Le Comité économique et social.

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMK 155/4/1	« La Commission souhaite, conformément à sa déclaration du 1er juillet 1968, obtenir l’avis du Comité Economique et Social… ».	[s.d.]	1 Pièce
AMK 155/4/2	« Bureau du Comité économique et social – deuxième période biennale – du troisième exercice quadriennal ». Comité économique et social. Communautés européennes.	1968	1 Pièce
AMK 155/4/3	« Discours prononcé par M. Jean Rey Président de la Commission des Communautés européennes devant l’Assemblée plénière du Comité économique et social au sujet de la situation actuelle et des perspectives de la Communauté ». Comité économique et social des Communautés européennes.	1968	1 Pièce
AMK 155/4/4	Lettre de Mathias Berns (Président du Comité économique et social) aux Conseillers et membres du Comité.	1968	1 Pièce
AMK 155/4/5	Lettre de Henri Canonge (Directeur Général de la Confédération nationale de la Mutualité, de la Coopération et du Crédit agricoles) à Van Helmont.	1968	1 Pièce
AMK 155/4/6	« Avant-projet d’avis du Comité au sujet de la situation générale de la Communauté (élaboré par le groupe de rédaction du Sous-Comité ‘Consultation générale’) ». Comité économique et social des Communautés européennes.	1969	1 Pièce
AMK 155/4/7	« Projet d’avis du Comité économique et social sur l’ensemble de la situation communautaire élaboré par le Sous-Comité ‘Consultation générale’ ». Comité économique et social des Communautés européennes.	1969	1 Pièce
AMK 155/4/8	« Composition du Sous-Comité ‘Consultation générale’ ».	[s.d.]	1 Pièce
AMK 155/4/9	« Le Comité se félicite de l’initiative prise par la Commission à l’occasion de la réalisation de l’union douanière le 1er juillet 1968… ».	[s.d.]	1 Pièce
AMK 155/4/10	« La plupart des pays européens ont manifesté le désir d’adhérer à la Communauté ou d’y être associés. Le Comité économique et social constate… ».	[s.d.]	1 Pièce