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Liste des fonds
  • Fonds Jacques-René Rabier
  • Conseiller spécial de la Commission des Communautés européennes 1973 - 1987
Information sur le fonds
Dossier
Dates 2 juin 1972 - 10 mars 1987
Cotes Cote : AJR 5/1
Importance matérielle 263 Pièce
Citation de la source Fonds Jacques-René Rabier, Cote : AJR 5/1. Lausanne : Fondation Jean Monnet

Notes

Sous-unités

Cotes Intitulés Dates Pièces
AJR 5/1/1 Lettre de Peter Hansen (institut de science politique, université Aarhus, Danemark) à Jacques-René Rabier 1972 1 Pièce
AJR 5/1/2 « British attitudes toward the Common Market », note de Jacques-René Rabier 1973 1 Pièce
AJR 5/1/3 « British attitudes toward the Common Market », note de Jacques-René Rabier 1973 1 Pièce
AJR 5/1/4 « La Suède dans 10 ans », note de Jacques-René Rabier 1973 1 Pièce
AJR 5/1/5 « Colloque sur l'énergie », du ministère du développement industriel et scientifique, Paris 1973-1973 1 Pièce
AJR 5/1/6 « Coefficients de pondération de la population âgée de 15 ans et plus », tableau 1973 1 Pièce
AJR 5/1/7 « Satisfaction et insatisfaction des Français. Premières réflexions sur les résultats d'ensemble », de Jacques-René Rabier 1976 1 Pièce
AJR 5/1/8 « Les restrictions que l'on doit s'imposer dans les pays de la Communauté européenne », document de travail de Jacques-René Rabier 1977 1 Pièce
AJR 5/1/9 « Les souhaits des Européens quant à l'entrée d'autres pays dans la Communauté (novembre 1976) », document de travail de Jacques-René Rabier 1977 1 Pièce
AJR 5/1/10 « Les attitudes du public à l'égard de l'élection du Parlement européen au suffrage universel direct », étude de Jacques-René Rabier 1977 1 Pièce
AJR 5/1/11 Lettre de Max Kaase (Zentrum für Umfragen, Methoden und Analysen) à Jacques-René Rabier 1977 1 Pièce
AJR 5/1/12 « La confiance mutuelle entre les peuples : un indicateur de l'intégration européenne ? », document de travail de Jacques-René Rabier 1977 1 Pièce
AJR 5/1/13 « Gallup international 30th anniversary conference agenda », dépliant 1977-1977 1 Pièce
AJR 5/1/14 « La lecture des journaux quotidiens dans les pays de la Communauté européenne », document de travail de Jacques-René Rabier 1977 1 Pièce
AJR 5/1/15 « Sondage 'Femmes' 1975 », note de Jacques-René Rabier à Deshormes 1977 1 Pièce
AJR 5/1/16 « Les derniers résultats des élections législatives dans les pays de la Communauté européenne », note de Jacques-René Rabier 1977 1 Pièce
AJR 5/1/17 « Rapport sur les compagnies multinationales et la Communauté économique européenne - Enquête Burson-Marsteller International », lettre de P. Snoy à Jacques-René Rabier 1978 1 Pièce
AJR 5/1/18 « Elections européennes : rapport sur l'état d'avancement de la campagne multi-média », des services d'information du Parlement et de la Commission européens 1979 1 Pièce
AJR 5/1/19 « Indice de leadership », note de Jacques-René Rabier à Roy Pryce 1979 1 Pièce
AJR 5/1/20 « Premières réflexions sur les résultats de l'élection du Parlement européen », note de Jacques-René Rabier 1979 1 Pièce
AJR 5/1/21 « Leaders d'opinion et 'informations privilégiés' », note de Jacques-René Rabier à André Sidet 1979 1 Pièce
AJR 5/1/22 « Programme/budget information 1980 : propositions pour l'étude de l'opinion publique européenne », note de Jacques-René Rabier à Roy Pryce 1979 3 Pièce
AJR 5/1/23 « Quelques publications de la Commission européenne », note 1979 1 Pièce
AJR 5/1/24 « Préférence pour une femme ou pour un homme lors de l'élection européenne de juin 1979 », document de travail de Jacques-René Rabier 1980 1 Pièce
