Origine et rapports, réunion du commissariat général au Plan

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AJR 2/1/1	« Instructions envoyées par le président du gouvernement provisoire de la République au commissaire général du Plan, après décision du conseil des missions », présidence du gouvernement provisoire	1945	1 Pièce
AJR 2/1/2	« Bordereau d'envoi », du secrétaire général du comité économique à Delouvrier	1945	1 Pièce
AJR 2/1/3	« Communication », du secrétaire général du gouvernement sur l'organisation du commissariat au Plan	1945	1 Pièce
AJR 2/1/4	Lettre de Jean Monnet au général de Gaulle	1945	1 Pièce
AJR 2/1/5	« Mémorandum sur le plan de modernisation et d'équipement », du secrétaire général du gouvernement sur l'organisation du commissariat au Plan	1945	1 Pièce
AJR 2/1/6	« Projet décret portant création d'un conseil du Plan de modernisation et d'équipement et fixant les attributions du commissaire général du Plan »	1945	1 Pièce
AJR 2/1/7	« Budget et organisation du haut-commissariat au Plan », note	1945	1 Pièce
AJR 2/1/8	« Décret portant création à la Présidence du gouvernement d'un conseil du plan de modernisation et d'équipement et fixant les attributions du commissaire général au Plan », du général de Gaulle	1946	1 Pièce
AJR 2/1/9	« Données statistiques sur la situation de la France au début de 1946 rassemblées en vue des négociations de Washington », Commissariat général au Plan de modernisation et d'équipement	1946	1 Pièce
AJR 2/1/10	« Composition du conseil du Plan », note	1946	1 Pièce
AJR 2/1/11	« Premier rapport de la commission de modernisation des transports intérieurs », Commissariat général au Plan de modernisation et d'équipement	1946	1 Pièce
AJR 2/1/12	« Premier rapport de la commission de modernisation de l'équipement rural », Commissariat général au Plan de modernisation et d'équipement	1946	1 Pièce
AJR 2/1/13	« Premier rapport de la commission de modernisation des carburants », Commissariat général au Plan de modernisation et d'équipement	1946	1 Pièce
AJR 2/1/14	« Premier rapport de la commission de modernisation de l'électricité », Commissariat général au Plan de modernisation et d'équipement	1946	1 Pièce
AJR 2/1/15	« Premier rapport de la commission de modernisation du textile », Commissariat général au Plan de modernisation et d'équipement	1946	1 Pièce
AJR 2/1/16	« Premier rapport de la commission de modernisation des matériaux de construction », Commissariat général au Plan de modernisation et d'équipement	1946	1 Pièce
AJR 2/1/17	« Premier rapport de la commission de modernisation de la main-d'oeuvre », Commissariat général au Plan de modernisation et d'équipement	1946	1 Pièce
AJR 2/1/18	« Rapport général sur le premier plan de modernisation et d'équipement », Commissariat général au Plan de modernisation et d'équipement	1946	1 Pièce
AJR 2/1/19	« Premier rapport de la commission de modernisation de la production animale », Commissariat général au Plan de modernisation et d'équipement	1946	1 Pièce
AJR 2/1/20	« Premier rapport de la commission de modernisation de la sidérurgie », Commissariat général au Plan de modernisation et d'équipement	1946	1 Pièce
AJR 2/1/21	« Réunion du conseil du Plan du 27 novembre 1947 », communiqué à la presse	1946	1 Pièce
AJR 2/1/22	« Communication à la presse », de Jean Monnet	1946	1 Pièce
AJR 2/1/23	« Discours », de Georges Bidault (président du gouvrernement provisoire, ministre des Affaires étrangères)	1946	1 Pièce
AJR 2/1/24	« Discours », de Félix Gouin (président du conseil du Plan)	1946	1 Pièce
AJR 2/1/25	« Déclaration », de Gingembre (président de la Confédération générale de petites et moyennes entreprises)	1946	1 Pièce
AJR 2/1/26	« Intervention », de Philippe Lamour (secrétaire général de la Confédération générale de l'agriculture)	1946	1 Pièce
AJR 2/1/27	« Déclaration », de P. Le Brun (secrétaire de la C.G.T.)	1946	1 Pièce
AJR 2/1/28	« Intervention », de Ricard (président de la commission économique générale du Conseil national du patronat français)	1946	1 Pièce
AJR 2/1/29	« Intervention », de Gaston Tessier (secrétaire général de la Confédération des travailleurs chrétiens)	1946	1 Pièce
AJR 2/1/30	« Extraits des déclarations faites par les représentants des organisations ouvrières, patronales et agricoles »	1946	1 Pièce
AJR 2/1/31	« Projet de convention relative à l'exécution du plan de modernisation et d'équipement de la sidérurgie »	1946	1 Pièce
AJR 2/1/32	« Premier rapport de la commission de modernisation de la production végétale », Commissariat général au Plan de modernisation et d'équipement	1946	1 Pièce
AJR 2/1/33	« Inventaire des ressources de l'économie française », direction de la documentation et des études économiques, Ministère de l'économie nationale et des finances	1946	1 Pièce
AJR 2/1/34	« Procès-verbal », de la session du conseil du Plan	1947	1 Pièce
AJR 2/1/35	« Résolutions proposées à la séance », du conseil du Plan	1947	1 Pièce
