Dates	14 May 1965 - [1969-07-11]
Cotes	Cote : AMK 126/3
Importance matérielle	48 Pièce
Citation de la source	Fonds Jean Monnet : Comité d'action pour les Etats-Unis d'Europe, Cote : AMK 126/3. Lausanne : Fondation Jean Monnet

Le Conseil européen et autres institutions européennes.

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMK 126/3/1	« Communication à la presse » à la suite d’une session du Conseil. Secrétariat Général des Conseils des Communautés européennes.	1965	1 Pièce
AMK 126/3/2	« Communication à la presse » en vue d’une session du Conseil des ministres de l’Agriculture. Secrétariat Général des Conseils des Communautés européennes.	1965	1 Pièce
AMK 126/3/3	« Communication à la presse » en vue d’une session. Secrétariat Général des Conseils des Communautés européennes.	1965	1 Pièce
AMK 126/3/4	« Communication à la presse » en vue d’une session. Secrétariat Général des Conseils des Communautés européennes.	1965	1 Pièce
AMK 126/3/5	« Communication à la presse » à la suite d’une session. Secrétariat Général des Conseils des Communautés européennes.	1965	1 Pièce
AMK 126/3/6	« Communication à la presse » à la suite d’une session. Secrétariat Général des Conseils des Communautés européennes.	1965	1 Pièce
AMK 126/3/7	« Communication à la presse » en vue d’une session. Secrétariat Général des Conseils des Communautés européennes.	1966	1 Pièce
AMK 126/3/8	« Communication à la presse » en vue d’une session du Conseil des Ministres de l’Agriculture. Secrétariat Général des Conseils des Communautés européennes.	1966	1 Pièce
AMK 126/3/9	« Communication à la presse » en vue d’une session du Conseil des Ministres de l’Agriculture. Secrétariat Général des Conseils des Communautés européennes.	1966	1 Pièce
AMK 126/3/10	« Communication à la presse » à la suite d’une session du Conseil des Ministres de l’Agriculture. Secrétariat Général des Conseils des Communautés européennes.	1966	1 Pièce
AMK 126/3/11	« Communication à la presse » à la suite d’une session du Conseil des Ministres de l’Agriculture. Secrétariat Général des Conseils des Communautés européennes.	1966	1 Pièce
AMK 126/3/12	« Communication à la presse » en vue d’une session du Conseil des Ministres de l’Agriculture. Secrétariat Général des Conseils des Communautés européennes.	1966	1 Pièce
AMK 126/3/13	« Communication à la presse » à la suite d’une session du Conseil des Ministres de l’Agriculture. Secrétariat Général des Conseils des Communautés européennes.	1966	1 Pièce
AMK 126/3/14	« Communication à la presse » à la suite d’une session du Conseil des Ministres des Affaires étrangères. Secrétariat Général des Conseils des Communautés européennes.	1966	1 Pièce
AMK 126/3/15	« Réactions de presse sur la 199ème session du Conseil de ministres de la C.E.E. tenue les 6 et 7 décembre 1966 à Bruxelles ». Feuille documentaire n° 159/1966 du Secrétariat Général des Conseils des Communautés européennes.	1966	1 Pièce
AMK 126/3/16	« Communication à la presse » à la suite d’une session du Conseil des Ministres de l’Agriculture. Secrétariat Général des Conseils des Communautés européennes.	1966	1 Pièce
AMK 126/3/17	« Communication à la presse » à la suite d’une session du Conseil des Ministres de l’Agriculture. Secrétariat Général des Conseils des Communautés européennes.	1966	1 Pièce
AMK 126/3/18	« Réactions de presse à la suite des 201ème, 202ème, 203ème et 204ème sessions des Conseils de ministres de la C.E.E. tenues du 19 au 23 décembre 1966 ». Feuille documentaire n° 4/1967 du Secrétariat Général des Conseils des Communautés européennes.	1967	1 Pièce
AMK 126/3/19	« Communication à la presse » à la suite d’une session du Conseil des Ministres de l’Agriculture. Secrétariat Général des Conseils des Communautés européennes.	1967	1 Pièce
AMK 126/3/20	« Communication à la presse » à la suite d’une session du Conseil des Ministres de l’Agriculture. Secrétariat Général des Conseils des Communautés européennes.	1967	1 Pièce
AMK 126/3/21	« Communication à la presse » à la suite d’une session du Conseil des Ministres de l’Agriculture. Secrétariat Général des Conseils des Communautés européennes.	1967	1 Pièce
AMK 126/3/22	« Communication à la presse » à la suite d’une session du Conseil des Ministres de l’Agriculture. Secrétariat Général des Conseils des Communautés européennes.	1967	1 Pièce
AMK 126/3/23	« Communication à la presse » à la suite d’une session du Conseil des Ministres de l’Agriculture. Secrétariat Général des Conseils des Communautés européennes.	1967	1 Pièce
AMK 126/3/24	« Addendum à la communication à la presse du 18 avril 1967 concernant la 214ème session du Conseil de la C.E.E. ». Secrétariat Général des Conseils des Communautés européennes.	1967	1 Pièce
AMK 126/3/25	« Communication à la presse » à la suite d’une session du Conseil des Ministres de l’Agriculture. Secrétariat Général des Conseils des Communautés européennes.	1967	1 Pièce
