Commission européenne

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AJR 8/5/1	« Premier rapport », du groupe 1985 - 2000 de la Commission des Communautés européennes	1971	1 Pièce
AJR 8/5/2	« Proposition d'un règlement du Conseil sur le contrôle des concentrations », de la Commission des Communautés européennes	1973	1 Pièce
AJR 8/5/3	« L'Union européenne », rapport au Conseil européen de Leo Tindemans	1975	1 Pièce
AJR 8/5/4	« A very small bureaucracy », Background Report , de la Commission des Communautés européennes	1978	1 Pièce
AJR 8/5/5	« Proportion des hommes et des femmes dans le personnel des institutions européennes ; ventilation du personnel des institutions », questions écrites à la Commission des Communautés européennes	1979-1979	1 Pièce
AJR 8/5/6	« Propositions de réforme de la Commission des Communautés européennes et de ses services », rapport établi par cinq personnalités indépendantes sous la présidence de Dirk Spierenburg	1979	1 Pièce
AJR 8/5/7	« Personnel employé par l'Agence européenne pour la coopération », question écrite de Pearce, Commission des Communautés européennes	1980	1 Pièce
AJR 8/5/8	« Réunion du comité consultatif des consommateurs », information à la presse du porte-parole de la Commission des Communautés européennes	1981	1 Pièce
AJR 8/5/9	« Egalité du traitement du personnel féminin et masculin de la C.E.E. », question écrite d'Anne-Marie Lizin, Commission des Communautés européennes	1983	1 Pièce
AJR 8/5/10	« Irish role protecting Europe's consumers », article de Stephen Collins	1984	1 Pièce
AJR 8/5/11	« Conditions de vie dans la Communauté », question écrite de Richie Ryan, Commission des Communautés européennes	1985	1 Pièce
AJR 8/5/12	« Action communautaire dans le domaine du tourisme », communication de la Commission des Communautés européennes au Conseil	1986	1 Pièce
AJR 8/5/13	« Conseil européen La Haye », dossier de presse de la Commission des Communautés européennes	1986-1986	1 Pièce
AJR 8/5/14	« Programme de travail de la Commission pour 1990 », de la Commission des Communautés européennes	1989	1 Pièce
AJR 8/5/15	« La Commission européenne, une bourse pour les idées et les intérêts », de Sonia Mazey, Jeremy J. Richardson, Revue française de science politique	1996	1 Pièce
AJR 8/5/16	« David Williamson - a very civil servant », interview, Commission en direct	1997-1997	1 Pièce
AJR 8/5/17	« L'avenir de la Commission européenne : Pour un compromis de progrès », de Robert Toulemon, Cahiers de droit européen , n° 5-6	1998	1 Pièce
AJR 8/5/18	« Le droit d'initiative de la Commission », contribution de Barnier et Vitorino à la Convention européenne	2002	1 Pièce