Liste des fonds

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Dates	15 May 1954 - 21 May 1954
Cotes	Cote : AMH 11/24
Importance matérielle	13 Pièce
Citation de la source	Fonds Jean Monnet : Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA), Cote : AMH 11/24. Lausanne : Fondation Jean Monnet

Questions soulevées dans les rapports des Commissions et projets de réponses de la Haute Autorité

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMH 11/24/1	"Objectifs généraux". Questions découlant du rapport de F. de Menthon.		1 Pièce
AMH 11/24/2	"Objectifs généraux et politique générale Projet de l'intervention de M. A. Coppé".	1954	1 Pièce
AMH 11/24/3	"Questions relatives aux Affaires administratives".		1 Pièce
AMH 11/24/4	"Projet de réponse aux questions administratives", de A. Wehrer ?.		1 Pièce
AMH 11/24/5	"Points institutionnels". Note, de M. Kohnstamm	1954	1 Pièce
AMH 11/24/6	"Les relations entre la Haute Autorité et l'Assemblée Commune".	1954	1 Pièce
AMH 11/24/7	Sans titre. Projet de déclaration [de J.M.?].	1954	1 Pièce
AMH 11/24/8	"Groupe de travail "Investissements et Financement". Liste de problèmes abordés.		1 Pièce
AMH 11/24/9	"Maisons ouvrières". Idem.		1 Pièce
AMH 11/24/10	"Groupe de travail "Marché Ententes Transports".	1954	1 Pièce
AMH 11/24/11	"Production anglaise d'acier". Note.		1 Pièce
AMH 11/24/12	"Aciers spéciaux Protection douanière de l'Italie dans le marché commun". Note, de L. Daum	1954	1 Pièce
AMH 11/24/13	"Décisions sur les cartels". Note manuscrite, de [P. Uri ?].		1 Pièce

Version électronique

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