AMK 126/3/26	« Communication à la presse » à la suite d’une session du Conseil des Ministres de l’Agriculture. Secrétariat Général des Conseils des Communautés européennes.	1967	1 Pièce
AMK 126/3/27	« Communication à la presse » à la suite d’une session du Conseil des Ministres de l’Agriculture. Secrétariat Général des Conseils des Communautés européennes.	1967	1 Pièce
AMK 126/3/28	« Réactions de presse à la suite de la 219ème session du Conseil de ministres C.E.E. tenue les 29, 30 et 31 mai 1967 ». Feuille documentaire n° 68/1967 du Secrétariat Général des Conseils des Communautés européennes.	1967	1 Pièce
AMK 126/3/29	« Communication à la presse » en vue d’une session du Conseil de ministres de l’Agriculture. Secrétariat Général des Conseils des Communautés européennes.	1967	1 Pièce
AMK 126/3/30	« Communication à la presse » à la suite d’une session du Conseil des Ministres de l’Agriculture. Secrétariat Général des Conseils des Communautés européennes.	1967	1 Pièce
AMK 126/3/31	« Communication à la presse » à la suite d’une session du Conseil des Ministres de l’Agriculture. Secrétariat Général des Conseils des Communautés européennes.	1967	1 Pièce
AMK 126/3/32	« Communication à la presse » à la suite d’une session du Conseil des Ministres de l’Agriculture. Secrétariat Général des Conseils des Communautés européennes.	1967	1 Pièce
AMK 126/3/33	« Réactions de presse à la suite de la 10ème session du Conseil des Communautés européennes tenue à Luxembourg les 25/26 octobre 1967 ». Feuille Documentaire n° 126/1967 du Secrétariat Général du Conseil des Communautés européennes.	1967	1 Pièce
AMK 126/3/34	« Communication à la presse » à la suite d’une session du Conseil des Ministres de l’Agriculture. Secrétariat Général des Conseils des Communautés européennes.	1967	1 Pièce
AMK 126/3/35	« Statistiques agricoles dans les secteurs du lait et des produits laitiers des oeufs et des graisses et huiles ». Note d’information du Groupe du Porte-Parole de la Commission de la CEE.	1968	1 Pièce
AMK 126/3/36	« Proposition de troisième directive du Conseil en matière d’harmonisation des législations des Etats membres relatives aux taxes sur le chiffre d’affaires : Modalités communes d’application de la taxe sur la valeur ajoutée aux opérations portant sur des produits agricoles », de la Commission des Communautés européennes au Conseil. COM(68) 89 final.	1968	1 Pièce
AMK 126/3/37	« Equilibre structurel sur le marché du lait ». Groupe du Porte-Parole de la Commission de la CEE.	1968	1 Pièce
AMK 126/3/38	« Rapport intérimaire fait au nom de la commission de l’agriculture sur le mémorandum et la proposition de la Commission des Communautés européennes au Conseil concernant l’établissement à moyen terme de l’équilibre structurel sur le marché du lait : - proposition de règlement portant fixation du prix indicatif du lait, du prix d’intervention pour le beurre et des montants de réduction pour le lait écrémé et le lait écrémé en poudre valables pour la campagne laitière 1968-1969 – projet de résolution du Conseil des Communautés européennes concernant la fixation du prix indicatif du lait », de M. Brouwer (Rapporteur). Documents de Séance. Parlement Européen.	1968	1 Pièce
AMK 126/3/39	« Communication à la presse » à la suite d’une session du Conseil des Ministres de l’Agriculture. Secrétariat Général des Conseils des Communautés européennes.	1968	1 Pièce
AMK 126/3/40	« Communication à la presse » à la suite d’une session du Conseil des Ministres de l’Agriculture. Secrétariat Général des Conseils des Communautés européennes.	1968	1 Pièce
AMK 126/3/41	« Les décisions du Conseil communautaire concernant l’organisation définitive du marché du lait et des produits laitiers ». Europe Documents.	1968	1 Pièce
AMK 126/3/42	« Communication à la presse » à la suite d’une session du Conseil des Ministres de l’Agriculture. Secrétariat Général des Conseils des Communautés européennes.	1968	1 Pièce
AMK 126/3/43	« Débat agricole » à la Commission européenne, de Pierre Duchateau.	1969	1 Pièce
AMK 126/3/44	« Organisation commune des marchés agricoles et problèmes de change », de Pierre Duchateau.	[196	1 Pièce
AMK 126/3/45	« L’équilibre des marchés agricoles ». Communication de la Commission des Communautés européennes au Conseil. COM (69) 1200.	1969	1 Pièce
AMK 126/3/46	« Communication à la presse » à la suite de la 89ème session du Conseil des Ministres de l’Agriculture. Secrétariat Général du Conseil des Communautés européennes.	1969	1 Pièce
AMK 126/3/47	« Communication à la presse » à la suite de la 90ème session du Conseil. Secrétariat Général du Conseil des Communautés européennes.	1969	1 Pièce
AMK 126/3/48	« Communication à la presse » à la suite de la 91ème session du Conseil des Ministres de l’Agriculture. Secrétariat Général du Conseil des Communautés européennes.	1969	1 Pièce

Version électronique

Ce document n'a pas encore été numérisé. Si vous désirez le consulter, merci de prendre contact avec un archiviste : [javascript protected email address].