Portail des archives
Liste des fonds
  • Fonds Michel Gaudet
  • Consultations du Service juridique des exécutifs européens
  • Politique agricole commune
Information sur le fonds
Pièce
1484/1679
Dates 11 juin 1968
Cotes Cote : AMFG 1/5/1484
Cote ordinale : AMFG-06473
Importance matérielle 1 Pièce
Citation de la source Fonds Michel Gaudet, Cote : AMFG 1/5/1484. Lausanne : Fondation Jean Monnet
application/pdf
Codec PDF
Volume 1290 kB

« Projet de réglementation luxembourgeoise prise en application de la directive du Conseil du 14 juin 1966 concernant la commercialisation de matériels forestiers de reproduction », note de Bernard Paulin

Version électronique

Ce document a été numérisé mais nécessite des droits particuliers pour y accéder.
Si vous désirez le consulter, merci de prendre contact avec un archiviste : [javascript protected email address].

© 2020 Fondation Jean Monnet
Droits
Vie privée