Charbonnages belges

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMG 19/2/1	Tableau indiquant le "Rendement des charbonnages belges, 6.50"	1950	1 Pièce
AMG 19/2/2	Note de P. de Selliers : "Péréquation . Charbon en Belgique le année"	1950	1 Pièce
AMG 19/2/3	Lettre de J.M. à Muuls, membre de la délégation belge	1950	1 Pièce
AMG 19/2/3bis	"Questionnaire Charbon"	-	1 Pièce
AMG 19/2/4	Réponse de l'Administration belge du combustible et de l'énergie au Questionnaire charbon	1950	1 Pièce
AMG 19/2/5	"Premières remarques générales de la délégation belge au sujet du Mémorandum sur les dispositions transitoires"	1950	1 Pièce
AMG 19/2/6	"Note pour les chefs de délégation : 1. Péréquation pour les charbonnages belges", par E. Hirsch et Vinck	1950	1 Pièce
AMG 19/2/7	Lettre d'envoi du Mémorandum à chaque expert, par E. Hirsch	1951	1 Pièce
AMG 19/2/7	Lettre d'envoi du Mémorandum à chaque expert, par E. Hirsch	1951	1 Pièce
AMG 19/2/8	Note sur les "Dispositions de transition proposées pour la Belgique"	-	1 Pièce
AMG 19/2/9	Note sur l’"Emploi de la péréquation pour la Belgique"	-	1 Pièce
AMG 19/2/10	"Projet de convention relative aux dispositions transitoires Par. 26 Belgique"	1951	1 Pièce
AMG 19/2/11	Texte définitif de la Convention relative aux dispositions transitoires : "Dispositions particulières au charbon : Belgique, par. 26"	1951	1 Pièce
AMG 19/2/12	Article de Y. Dusser : "Le problème du charbon belge se pose avec ou sans le Plan Schuman", in Le Monde	1950	1 Pièce

Traitement

VOIR AUSSI : AMG 7/2-6