Etude du problème du transport en relation avec la création d’une zone de libre échange

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
PDB 3/2/708	« Numérotation et distribution des documents du groupe de travail mixte chargé d’étudier les problèmes relatifs aux transports dans la zone de libre échange », note de service du Secrétariat de l’OECE	1957	1 Pièce
PDB 3/2/709	Note du Secrétariat du groupe de travail mixte du Groupe de travail 21 du Conseil de l’OECE et de la conférence européenne des ministres des transports pour l’étude des questions de transports en relation avec la création d’une zone de libre échange	1957	1 Pièce
PDB 3/2/710	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/711	« Det danske utkast til artikkeltekster… », note de la délégation norvégienne		1 Pièce
PDB 3/2/712	« Proposition de la délégation du Danemark », note du Secrétariat du groupe de travail mixte	1957	1 Pièce
PDB 3/2/713	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/714	Note du Secrétariat du groupe de travail mixte	1957	1 Pièce
PDB 3/2/715	Idem, traduction anglaise	1957	1 Pièce
PDB 3/2/716	« Mandat pour les questions de transport », note du Secrétariat du groupe de travail mixte	1957	1 Pièce
PDB 3/2/717	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/718	« Note pour les Suppléants du Groupe de travail n° 21 du Conseil », du Secrétaire du groupe de travail mixte	1957	1 Pièce
PDB 3/2/719	« Examen par le Comité des transactions invisibles des réserves au code de la libération en ce qui concerne les frets fluviaux et les transports par route », note du Secrétariat du groupe de travail mixte	1957	1 Pièce
PDB 3/2/720	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/721	« Transports intérieurs : mémorandum soumis par la délégation du Royaume-Uni au groupe de travail mixte de l’OECE et de la CEMT »	1958	1 Pièce
PDB 3/2/722	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/723	« Transports intérieurs : mémorandum soumis par la délégation de la Turquie au groupe de travail mixte CEMT/OECE »	1958	1 Pièce
PDB 3/2/724	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/725	« Rapport du groupe de travail mixte », ajout et annexe	1958	1 Pièce
PDB 3/2/726	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/727	« Propositions de la délégation autrichienne », note du Secrétariat du groupe de travail mixte	1958	1 Pièce
PDB 3/2/728	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/729	Idem, 1ère révision	1958	1 Pièce
PDB 3/2/730	Idem, 1st revision, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/731	« Rapport du groupe mixte OECE/CEMT », considérations complémentaires		1 Pièce
PDB 3/2/732	Propositions de la délégation autrichienne	1958	1 Pièce
PDB 3/2/733	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/734	Communication de la délégation de la Turquie	1958	1 Pièce
PDB 3/2/735	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/736	Communication de la délégation de la Turquie	1958	1 Pièce
PDB 3/2/737	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/738	« Ordre du jour », de la 1ère session du groupe de travail mixte	1957	1 Pièce
PDB 3/2/739	« Compte rendu succinct de la 1ère session tenue au Château de la Muette, à Paris le jeudi 26 septembre 1957 », du groupe de travail mixte	1957	1 Pièce
PDB 3/2/740	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/741	« Ordre du jour », de la 2ème session du groupe de travail mixte	1957	1 Pièce
PDB 3/2/742	« Compte rendu succinct de la 2ème session tenue au Château de la Muette, à Paris le mercredi 27 novembre 1957 », du groupe de travail mixte	1957	1 Pièce
PDB 3/2/743	Idem, traduction anglaise	1957	1 Pièce
PDB 3/2/744	« Ordre du jour », de la 3ème session du groupe de travail mixte	1957	1 Pièce
PDB 3/2/745	« Compte rendu succinct de la 3ème session tenue au Château de la Muette, à Paris le jeudi 9 janvier 1958 », du groupe de travail mixte	1958	1 Pièce
PDB 3/2/746	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/747	« Ordre du jour », de la 4ème session du groupe de travail mixte	1958	1 Pièce
PDB 3/2/748	« Compte rendu succinct de la 4ème session tenue au Château de la Muette, à Paris, le vendredi 24 janvier 1958 », du groupe de travail mixte	1958	1 Pièce
PDB 3/2/749	Idem, traduction anglaise	1958	1 Pièce
PDB 3/2/750	« Ordre du jour », de la 5ème session du groupe de travail mixte	1958	1 Pièce
PDB 3/2/751	« Compte rendu succinct de la 5ème session tenue au Château de la Muette, à Paris le mardi 24 juin 1958 », du groupe de travail mixte	1958	1 Pièce
PDB 3/2/752	Idem, traduction anglaise	1958	1 Pièce
PDB 3/2/753	« Ordre du jour », de la 6ème session du groupe de travail mixte	1958	1 Pièce
PDB 3/2/754	« Note pour les Suppléants du Groupe de travail n° 21 du Conseil », du Secrétaire du groupe de travail mixte	1958	1 Pièce