L'agriculture

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
ARM 16/5/1	"Projet de synthèse concernant la rédaction des articles 36 à 39 relatifs à l'agriculture établi par le Secrétariat à la suite de la réunion des experts agricoles des 26-27-28 novembre 1956", du Groupe du Marché Commun	1956	1 Pièce
ARM 16/5/2	"Etat de la négociation sur des articles concernant l'agriculture dans le Traité de Marché Commun"	1956	1 Pièce
ARM 16/5/3	"Note du Président du Groupe du Marché commun au Comité des Chefs de délégation sur les problèmes relatifs à l'agriculture"	1956	1 Pièce
ARM 16/5/4	"Note sur le projet de Chapitre Agriculture du 30 novembre", de M. Savary (Groupe du Marché Commun)	1956	1 Pièce
ARM 16/5/5	Lettre de Paul Halle (Association… des Producteurs de blé et autres céréales) à R. Marjolin	1956	1 Pièce
ARM 16/5/6	"Projet de traité agricole : observations", de P. Halle	1956	1 Pièce
ARM 16/5/7	Lettre de P. Halle à R. Marjolin	1956	1 Pièce
ARM 16/5/8	"Marché Commun - Note du 13/12/56 : observations", de P. Halle	1956	1 Pièce
ARM 16/5/9	"Proposition française sur l'agriculture"	1956	1 Pièce
ARM 16/5/10	"Proposition de la Délégation Française concernant l'agriculture", du Comité des Chefs de délégation	1956	1 Pièce
ARM 16/5/11	Lettre de P. Halle à R. Marjolin	1957	1 Pièce
ARM 16/5/12	"[Hypothèses optimiste et pessimiste : exposé de M. Faure, président de la Délégation française]", de R. Marjolin (brouillon manuscrit)	[s.d	1 Pièce
ARM 16/5/13	"Propositions de modifications de la délégation belge au projet français d'article 39", du Comité des Chefs de délégation	1957	1 Pièce
ARM 16/5/14	"Déclaration de M. Marjolin (séance de l'après-midi) pour une politique agricole commune"	1957	1 Pièce
ARM 16/5/15	"[Le système des prix minima…]", de R. Marjolin (brouillon manuscrit)	[s.d	1 Pièce
ARM 16/5/16	"[Compromis possible (pas pour aujourd'hui)…]", de R. Marjolin (brouillon manuscrit)	[s.d	1 Pièce
ARM 16/5/17	"Note de la délégation luxembourgeoise concernant l'agriculture ad/Article 39 bis", du Comité des Chefs de délégation	1957	1 Pièce
ARM 16/5/18	"[Articles 36 à 39]". Annotations de la main de R. Marjolin	[s.d	1 Pièce
ARM 16/5/19	"Agriculture". Billet de R. Marjolin (manuscrit)	[s.d	1 Pièce
ARM 16/5/20	"Exportations des produits alimentaires, boissons, tabac par zone de destination Année 1955 dans les pays du Marché Commun". Tableau	[s.d	1 Pièce
ARM 16/5/21	"Proposition de la délégation néerlandaise sur la note de la délégation française", du Comité des Chefs de délégation	1957	1 Pièce
ARM 16/5/22	"Proposition de Compromis du Président du Groupe du Marché Commun", du Comité des Chefs de délégation	1957	1 Pièce
ARM 16/5/23	"Prix minima". Tableau de R. Marjolin (manuscrit)	[s.d	1 Pièce
ARM 16/5/24	"Proposition de compromis du Président du Groupe du Marché Commun concernant le chapitre Agriculture", du Comité des Chefs de délégation	1957	1 Pièce
ARM 16/5/25	"Note pour M. Marjolin", de E. Noël (Chef de cabinet de Guy Mollet, président du Conseil)	1957	1 Pièce
ARM 16/5/26	"Amendements de la délégation néerlandaise sur la proposition de compromis du Président du Groupe du Marché Commun concernant le chapitre Agriculture", du Comité des Chefs de délégation	1957	1 Pièce
ARM 16/5/27	"Note d'information : Résolutions adoptées le 18 janvier 1957 par les experts des organisations professionnelles agricoles des Six Etats membres"	1957	1 Pièce
ARM 16/5/28	"Projet de rédaction du chapitre concernant l'agriculture suite à la première lecture intervenue lors des réunions du Comité des Chefs de délégation des 18 et 19 janvier 1957", du Comité des Chefs de délégation	1957	1 Pièce
ARM 16/5/29	"Amendements de la délégation néerlandaise sur le projet de rédaction du chapitre concernant l'agriculture", du Comité des Chefs de délégation	1957	1 Pièce
ARM 16/5/30	"Projet d'article 36 § 1"	1957	1 Pièce
ARM 16/5/31	"Proposition du Président : Nouvelle rédaction de l'article 36 sur l'agriculture", du Comité des Chefs de délégation	1957	1 Pièce
ARM 16/5/32	"Amendements de la délégation néerlandaise sur le projet de rédaction du chapitre 3 : l'agriculture"	1957	1 Pièce
ARM 16/5/33	"Rédaction approuvée par les Ministres des Affaires Etrangères au cours de leur réunion du 4 février 1957 concernant TITRE I Chapitre 3 L'Agriculture"	1957	1 Pièce
ARM 16/5/34	"Point IV de l'ordre du jour : Agriculture". Note du Secrétariat (Conférence des Ministres des Affaires Etrangères de Paris)	1957	1 Pièce