AJR 5/1/25 Note d'A. Nassogne à Jacques-René Rabier 1980 1 Pièce
AJR 5/1/26 « Sondages d'opinion et politique d'information », note 1980 1 Pièce
AJR 5/1/27 « Année internationale des handicapés », note de Jacques-René Rabier à L. Crijns 1980 1 Pièce
AJR 5/1/28 « Procès verbal C.C.A.M. » 1980 1 Pièce
AJR 5/1/29 « Prévisions de sondages pour le budget-programme 1981 », note de Jacques-René Rabier à Perlot 1980 1 Pièce
AJR 5/1/30 « Le consommateur dans sa vie quotidienne », note de Jacques-René Rabier à C. Stuffmann 1980 1 Pièce
AJR 5/1/31 Note de Jacques-René Rabier au sujet d'un projet de sondage sur la politique agricole commune 1980 1 Pièce
AJR 5/1/32 « Mr. O'Ruairc », note d'A. R. Hughes à Jacques-René Rabier 1980 1 Pièce
AJR 5/1/33 « Communauté européenne : population âgée de 15 ans et au-delà au milieu de 1978 », note de Jacques-René Rabier 1980 1 Pièce
AJR 5/1/34 « Opinions et attitudes des Européens : dix années de recherches internationales comparatives », note de Jacques-René Rabier 1980 1 Pièce
AJR 5/1/35 « Recherches sur les attitudes des Européens », note 1981 1 Pièce
AJR 5/1/36 « Extension du réseau européen de télécommunications Euronet », de Martin de Walterskirchen, EFTA Bulletin 1981 1 Pièce
AJR 5/1/37 « Extension éventuelle à la Grèce de l'enquête 'Perception de la misère' », note de Jacques-René Rabier à Crijns 1981 1 Pièce
AJR 5/1/38 Note de Jacques-René Rabier à Paul Collowald 1981 3 Pièce
AJR 5/1/39 Note d'E. O'Ruairc à J. Martin 1981 1 Pièce
AJR 5/1/40 « Shell barometer survey - summary report » 1981 1 Pièce
AJR 5/1/41 « Les attitudes des publics européens à l'égard de la Communauté européenne », note de Jacques-René Rabier 1981 1 Pièce
AJR 5/1/42 « L'Europe élit son parlement. Propositions pour la poursuite de la recherche entreprise en 1979 sur les membres du Parlement européen », note de Jacques-René Rabier et Ronald F. Inglehart 1981 2 Pièce
AJR 5/1/43 « Sondage fait auprès des 16-24 ans à l'initiative de la CFDT », note de Jacques-René Rabier à R. Tavitian 1981 1 Pièce
AJR 5/1/44 « 'Gauches' et 'droites' dans l'espace politique européen des années 80 », note de Jacques-René Rabier 1981 1 Pièce
AJR 5/1/45 « Projet d'amendement à la proposition de résolution du rapport Arfé », note de Jacques-René Rabier 1981 1 Pièce
AJR 5/1/46 « Etude sur la consommation d'huile d'olive », note de Jacques-René Rabier à Schiratti 1981 1 Pièce
AJR 5/1/47 « Lignes directrices pour une stratégie d'information communautaire », communication de L. Natali 1981 1 Pièce
AJR 5/1/48 « Projet d'enquête sur la jeune génération », note de Jacques-René Rabier à Th. Hustinx 1981 1 Pièce
AJR 5/1/49 « Question de sondage à poser aux Pays-Bas », note de Jacques-René Rabier à H. Beereboom 1981 3 Pièce
AJR 5/1/50 Lettre de Jacques-René Rabier à Jay G. Blumler (Centre of television research, Leeds) 1981 1 Pièce
AJR 5/1/51 « Survey for the proposed European Jouranl of research in marketing » questionnaire rempli par Jacques-René Rabier 1981 1 Pièce
AJR 5/1/52 « Follow-up to the Arfé Report », note d'E. O'Ruairc à H. C. Jones 1981 1 Pièce
AJR 5/1/53 « Enquête sur les sondages », article 1981 1 Pièce
AJR 5/1/54 « Ecus », tableau budgétaire pour les sondages 1981 1 Pièce
AJR 5/1/55 « A new dimension in public opinion research », de Peter H. van Westendorp, Journal of the Market Research Society 1981 1 Pièce
AJR 5/1/56 « Optimisme/pessimisme quant à l'année nouvelle en Allemagne », note de Jacques-René Rabier à de Hora 1982 1 Pièce
