Dates	1979 - 1985
Cotes	Cote : AFF 9/4
Importance matérielle	54 Pièce
Citation de la source	Fonds François Fontaine, Cote : AFF 9/4. Lausanne : Fondation Jean Monnet

Règlement des Archives de la Fondation

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AFF 9/4/1	Lettre de Henri Rieben (Président de la Fondation Jean Monnet pour l’Europe) à José Leymarie	1979	1 Pièce
AFF 9/4/2	Lettre de H. Rieben à Jacques Oberson	1979	1 Pièce
AFF 9/4/3	Lettre de Robert Lecourt à H. Rieben	1979	1 Pièce
AFF 9/4/4	« Schéma pour un règlement des Archives de M. Jean Monnet »		1 Pièce
AFF 9/4/5	Idem. 2ième version	1979	1 Pièce
AFF 9/4/6	« Projet d’une note sur l’organisation et le fonctionnement des Archives de la "Fondation Jean Monnet pour l’Europe" »	1979	1 Pièce
AFF 9/4/7	Lettre de R. Lecourt aux membres de la Commission ad hoc chargée de préparer le règlement	1979	1 Pièce
AFF 9/4/8	Lettre de R. Lecourt à F. Fontaine	1979	1 Pièce
AFF 9/4/9	« Projet d’un Règlement pour la consultation des archives de Jean Monnet », de J. Leymarie et Jacques Oberson	1979	1 Pièce
AFF 9/4/10	Idem. Annotation manuscrite		1 Pièce
AFF 9/4/11	Lettre de J. Leymarie à Aubert Dulong (Organisation de l’Aviation civile internationale)	1979	1 Pièce
AFF 9/4/12	« Chaîne documentaire nécessaire à la mise en œuvre des Archives de Monsieur Jean Monnet (Version résumée d’un rapport en cours d’élaboration) », de A. Dulong	1979	1 Pièce
AFF 9/4/13	« Projet d’une note sur l’organisation et le fonctionnement des Archives de la "Fondation Jean Monnet pour l’Europe" », de J. Leymarie	1979	1 Pièce
AFF 9/4/14	Lettre de Michel Gaudet à R. Lecourt	1979	1 Pièce
AFF 9/4/15	« Suggestions de modifications du […] "Projet d’un Règlement pour la consultation des archives de Jean Monnet (version 28.6.79) », de J. Leymarie	1979	1 Pièce
AFF 9/4/16	Lettre de Pierre Gerbet (Institut d’Etudes politiques de Paris) à F. Fontaine	1979	1 Pièce
AFF 9/4/17	« Projet d’un Règlement pour la consultation des Archives de Jean Monnet »	1979	1 Pièce
AFF 9/4/18	Lettre de A. Dulong à J. Leymarie	1979	1 Pièce
AFF 9/4/19	Lettre de J. Leymarie à A. Dulong	1979	1 Pièce
AFF 9/4/20	« Questions à M. Aubert Dulong au sujet de de son rapport de juillet 1979 »	1979	1 Pièce
AFF 9/4/21	Lettre manuscrite de J. Leymarie à J. Oberson	1979	1 Pièce
AFF 9/4/22	« Formule de demande de consultation des Archives de Jean Monnet »		1 Pièce
AFF 9/4/23	« Projet d’un Règlement pour la consultation des Archives de Jean Monnet : Idées de base qui ont prévalu dans l’élaboration de ce projet »	1979	1 Pièce
AFF 9/4/24	« Projet d’un Règlement pour la consultation des Archives de Jean Monnet »	1979	1 Pièce
AFF 9/4/25	Lettre de J. Leymarie à R. Lecourt	1979	1 Pièce
AFF 9/4/26	« Projet d’un Règlement pour la consultation des Archives de Jean Monnet »	1979	1 Pièce
AFF 9/4/27	« Formule de demande de consultation des Archives de Jean Monnet »	1979	1 Pièce
AFF 9/4/28	Lettre de J. Leymarie à J. Oberson	1979	1 Pièce
AFF 9/4/29	« Eléments d’un exposé sur l’organisation des archives de J M. ». Projet	1979	1 Pièce
AFF 9/4/30	Idem. Projet de J. Leymarie		1 Pièce
AFF 9/4/31	Lettre de J. Leymarie à R. Lecourt	1980	1 Pièce
AFF 9/4/32	Lettre de J. Leymarie à J. Oberson	1980	1 Pièce
AFF 9/4/33	« Projet d’un Règlement pour la consultation des archives de Jean Monnet »	1980	1 Pièce
AFF 9/4/34	Idem. 2ième version. Annotations manuscrites		1 Pièce
AFF 9/4/35	« Règlement pour la consultation des Archives de Jean Monnet »	1980	1 Pièce
AFF 9/4/36	« Formule de demande de consultation des archives »	1980	1 Pièce
AFF 9/4/37	Idem. Modèle du Bureau international du Travail		1 Pièce
AFF 9/4/38	Lettre de J. Leymarie à Suzanne Desjeunes et Chritianne Mazerand (Bureau de l’Information des Communautés européennes)	1980	1 Pièce
AFF 9/4/39	Lettre de J. Leymarie à R. Lecourt	1980	1 Pièce
AFF 9/4/40	Idem. Version envoyée		1 Pièce
AFF 9/4/41	Lettre de R. Lecourt à F. Fontaine	1980	1 Pièce
AFF 9/4/42	Lettre de R. Lecourt à Michel Gaudet	1980	1 Pièce
AFF 9/4/43	Lettre de R. Lecourt à Emile Noël	1980	1 Pièce
AFF 9/4/44	Lettre de R. Lecourt à H. Rieben	1980	1 Pièce
AFF 9/4/45	Lettre de R. Lecourt à F. Fontaine	1980	1 Pièce
AFF 9/4/46	« Plan général des Archives Jean Monnet ». Avancement du microfilmage des Archives	1982	1 Pièce
AFF 9/4/47	Idem	1985	1 Pièce
AFF 9/4/48	« Archives de M. Jean Monnet : Enumération des documents dans l’ordre chronologique »		1 Pièce
AFF 9/4/49	« Appréciation quantitative et qualitative des Archives de Jean Monnet »		1 Pièce
AFF 9/4/50	« Détail des archives de Jean Monnet »	1979	1 Pièce
AFF 9/4/51	« Note d’information concernant les archives du Commissariat au Plan de modernisation et d’équipement », de J. Leymarie	1983	1 Pièce
AFF 9/4/52	Idem	1983	1 Pièce
AFF 9/4/53	« AME – Plan de Modernisation et d’Equipement de la France dit "Plan Monnet" ». Liste des dossiers	1981	1 Pièce
AFF 9/4/54	« Fonds AME Chapitre IV ». Répertoire sommaire des archives	1983	1 Pièce

Version électronique

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