1 Pièce
AMK 39/2/32	"Programme et budget de recherche de l'Euratom et état prévisionnel des dépenses". Comité des chefs de délégation. Conférence intergouvernementale.	1957	1 Pièce
AMK 39/2/33	"Exposé fait par Monsieur le professeur Vedel lors de la réunion du 11 janvier 1957 sur l'approvisionnement de l'Euratom". Comité des chefs de délégation. Conférence intergouvernementale.	1957	1 Pièce
AMK 39/2/34	"Note en vue de la conférence des Ministres des Affaires étrangères des 26 et 27 janvier".	1957	1 Pièce
AMK 39/2/35	"Aide mémoire".	1957	1 Pièce
AMK 39/2/36	"Cas d'application de l'article 119 dans le titre II du traité d'Euratom". Comité des chefs de délégation. Conférence intergouvernementale.	1957	1 Pièce
AMK 39/2/37	"Intervention du Comité économique et social dans l'application du Traité". Groupe de rédaction. Conférence intergouvernementale.	1957	1 Pièce
AMK 39/2/38	"Communiqué publié à l'issue de la réunion des chefs de gouvernements à Paris 19-20 février 1957".	[s.d.]	1 Pièce
AMK 39/2/39	"Quelques déclarations".	1957	1 Pièce
AMK 39/2/40	"Diffusion des connaissances".	[s.d.]	1 Pièce
AMK 39/2/41	"Projet de traité instituant une Communauté atomique européenne".	[s.d.]	1 Pièce
AMK 39/2/42	"Note d'information sur le traité de l'Euratom".	[s.d.]	1 Pièce