Les institutions.

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMK 153/2/1	« Note sur la politique régionale dans la Communauté ». Supplément au Bulletin des Communautés européennes.	1969	1 Pièce
AMK 153/2/2	« Une politique régionale pour la Communauté ». Commission des Communautés européennes.	1969	1 Pièce
AMK 153/2/3	« Politique régionale et Union économique et monétaire. Les déséquilibres géographiques face à la réalisation des équilibres économiques fondamentaux ». Direction Générale de la Politique Régionale. Commission des Communautés européennes.	1971	1 Pièce
AMK 153/2/4	« L’évolution régionale dans la Communauté. Bilan analytique ». Commission des Communautés européennes.	1971	1 Pièce
AMK 153/2/5	« Le point sur la politique régionale ». Information Politique régionale. Direction générale de la presse et de l’information. Commission des Communautés européennes.	1972	1 Pièce
AMK 153/2/6	« Le statut des régions dans les pays de la Communauté européenne ». Centre d’éducation et d’information pour la Communauté européenne. Fiches documentaires européennes 170.	1972	1 Pièce
AMK 153/2/7	« Communication de la Commission en vue des décisions du Conseil concernant la politique régionale de la Communauté et proposition de résolution du Conseil ». Europe.	1972	1 Pièce
AMK 153/2/8	« La politique régionale de la Communauté européenne ». Information Politique régionale. Direction générale de la presse et de l’information. Commission des Communautés européennes.	1972	1 Pièce
AMK 153/2/9	« Déclaration ». Conférence des Chefs d’Etat ou de Gouvernement des Etats membres ou adhérents des Communautés européennes. Pari.	1972-1972	1 Pièce
AMK 153/2/10	« Les aides proposées par la Commission en faveur des régions montagneuses sont un complément essentiel de la politique agricole commune, estime M. Lardinois ». Europe.	1973	1 Pièce
AMK 153/2/11	« Rapport sur les problèmes régionaux dans la Communauté élargie ». Commission des Communautés européennes.	1973	1 Pièce
AMK 153/2/12	« Projet de décision du Conseil portant création d’un Comité de politique régionale ». Présenté au Conseil. Commission des Communautés européennes.	1973	1 Pièce
AMK 153/2/13	« Politique régionale : propositions de la Commission au Conseil ». Note d’information du Groupe du Porte-parole de la Commission des Communautés européennes.	1973	1 Pièce
AMK 153/2/14	« Rapport sur les problèmes régionaux dans la Communauté élargie ». Commission des Communautés européennes. Bulletin des Communautés européennes. Supplément.	1973	1 Pièce
AMK 153/2/15	« Les problèmes régionaux dans la Communauté élargie ». Information Politique régionale. Direction générale de l’information. Commission des Communautés européennes.	1974	1 Pièce
AMK 153/2/16	« Résolution sur la politique régionale dans la Communauté Economique Européenne » adoptée par l’Assemblée lors de sa séance du 22.01.1964. Secrétariat Général des Conseils des Communautés européennes.	1964	1 Pièce
AMK 153/2/17	« Proposition de décision du Conseil relative à l’organisation de moyens d’action de la Communauté en matière de développement régional et note sur la politique régionale dans la Communauté ». Extrait du Projet de procès-verbal de la 129ème session du Conseil. Conseil des Communautés européennes.	1970	1 Pièce
AMK 153/2/18	« Politique régionale ». Note du Conseil des Communautés européennes.	1972	1 Pièce
AMK 153/2/19	« Rapport fait au nom de la commission économique et financière sur la politique régionale dans la C.E.E. », de Willi Birkelbach. Documents de séance. Parlement européen.	1963	1 Pièce
AMK 153/2/20	« Rapport fait au nom de la commission économique sur la proposition de la Commission des Communautés européennes au Conseil (doc. 89/72) relative à une communication en vue des décisions concernant la politique régionale de la Communauté et sur la proposition de résolution du Conseil relative à des moyens de politique régionale de la Communauté », de Karl Mitterdorfer (rapporteur). Documents de séance. Parlement européen.	1972	1 Pièce
AMK 153/2/21	« Rapport de la Commission des Communautés européennes au Conseil sur les problèmes régionaux dans la Communauté élargie ». Documents de séance. Parlement européen.	1973	1 Pièce
AMK 153/2/22	« Rapport intérimaire fait au nom de la commission de la politique régionale et des transports sur la politique régionale communautaire », de Fernand Delmotte (rapporteur). Documents de séance. Parlement européen.	1973	1 Pièce
AMK 153/2/23	« Propositions de la Commission des Communautés européennes au Conseil relatives à : I. une décision portant création d’un Comité de politique régionale. II. un règlement financier portant dispositions particulières applicables au Fonds européen de développement régional. III. un règlement portant création d’un Fonds européen de développement régional ». Documents de séance. Parlement européen.	1973	1 Pièce
AMK 153/2/24	« Rapport fait au nom de la commission de la politique régionale et des transports sur les propositions de la Commission …. », de Fernand Delmotte (rapporteur). Documents de séance. Parlement européen.	1973	1 Pièce
AMK 153/2/25	« Deuxième rapport fait au nom de la commission de la politique régionale et des transports sur les propositions de la Commission…. », de Fernand Delmotte (rapporteur). Documents de séance. Parlement européen.	1973	1 Pièce
AMK 153/2/26	« Regional policy in EEC », de J. S. Oslizlok.	1972	1 Pièce
AMK 153/2/27	« Les aides à l’expansion industrielle régionale dans les pays du Marché commun ». Notes et Etudes Documentaires. La Documentation française.	1972	1 Pièce
AMK 153/2/28	« L’Europe malade de ses régions ». 30 Jours d’Europe.	1972	1 Pièce