AJR 5/1/57 « Projet : Recherche sur les attitudes des publics européens à l'égard du développement de la production d'énergie d'origine nucléaire », note de Jacques-René Rabier 1982 1 Pièce
AJR 5/1/58 « European values systems study group », notes de Jacques-René Rabier à Franz Froschmaier et Locurcio 1982 3 Pièce
AJR 5/1/59 « Communauté européenne : population âgée de 15 ans ou au-delà », notes de Jacques-René Rabier 1982 5 Pièce
AJR 5/1/60 « Communauté européenne : population âgée de 15 ans ou au-delà », note de Jacques-René Rabier 1982 1 Pièce
AJR 5/1/61 « Procès-verbal C.C.A.M. » 1982 2 Pièce
AJR 5/1/62 « Enquêtes par sondage sur les consommateurs », note de Jacques-René Rabier à A. Andreopoulos 1982 1 Pièce
AJR 5/1/63 « Travail effectué pour Mr Rabier », note manuscrite de Jacques-René Rabier 1982 1 Pièce
AJR 5/1/64 « Entretien JRR - Gijs », note manuscrite de Jacques-René Rabier 1982 1 Pièce
AJR 5/1/65 « Projet de sondage femmes 83 », note de Jacques-René Rabier à Fausta Deshormes 1982 1 Pièce
AJR 5/1/66 « Pour une étude permanente de l'opinion publique européenne et pour une meilleure utilisation des 'euro-baromètres' », note de Jacques-René Rabier 1982 1 Pièce
AJR 5/1/67 « Recherche sur l'impact de l'informatisation de la gestion des entreprises », note de Jacques-René Rabier à Louis Villecourt 1983 1 Pièce
AJR 5/1/68 « Pour une étude permanente de l'opinion publique européenne : climat général et attitudes spécifiques », note de Jacques-René Rabier 1983 1 Pièce
AJR 5/1/69 « Recherches sur les attitudes des Européens », liste 1983 3 Pièce
AJR 5/1/70 « Note d'orientation d'un programme d'information de la Commission des Communautés européennes sur la base des principaux courants socio-culturels en Europe », de l'Institut de recherches internationales sur le changement socio-culturel 1983 1 Pièce
AJR 5/1/71 « Note explicative », de Jacques-René Rabier 1983 1 Pièce
AJR 5/1/72 « Projet d'étude des attitudes des publics européens à l'égard de la science et des techniques », note de Jacques-René Rabier à P. Fasella 1983 2 Pièce
AJR 5/1/73 « R. P. », note manuscrite de Jacques-René Rabier suite à un entretien avec Robert Pendville 1983 3 Pièce
AJR 5/1/74 « Aider les citoyens européens à connaître leurs droits et à les défendre », note de Jacques-René Rabier 1983 1 Pièce
AJR 5/1/75 « Exposé devant les cadres supérieurs d'électricité de France », note de Jacques-René Rabier à C. Audland 1983 1 Pièce
AJR 5/1/76 « Exploration des attitudes à l'égard de l'Europe et de la Communauté européenne », note de Jacques-René Rabier 1983 1 Pièce
AJR 5/1/77 « Enquête ATD 1983 », note de Jacques-René Rabier 1983 1 Pièce
AJR 5/1/78 « Perceptions of the trade cycle », note de T. P. de Hora à Jacques-René Rabier 1983 1 Pièce
AJR 5/1/79 « Enquêtes sur la conjoncture », note de Jacques-René Rabier à J.-M. Courtois 1983 1 Pièce
AJR 5/1/80 « Tabac et cancer », note de Jacques-René Rabier à Karen Fogg 1983 1 Pièce
AJR 5/1/81 « Gallup Poll 1982 'Public opinion referendum' », note de Jacques-René Rabier à Franz Froschmaier 1983 1 Pièce
AJR 5/1/82 « Diffusion du rapport sur 'l'opinion européenne et les questions énergétiques' », note de Jacques-René Rabier à J.-Cl. Charrault 1983 1 Pièce
AJR 5/1/83 « L'image de l'Europe dans l'opinion publique des Etats membres : l'euro-baromètre (résumé) », note de Jacques-René Rabier 1983 1 Pièce
AJR 5/1/84 « Financement par la D.G. XIII en vue de la création de nouvelles bases de données », note d'A.-M. Nantermoz à Robert Pendville 1983 1 Pièce
