Juillet à octobre 1957

Contenu

Groupe d’experts commerciaux. Définition de l’origine – matières de base. Liste des

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
PDB 3/2/366	« Liste des produits au sujet desquels l’Autriche désirerait connaître le tarif des droits à l’importation appliqués dans les pays membres de l’OECE », note du groupe d’experts commerciaux	1957	1 Pièce
PDB 3/2/367	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/368	Idem, corrigendum	1957	1 Pièce
PDB 3/2/369	« Liste des produits pour lesquels les Pays-Bas souhaiteraient connaître les droits de douane applicables à l’importation dans les différents pays membres de l’OECE », note du groupe d’experts commerciaux	1957	1 Pièce
PDB 3/2/370	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/371	« Liste des produits pour lesquels la France souhaiterait connaître les droits de douane applicables à l’importation dans les différents pays membres de l’OECE », note du groupe d’experts commerciaux	1957	1 Pièce
PDB 3/2/372	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/373	Idem, corrigendum	1957	1 Pièce
PDB 3/2/374	Idem, addendum	1957	1 Pièce
PDB 3/2/375	Idem, addendum, traduction anglaise	1957	1 Pièce
PDB 3/2/376	Idem, addendum 2	1957	1 Pièce
PDB 3/2/377	Idem, addendum 2, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/378	« Liste des produits au sujet desquels l’Italie désirerait connaître le tarif des droits à l’importation appliqués dans les pays membres de l’OECE », note du groupe d’experts commerciaux	1957	1 Pièce
PDB 3/2/379	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/380	« Liste des produits au sujet desquels le Portugal désirerait connaître le tarif des droits à l’importation appliqués dans les pays membres de l’OECE », note du groupe d’experts commerciaux	1957	1 Pièce
PDB 3/2/381	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/382	« Liste des produits au sujet desquels l’Allemagne désirerait connaître les droits de douane appliqués à l’importation dans les autres pays membres de l’OECE », note du groupe d’experts commerciaux	1957	1 Pièce
PDB 3/2/383	Idem, traduction anglaise	1957	1 Pièce
PDB 3/2/384	« Solution de compromis pour la liste des procédés de transformation conférant l’origine de la zone », note de la délégation suédoise	1957	1 Pièce
PDB 3/2/385	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/386	« Position des Pays-Bas en ce qui concerne la liste des produits de base et des procédés pour les chapitres 74 à 81 de la nomenclature de Bruxelles », note du groupe d’experts commerciaux	1957	1 Pièce
PDB 3/2/387	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/388	Idem, corrigendum	1957	1 Pièce
PDB 3/2/389	Idem, corrigendum, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/390	Idem, addendum	1957	1 Pièce
PDB 3/2/391	Idem, addendum, traduction anglaise	1957	1 Pièce
PDB 3/2/392	Idem, addendum 2	1957	1 Pièce
PDB 3/2/393	Idem, addendum 2, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/394	« Définition de l’origine : Produits bénéficiant du régime de la zone de libre échange au titre du critère des procédés », note du groupe d’experts commerciaux	1957	1 Pièce
PDB 3/2/395	Idem, traduction anglaise	1957	1 Pièce
PDB 3/2/396	Idem, addendum	1957	1 Pièce
PDB 3/2/397	Idem, addendum, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/398	Idem, addendum 2	1957	1 Pièce
PDB 3/2/399	Idem, addendum 2, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/400	Idem, addendum 3	1957	1 Pièce
PDB 3/2/401	Idem, addendum 3, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/402	Idem, corrigendum à l’addendum 3	1957	1 Pièce
PDB 3/2/403	Idem, addendum 4	1957	1 Pièce
PDB 3/2/404	Idem, addendum 4, traduction anglaise	1957	1 Pièce
PDB 3/2/405	Idem, addendum 5	1957	1 Pièce
PDB 3/2/406	Idem, addendum 6	1957	1 Pièce
PDB 3/2/407	Idem, addendum 6, traduction anglaise	1957	1 Pièce
PDB 3/2/408	Idem, addendum 7	1957	1 Pièce
PDB 3/2/409	Idem, addendum 7, traduction anglaise	1957	1 Pièce
PDB 3/2/410	Idem, addendum 8	1957	1 Pièce
PDB 3/2/411	Idem, addendum 8, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/412	« Définition de l’origine : produits bénéficiant du régime de la zone de libre échange au titre du critère des procédés », propositions de la délégation de l’Italie	1957	1 Pièce
PDB 3/2/413	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/414	Idem, addendum	1957	1 Pièce
PDB 3/2/415	Idem, addendum, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/416	Idem, 1ère révision	1957	1 Pièce
PDB 3/2/417	Idem, 1st revision, traduction anglaise		1 Pièce