Comité des Trois Sages sur les institutions européennes (B. Biesheuvel, E. Dell, R. Marjolin)

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
ARM 32/6/1	"Mandat des "Sages" (Déjeuner de travail des Représentants Permanents - 30 novembre 1978) ". Note de E. Noël (Secrétaire général de la Commission des Communautés européennes) à Tickell	1978	1 Pièce
ARM 32/6/2	"Proposition de mandat de la Présidence [pour le Comité]"	[s.d	1 Pièce
ARM 32/6/3	"Mandat". Notes de R. Marjolin	[s.d	1 Pièce
ARM 32/6/4	"Committee of Wise Men : Draft mandate ; Choice of Wise Men". Note du Conseil européen	1978	1 Pièce
ARM 32/6/5	"Le Cabinet de M. François-Poncet". Article	1978	1 Pièce
ARM 32/6/6	Lettre de E. Noël à R. Marjolin	1978	1 Pièce
ARM 32/6/7	"[Adresse de B. Biesheuvel]". Lettre à R. Marjolin	1978	1 Pièce
ARM 32/6/8	"[Guinness...]". Billet de R. Marjolin	[s.d	1 Pièce
ARM 32/6/9	"[Elysée...]". Billet de R. Marjolin	[s.d	1 Pièce
ARM 32/6/10	"Cabinet François-Poncet". Billet de R. Marjolin	[s.d	1 Pièce
ARM 32/6/11	"[Mr Dell...] : adresses de E. Dell et B. Biesheuvel". Billet de R. Marjolin	[s.d	1 Pièce
ARM 32/6/12	"[E. Dell...] adresse". Billet de R. Marjolin	[s.d	1 Pièce
ARM 32/6/13	"Secrétariat Conseil (Bruxelles)". Billet de R. Marjolin	[s.d	1 Pièce
ARM 32/6/14	Carte de visite de P. Guében (Chef de Division, Secrétariat général du Conseil des Communautés européennes)	[s.d	1 Pièce
ARM 32/6/15	"Dell : Numéros de téléphone". Billet de R. Marjolin	[s.d	1 Pièce
ARM 32/6/16	"[Miss Alyson Bailes...] adresse". Billet (manuscrit)	[s.d	1 Pièce
ARM 32/6/17	"Assistant de Biesheuvel". Billet de R. Marjolin	[s.d	1 Pièce
ARM 32/6/18	"[Philippe Petit...]'. Billet de R. Marjolin	[s.d	1 Pièce
ARM 32/6/19	"[Secrétaire de Biesheuvel. . .]. Numéro de téléphone". Billet de R. Marjolin	[s.d	1 Pièce
ARM 32/6/20	Carte de visite de C. G. Trojan	[s.d	1 Pièce
ARM 32/6/21	"[Philippe Petit...] adresse". Billet	[s.d	1 Pièce
ARM 32/6/22	"[Mr Dell, Guinness Peat Group...] adresse". Billet	[s.d	1 Pièce
ARM 32/6/23	"Liste des Représentants Permanents et des Représentants permanents adjoints"	[s.d	1 Pièce
ARM 32/6/24	"Discours sur le Conseil européen des 4 - 5 décembre 1978 et sur le bilan de la Présidence en exercice du Conseil", de H.-D. Genscher (Ministre des Affaires étrangères allemand, Président du Conseil européen)	1978	1 Pièce
ARM 32/6/25	Télex de P. Guében (Secrétariat général du Conseil des Communautés européennes) à R. Marjolin	1979	1 Pièce
ARM 32/6/26	"Conseil des Ministres : 3 Sages : Accord". Notes de lecture de R. Marjolin	1979	1 Pièce
ARM 32/6/27	"Rapport sur les institutions européennes", du Comité des Trois Sages au Conseil européen	1979	1 Pièce
ARM 32/6/28	"Report on European Institutions"	[s.d	1 Pièce
ARM 32/6/29	"Résumé [du rapport du Comité des Trois Sages]". Dans les 9 langues communautaires	[s.d	1 Pièce
ARM 32/6/30	"Note for the attention of the Three Wise Man", de P. Guében (Secrétariat du Comité des Sages)	1979	1 Pièce
ARM 32/6/31	Lettre de N. Hommel (Secrétaire général du Conseil des Ministres européen) à Dillon (Ambassadeur, Représentant Permanent d'Irlande)	1979	1 Pièce
ARM 32/6/32	"Rapport du Comité des Trois Sages au Conseil européen". Note de P. Guében pour le Président du Conseil européen	1979	1 Pièce
ARM 32/6/33	"Report by the Committee of Three to the European Council"	[s.d	1 Pièce
