Portail des archives
Liste des fonds
  • Fonds Michel Gaudet
  • Consultations du Service juridique des exécutifs européens
  • Politique agricole commune
Information sur le fonds
Pièce
1202/1679
Dates 19 août 1966
Cotes Cote : AMFG 1/5/1202
Cote ordinale : AMFG-05049
Importance matérielle 1 Pièce
Citation de la source Fonds Michel Gaudet, Cote : AMFG 1/5/1202. Lausanne : Fondation Jean Monnet
application/pdf
Codec PDF
Volume 351 kB

« Projet de règlement du Conseil concernant la coordination de la recherche en agriculture », note de Claus-Dieter Ehlermann

Version électronique

Ce document a été numérisé mais nécessite des droits particuliers pour y accéder.
Si vous désirez le consulter, merci de prendre contact avec un archiviste : [javascript protected email address].

© 2020 Fondation Jean Monnet
Droits
Vie privée