EWR-Exploration (Follow-up von Brüssel). Arbeitsgruppe IV « Flanking Policies ». Sitzung mit EGK-Vertretern am 2. März 1990 in Brüssel.

Contenu

Cette note présente le contenu des discussions lors de la réunion AELE-CE du 2 mars 1990 avec : Cohésion ; Formes de la coopération ; Domaines sans problèmes ; Problèmes difficiles (R et D, Education, Environnement, droit des sociétés, aspects socio-politiques, statistiques, sécurité nucléaire) ; Conclusions générales.

Version électronique

Ce document n'a pas encore été numérisé. Si vous désirez le consulter, merci de prendre contact avec un archiviste : [javascript protected email address].

Historique de la conservation

Les documents présents dans ce fonds ont été collectés par Philippe Nell durant son travail à la Confédération lors des négociations sur l'Espace économique européen (EEE). Ils ont étés par la suite conservés chez lui à son domicile. A partir de 2021-2022, Philippe Nell a entrepris un classement et un inventaire de ces documents parallèlement à la rédaction de son ouvrage, Négociations Suisse - Union européenne : regard critique sur deux grands échecs et nouveaux espoirs.

Traitement

En 2022, Philippe Nell a fourni un répertoire de ses documents et à été soumis à la Fondation.Le présent inventaire a été rédigé et complété par Philippe Klein en mars 2026, sur la base du répertoire établi par Philippe Nell.