AJR 2/1/36	« Décret relatif aux modalités d'exécution du plan de modernisation et d'équipement et fixant à cet égard les attributions du conseil du plan et du commissaire général du plan », de Léon Blum	1947	1 Pièce
AJR 2/1/37	Intervention de Félix Gouin (président du conseil du Plan) à l'Assemblée nationale, Journal officiel	1947	1 Pièce
AJR 2/1/38	« Extrait du Journal officiel », intervention de Félix Gouin (président du conseil du Plan) à l'Assemblée nationale	1947	1 Pièce
AJR 2/1/39	« Proposition de loi n° 1637 tendant à soumettre au Parlement les directives générales de la politique économique », Assemblée nationale	1947	1 Pièce
AJR 2/1/40	« Rapport au nom de la commission de l'économie nationale sur la proposition de loi n° 1637 tendant à soumettre au Parlement les directives générales de la politique économique », de Maurice Bye, Conseil économique	1947	1 Pièce
AJR 2/1/41	« Premier rapport de la commission de la consommation et de la modernisation sociale », Commissariat général au Plan de modernisation et d'équipement	1947	1 Pièce
AJR 2/1/42	« Perspectives des ressources et des besoins de l'économie française au cours du premier semestre et de l'année 1948 », rapport de la commission du bilan national, Commissariat général au Plan de modernisation et d'équipement	1947	1 Pièce
AJR 2/1/43	« Premier rapport de la commission de modernisation des Territoires d'Outre-Mer », Commissariat général au Plan de modernisation et d'équipement	1948	1 Pièce
AJR 2/1/44	« Rapport sur les efforts de relèvement accomplis par la France depuis la réunion du Comité de coopération économique européenne de juillet - septembre 1947 »	1948	1 Pièce
AJR 2/1/45	« Le plan de modernisation en Moselle », Commissariat général au Plan de modernisation et d'équipement	1948	1 Pièce
AJR 2/1/46	« Mémorandum sur les décisions à prendre pour assurer la réalisation du Plan de modernisation », de Jean Monnet	1948	1 Pièce
AJR 2/1/47	« Rapport sur le plan de modernisation et d'équipement : Exposé général », de Pierre Uri, Commissariat général au Plan de modernisation et d'équipement	1948	1 Pièce
AJR 2/1/48	« Notes sur la conversation avec M. Pierre-Henri Teitgen »	1949	1 Pièce
AJR 2/1/49	« Le plan de modernisation et d'équipement pour les années 1949 à 1952 », exposé sommaire, Commissariat général au Plan de modernisation et d'équipement	1949	1 Pièce
AJR 2/1/50	« Bilan national », projet de la commission du bilan national, Commissariat général au Plan de modernisation et d'équipement	1949	1 Pièce
AJR 2/1/51	« Sous-équipement des secteurs de base avant la mise en oeuvre du Plan Monnet », note	1949	1 Pièce
AJR 2/1/52	« Rapport sur le plan de modernisation et d'équipement de l'Union française », Commissariat général au Plan de modernisation et d'équipement	1949	1 Pièce
AJR 2/1/53	« Etat des opérations du plan de modernisation et d'équipement : France métropolitaine », Commissariat général au Plan de modernisation et d'équipement	1949	1 Pièce
AJR 2/1/54	« Etat des opérations du plan de modernisation et d'équipement : Outre-Mer », Commissariat général au Plan de modernisation et d'équipement	1949	1 Pièce
AJR 2/1/55	« Projets de textes en vue de la présentation du plan au Parlement », Commissariat général au Plan de modernisation et d'équipement	1949	1 Pièce
AJR 2/1/56	« Proposition de loi n° 9349 tendant à réformer la composition et le fonctionnement du conseil économique », Assemblée nationale	1950	1 Pièce
AJR 2/1/57	« Note sur la situation des économies régionales en France »	1950	1 Pièce
AJR 2/1/58	« Décret prescrivant l'établissement d'un deuxième plan de modernisation et d'équipement et fixant les attributions du commissaire général au plan »	1951	1 Pièce
AJR 2/1/59	« Etat des opérations du plan de modernisation et d'équipement à la fin 1950 : France métropolitaine », Commissariat général au Plan de modernisation et d'équipement	1951	1 Pièce
AJR 2/1/60	« Quatre ans d'exécution du plan de modernisation et d'équipement de l'Union française », Commissariat général au Plan de modernisation et d'équipement	1951	1 Pièce
AJR 2/1/61	« Note sur les attributions du commissariat général au Plan de modernisation et d'équipement », Commissariat général au Plan de modernisation et d'équipement	1952	1 Pièce
AJR 2/1/62	« Arrêté prescrivant un inventaire des investissements, fabrications et travaux financés sur fonds publics »	1952	1 Pièce
AJR 2/1/63	« Réponse au questionnaire de la commission des finances »	1952	1 Pièce
AJR 2/1/64	« Création d'une commission de l'énergie au commissariat général du Plan », texte de Jacques-René Rabier	1952	1 Pièce
AJR 2/1/65	« Cinq ans d'exécution du plan de modernisation et d'équipement de l'Union française », Commissariat général au Plan de modernisation et d'équipement	1952	1 Pièce
AJR 2/1/66	« Recueil des textes intéressant le commissariat général du Plan »	1952	1 Pièce