AJR 5/1/85 « Projet du Dr. Miles Hewstone : 'The citizen's view of the EEC - A 4 nation social psychological study' », note de Jacques-René Rabier à J. Lastenouse 1983 1 Pièce
AJR 5/1/86 « Projet de recherche du prof. F. Attina », note de Jacques-René Rabier à J. Lastenouse 1983 1 Pièce
AJR 5/1/87 « Note de Mme Nanternoz sur la création de bases de données », note de Jacques-René Rabier à Robert Pendville 1983 1 Pièce
AJR 5/1/88 « Eventuelle mise à la disposition de chercheurs de 'microdata' européennes », note de Jacques-René Rabier à P. de Geus 1983 2 Pièce
AJR 5/1/89 « Voisins de la Suisse », résultats de l'enquête de Publitest 1983 3 Pièce
AJR 5/1/90 « Les Européens vus par eux-mêmes », note de Jacques-René Rabier 1983 1 Pièce
AJR 5/1/91 « Recherches sur les attitudes à l'égard de l'informatique », note de Jacques-René Rabier à R. Petrella 1983 1 Pièce
AJR 5/1/92 « Exploration par voie de sondages de nouveaux thèmes d'information », note de Jacques-René Rabier à Franz Froschmaier 1983 1 Pièce
AJR 5/1/93 « Etudes sur la consommation de tabac et les caractéristiques des fumeurs », note d'E. Bennett à Jacques-René Rabier 1983 1 Pièce
AJR 5/1/94 Télex de Jacques-René Rabier 1983 1 Pièce
AJR 5/1/95 « Eurégion Meuse - Rhin », note de Jacques-René Rabier à J. Poorterman 1983 2 Pièce
AJR 5/1/96 « Limites de confiance et tests de significativité », I.S.L. Information 1984 1 Pièce
AJR 5/1/97 « Lettres récentes au sujet de sondages à ajouter aux Euro-Baromètres », note de Jacques-René Rabier à Franz Froschmaier 1984 1 Pièce
AJR 5/1/98 « Communauté européenne : la population âgée de 15 ans et au-delà », note de Jacques-René Rabier 1984 1 Pièce
AJR 5/1/99 « Programme 1984-1985 », note de Jacques-René Rabier à G. Schneider 1984 1 Pièce
AJR 5/1/100 « Résolution sur une dénomination unique pour la Communauté », note de Jacques-René Rabier à Franz Froschmaier 1984 2 Pièce
AJR 5/1/101 « Procès-verbal C.C.A.M. » 1984 1 Pièce
AJR 5/1/102 « Typologies du Baro 21 », note de Jacques-René Rabier à Hélène Riffault 1984 1 Pièce
AJR 5/1/103 « L'opinion publique française et la recherche scientifique (1972-1982) », note de Jacques-René Rabier à Villecourt 1984 1 Pièce
AJR 5/1/104 « Renouvellement éventuel du sondage sur 'les Européens et leur environnement' », note de Jacques-René Rabier à G. Schneider 1984 2 Pièce
AJR 5/1/105 « Rapport du professeur Ronald Inglehart sur 'Continuity and change in attitudes of the European Community publics (1970-1984)' », note de Jacques-René Rabier à Franz Froschmaier 1984 1 Pièce
AJR 5/1/106 « Le racisme en Europe », note de Jacques-René Rabier 1984 3 Pièce
AJR 5/1/107 Lettre de Jacques-René Rabier à Emanuele Gazzo 1984 1 Pièce
AJR 5/1/108 « Informer les Européens pour unir l'Europe », mémorandum de Jacques-René Rabier à Jacques Delors 1984 1 Pièce
AJR 5/1/109 Note de Jacques-René Rabier à Marco Piccarolo 1984 1 Pièce
AJR 5/1/110 « Coopération communautaire en matière de santé », note de Jacques-René Rabier à Edward Bennett 1984 1 Pièce
AJR 5/1/111 « Les attitudes du public à l'égard de la politique scientifique », note de Jacques-René Rabier à L. Villecourt 1984 1 Pièce
AJR 5/1/112 « Note sur l'Euro-Baromètre et autres études d'opinion publique réalisées au niveau de la Communauté européenne », de Jacques-René Rabier 1984 1 Pièce
AJR 5/1/113 « Pour la mise en place d'un système 'Euro-mini-sondages' », projet de Jacques-René Rabier 1984 1 Pièce
