Portail des archives
Liste des fonds
  • Fonds Pierre du Bois
  • Documents Maudling et associés : documents de l’OECE
  • Groupe de travail 21
  • Juillet à octobre 1957
Information sur le fonds
Pièce
21/52
Dates 13 septembre 1957
Cotes Cote : PDB 3/2/386
Importance matérielle 1 Pièce
Citation de la source Fonds Pierre du Bois, Cote : PDB 3/2/386. Lausanne : Fondation Jean Monnet
application/pdf
Codec PDF
Volume 2.3 MB

« Position des Pays-Bas en ce qui concerne la liste des produits de base et des procédés pour les chapitres 74 à 81 de la nomenclature de Bruxelles », note du groupe d’experts commerciaux

Version électronique

Ce document a été numérisé mais nécessite des droits particuliers pour y accéder.
Si vous désirez le consulter, merci de prendre contact avec un archiviste : [javascript protected email address].

© 2020 Fondation Jean Monnet
Droits
Vie privée