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Information sur le fonds
Dossier
Dates 25 juin 1979 - 13 janvier 1983
Cotes Cote : AFF 9/5
Importance matérielle 12 Pièce
Citation de la source Fonds François Fontaine, Cote : AFF 9/5. Lausanne : Fondation Jean Monnet

Financement et local de la Fondation

Sous-unités

Cotes Intitulés Dates Pièces
AFF 9/5/1 Note de José Leymarie à Henri Rieben 1979 1 Pièce
AFF 9/5/2 Lettre de Emile Noël (Secrétaire général de la Commission des Communautés européennes) à H. Rieben 1979 1 Pièce
AFF 9/5/3 Lettre de H. Rieben aux membres du Conseil 1980 1 Pièce
AFF 9/5/4 « Octroi de subventions » 1980 1 Pièce
AFF 9/5/5 « Octroi de subventions » 1980 1 Pièce
AFF 9/5/6 Idem pour l’Associaiton Robert Schuman pour l’Europe 1980 1 Pièce
AFF 9/5/7 Lettre de F. Fontaine à H. Rieben 1983 1 Pièce
AFF 9/5/8 Idem. Annotation manuscrite 1983 1 Pièce
AFF 9/5/9 « Dons reçus à ce jour » 1981 1 Pièce
AFF 9/5/10 « Subventions octroyées en 1980 au titre des articles 290, 291, 292, 293 et (partiellement) 299 » 1981 1 Pièce
AFF 9/5/11 Lettre de H. Rieben à F. Fontaine 1983 1 Pièce
AFF 9/5/12 Lettre de H. Rieben à Jacqueline Patenotre (Maire de Rambouillet) 1981 1 Pièce
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Droits
Vie privée