ARM 32/6/34	"Prepar. Conseil européen : Bobine N° 8299"	1979	1 Pièce
ARM 32/6/35	"Rapport des Trois Sages : éloges du Conseil européen". Lettre de P. Petit (Centre d'analyse et de prévision, Ministère des Affaires étrangères) à [R. Marjolin]	1979	1 Pièce
ARM 32/6/36	"Intervention de Monsieur le Secrétaire Général Hommel à la réunion informelle du Comité des Représentants Permanents (2ème partie) le 26 février 1980"	[s.d	1 Pièce
ARM 32/6/37	"Rapport des Trois Sages : Amélioration des méthodes de travail du Comité des Représentants Permanents". Note du Secrétariat général du Conseil	1980	1 Pièce
ARM 32/6/38	"Le Rapport des Trois Sages : Etat d'avancement des travaux préparatoires à la prochaine session du Conseil Européen". Aide-mémoire de P. Guében à Biesheuvel, Dell, Marjolin	1980	1 Pièce
ARM 32/6/39	"Rapport des Trois Sages : Projet de schéma de conclusions". Note de la Présidence, du Secrétariat général du Conseil	1980	1 Pièce
ARM 32/6/40	"Idem : Version révisée"	1980	1 Pièce
ARM 32/6/41	"Rapport des Trois Sages". Rapport des Ministres des Affaires étrangères au Conseil européen	1980	1 Pièce
ARM 32/6/42	"Travaux de l'Assemblée (Strasbourg, du 14 au 18 avril 1980) : Problèmes institutionnels". Note d'information du Conseil des Communautés européennes	1980	1 Pièce
ARM 32/6/43	"Résolution sur les aspects institutionnels de l'adhésion de la Grèce à la Communauté européenne, adoptée par l‘Assemblée lors de sa séance du 17 avril 1980", du Conseil des Communautés européennes	1980	1 Pièce
ARM 32/6/44	"Résolution sur les relations entre le Parlement européen et la Commission de la Communauté dans la perspective de son renouvellement, adoptée par l'Assemblée le 17 avril 1980", du Conseil des Communautés	1980	1 Pièce
ARM 32/6/45	"Conclusions de la Présidence : Conseil européen des 27 et 28 avril 1980"	[s.d	1 Pièce
ARM 32/6/46	"Rapport des Trois Sages : Projet de schéma de conclusions ; Texte révisé". Note de la Présidence, du Secrétariat général du Conseil	1980	1 Pièce
ARM 32/6/47	"Rapport des Trois Sages". Note du Secrétariat général du Conseil au Président des Représentants Permanents	1980	1 Pièce
ARM 32/6/48	"Examen du rapport des Trois Sages". Aide-mémoire de P. Guében (Chef de Division au Cabinet du Secrétaire Général du Conseil) à Biesheuvel, Dell, Marjolin	1980	1 Pièce
ARM 32/6/49	"Rapport des Trois Sages : Rapport des Ministres des Affaires Etrangères au Conseil européen ; Edition révisée", du Secrétariat général du Conseil	1980	1 Pièce
ARM 32/6/50	"17ème réunion du Conseil Européen des 12 et 13 juin 1980 : Rapport des Trois Sages". Aide-mémoire de P. Guében à Biesheuvel, Dell, Marjolin	1980	1 Pièce
ARM 32/6/51	Note de P. Guében à Biesheuvel, Dell, Marjolin	1980	1 Pièce
ARM 32/6/52	"Rapport des Ministres des Affaires Etrangères concernant le Rapport des Trois Sages", du Secrétariat général du Conseil	1980	1 Pièce
ARM 32/6/53	Lettre de E. Noël (Commission des Communautés européennes) à R. Marjolin	1980	1 Pièce
ARM 32/6/54	"Conclusions du Conseil européen relatives au Rapport des Trois Sages"	1980	1 Pièce
ARM 32/6/55	"The report of the Three Wise Men". Article de A.N. Duff (St John's College, Cambridge)	1981	1 Pièce
ARM 32/6/56-70	Carrefour sur le devenir des institutions européennes	1979-1980	15 Pièce