AJR 5/1/114 « Recherches sur les attitudes des Européens », liste 1984 2 Pièce
AJR 5/1/115 « Enquête suisse sur les revendications qualitatives et quantitatives des salariés syndiqués ou non », note de Jacques-René Rabier à Helmut Ries 1984 1 Pièce
AJR 5/1/116 « Conjoncture, sentiment de satisfaction, attitudes politiques », note de Jacques-René Rabier à M. Emerson 1984 1 Pièce
AJR 5/1/117 « Analyse des déterminants des sentiments de satisfaction et de bonheur », note de Jacques-René Rabier à David Harris 1984 1 Pièce
AJR 5/1/118 « 'Common sense and the Common Market' », note de Jacques-René Rabier à Franz Froschmaier 1984 1 Pièce
AJR 5/1/119 Dossier sur la première session de l'Assemblée commune de la Communauté européenne du charbon et de l'acier 1984 31 Pièce
AJR 5/1/120 « Projet IMADI », note de Jacques-René Rabier à P. Bockstael et E. van den Eede 1984 2 Pièce
AJR 5/1/121 « France : les 'données sociales 1984' ou la pauvreté 'éclatée' ; Pour une stratégie européenne de lutte contre la pauvreté », notes 1984-1986 8 Pièce
AJR 5/1/122 Note de Jacques-René Rabier à Hélène Riffault 1985 2 Pièce
AJR 5/1/123 « Parlement européen : la sous-commission 'Information' discute avec M. Collowald sur la politique d'information du Parlement européen en 1986 », Europe 1985-1985 1 Pièce
AJR 5/1/124 « Pondération CE (Population âgée de 15 ans ou plus en 1982) », note 1985 1 Pièce
AJR 5/1/125 « Avenant au contrat d'engagement conclu entre la Commission des Communautés européennes et Monsieur Jacques-René Rabier », de la Commission des Communautés européennes 1985 1 Pièce
AJR 5/1/126 « Centenaire le 20 juin 1986 de la naissance de Robert Schuman », note de Karel van Milleghem 1985 1 Pièce
AJR 5/1/127 « Sondage d'opinion sur le sponsoring de la Commission », note de Paul Cerf à Bockstael 1985 2 Pièce
AJR 5/1/128 « Congrès mondial de science politique (Paris, 15-20 juillet 1985) », note de Jacques-René Rabier 1985 2 Pièce
AJR 5/1/129 Télex de Hans Jorn Hansen (Bureau de Copenhague) à Jacques-René Rabier 1985 1 Pièce
AJR 5/1/130 « Pondérations CE 12, CE 10, CE 6 (Population âgée de 15 ans ou plus en 1982) », note 1985 12 Pièce
AJR 5/1/131 « Recherches sur les attitudes des Européens », liste 1985 1 Pièce
AJR 5/1/132 Réservation de Jacques-René Rabier pour le congrès E.S.O.M.A.R. 1985 1 Pièce
AJR 5/1/133 « Euro-Baromètre », note de Jacques-René Rabier à P. Lamy 1985 1 Pièce
AJR 5/1/134 « Prévisions de dépenses pour 1986 au titre des études d'opinion publique », note de Jacques-René Rabier à Manuel Santarelli 1985 1 Pièce
AJR 5/1/135 « L'Europe dans la presse : exposé des motifs pour une initiative dans le milieu des mass media », note de l'Union des fédéralistes européens 1985 1 Pièce
AJR 5/1/136 « Proposition révisée de Faits et Opinions : Projet pour une enquête régulière auprès des décideurs », note de Lindsay Armstrong à Manuel Santarelli 1985 1 Pièce
AJR 5/1/137 « Minisondages », note manuscrite de Jacques-René Rabier à Manuel Santarelli 1985 3 Pièce
AJR 5/1/138 « Activités 1985 », note de Jacques-René Rabier 1985 1 Pièce
AJR 5/1/139 « Sondages sur le tourisme », note de Jacques-René Rabier à N. Moussis 1985 1 Pièce
AJR 5/1/140 « Effectifs syndicaux », note de S. Ronchetti à Jacques-René Rabier 1985 1 Pièce
AJR 5/1/141 « Projet de sondage d'opinion pour la commémoration du centenaire de la naissance de Robert Schuman », note de Jacques-René Rabier 1985 1 Pièce
AJR 5/1/142 « Enquête internationale sur l'acceptation de l'énergie nucléaire par le public », note de Jacques-René Rabier à Jean-Claude Charrault 1985 1 Pièce
