Portail des archives
Liste des fonds
  • Fonds Jean Monnet : Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA)
  • Les institutions
  • Mise en place de l’Assemblée commune
Information sur le fonds
Dossier
Dates 15 juillet 1952 - 15 juillet 1952
Cotes Cote : AMH 10/2
Importance matérielle 4 Pièce
Citation de la source Fonds Jean Monnet : Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA), Cote : AMH 10/2. Lausanne : Fondation Jean Monnet

Liste des membres

Sous-unités

Cotes Intitulés Dates Pièces
AMH 10/2/1 "Liste provisoire des membres de l'Assemblée Commune arrêtée le 26 juillet 1952 59 sièges pourvus sur 78" [s.d.] 1 Pièce
AMH 10/2/2 "Liste des membres de l'Assemblée Commune arrêtée le 29 juillet 1952 64 sièges pourvus sur 78" [s.d.] 1 Pièce
AMH 10/2/3 "Assemblée Commune Répartition politique" [s.d.] 1 Pièce
AMH 10/2/4 "Assemblée Commune de la C.E.C.A. Liste des délégués AMH 10/3 Lettre, du Parlement français à [J.M.?] 1952 1 Pièce
© 2020 Fondation Jean Monnet
Droits
Vie privée