Questions soulevées dans les rapports des Commissions et projets de réponses de la Haute Autorité

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMH 11/24/1	"Objectifs généraux". Questions découlant du rapport de F. de Menthon.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/24/2	"Objectifs généraux et politique générale Projet de l'intervention de M. A. Coppé".	1954	1 Pièce
AMH 11/24/3	"Questions relatives aux Affaires administratives".	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/24/4	"Projet de réponse aux questions administratives", de A. Wehrer ?.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/24/5	"Points institutionnels". Note, de M. Kohnstamm	1954	1 Pièce
AMH 11/24/6	"Les relations entre la Haute Autorité et l'Assemblée Commune".	1954	1 Pièce
AMH 11/24/7	Sans titre. Projet de déclaration [de J.M.?].	1954	1 Pièce
AMH 11/24/8	"Groupe de travail "Investissements et Financement". Liste de problèmes abordés.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/24/9	"Maisons ouvrières". Idem.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/24/10	"Groupe de travail "Marché Ententes Transports".	1954	1 Pièce
AMH 11/24/11	"Production anglaise d'acier". Note.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/24/12	"Aciers spéciaux Protection douanière de l'Italie dans le marché commun". Note, de L. Daum	1954	1 Pièce
AMH 11/24/13	"Décisions sur les cartels". Note manuscrite, de [P. Uri ?].	[s.d.]	1 Pièce