AJR 5/1/143 « Renouvellement éventuel de l'enquête par sondage sur les Européens et l'aide au développement », note de Jacques-René Rabier à D. Frisch 1985 1 Pièce
AJR 5/1/144 « 'The public understanding of science'. A report of the Royal Society », note de Jacques-René Rabier à R. Petrella et L. Villecourt 1985 1 Pièce
AJR 5/1/145 « Exploitation des résultats de l'Euro-Baromètre et autres sondages y attachés », note de Jacques-René Rabier à Paul Collowald 1985 1 Pièce
AJR 5/1/146 « Egalité des chances et évolution des mentalités », note de Jacques-René Rabier à Odile Quintin 1985 2 Pièce
AJR 5/1/147 « La 'non-Europe' subjectivement ressentie », note de Jacques-René Rabier à E. O'Ruairc 1985 1 Pièce
AJR 5/1/148 « Dossiers en attente », liste manuscrite 1985 1 Pièce
AJR 5/1/149 « L'Europe année zéro... et ensuite », note de Jacques-René Rabier 1986 2 Pièce
AJR 5/1/150 « Enquête britannique sur les attitudes des consommateurs », note de Jacques-René Rabier à Alain Lacroix 1986 2 Pièce
AJR 5/1/151 « Sondage d'opinion aux Etats-Unis sur la politique agricole du gouvernement fédéral », note de Jacques-René Rabier à Jean-Pierre Berg 1986 2 Pièce
AJR 5/1/152 Note de Jacques-René Rabier à Fausta Deshormes 1986 1 Pièce
AJR 5/1/153 « H. R. », note manuscrite de Jacques-René Rabier à Hélène Riffault 1986 2 Pièce
AJR 5/1/154 « Avenant au contrat d'engagement entre la Commission des Communautés européennes et M. Jacques-René Rabier » 1986 2 Pièce
AJR 5/1/155 « Réunion sur la campagne d'information en Espagne et au Portugal et sur programmes BPI Madrid et Lisbonne, ainsi que programme spécial 'Année de l'Elargissement' », aide mémoire de Gian Pietro Fontana-Rava 1986 1 Pièce
AJR 5/1/156 « Community activities in the field of demography », note de S. Ronchetti à Degimbe 1986 1 Pièce
AJR 5/1/157 « Enquête publique après l'accident de Chernobyl », note d'Augusto Ancarani à Charrault 1986 2 Pièce
AJR 5/1/158 « Les aveugles et l'action en faveur des handicapés », note de Jacques-René Rabier à Jean Degimbe 1986 1 Pièce
AJR 5/1/159 « Plan glissant », note de Richard Granville à Spetebroot 1986 1 Pièce
AJR 5/1/160 « Projet d'étude par sondage auprès des populations européennes sur les attitudes et comportements relatifs à la prévention du cancer », note de Jacques-René Rabier 1986 1 Pièce
AJR 5/1/161 Lettre manuscrite de G. Ionescu (Comité de recherche sur l'unification européenne) à Jacques-René Rabier 1986 3 Pièce
AJR 5/1/162 Lettre de Jacques-René Rabier à G. Ionescu (Comité de recherche sur l'unification européenne) à 1986 1 Pièce
AJR 5/1/163 « L'opinion publique européenne et le Parlement européen », note de Jacques-René Rabier 1986 1 Pièce
AJR 5/1/164 « Problèmes de logement et de l'habitat », note de Jacques-René Rabier à Jérôme Vignon 1986 3 Pièce
AJR 5/1/165 « Projet I.A.R.D. », note de Jacques-René Rabier à Mottoulle 1986 1 Pièce
AJR 5/1/166 « Les Européens vus par eux-mêmes. Regards sur l'opinion publique des Européens de 1973 à 1986 », brochure introduite par Jacques-René Rabier 1986 1 Pièce
AJR 5/1/167 « Restriction (de principe) à la libre circulation des personnes selon le statut français de la fonction publique », note de Jacques-René Rabier à H. C. Taschner 1987 1 Pièce
AJR 5/1/168 « Eléments pour le discours du président Delors », note de Jacques-René Rabier 1987 1 Pièce
AJR 5/1/169 « Complément », note de Jacques-René Rabier 1987 1 Pièce
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