Portail des archives
Liste des fonds
  • Fonds Jean Monnet : Plan Schuman
  • Charbonnages
Information sur le fonds
Dossier
Dates 31 août 1950 - 18 avril 1951
Cotes Cote : AMG 19/0
Importance matérielle 5 Pièce
Citation de la source Fonds Jean Monnet : Plan Schuman, Cote : AMG 19/0. Lausanne : Fondation Jean Monnet

Généralités

Sous-unités

Cotes Intitulés Dates Pièces
AMG 19/0/1 "Note sur la péréquation pour le charbon" 1950 1 Pièce
AMG 19/0/2 Rapport sur le "Charbon situation actuelle et perspectives dans les cadres nationaux" 1950 1 Pièce
AMG 19/0/3 Trois tableaux concernant la production de la houille et les effectifs ouvriers inscrits dans divers pays 1951 1 Pièce
AMG 19/0/4 "Projet de convention relative aux dispositions transitoires, 3e partie, chap. 2 : Dispositions particulières au charbon" 1951 1 Pièce
AMG 19/0/5 Texte définitif de la Convention relative aux dispositions transitoires : "Chap. 2 : Dispositions particulières au charbon", paragraphes 24 et 25 1951 1 Pièce

Traitement

VOIR AUSSI : AMG 7/2-6

© 2020 Fondation Jean Monnet
Droits
Vie privée