Résolutions et amendements

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMH 11/25/1	"Note pour Monsieur Monnet [sur les différentes résolutions]".	1954	1 Pièce
AMH 11/25/2	"Proposition de résolution relative aux Transports, déposée par M. Kapteijn". Doc. 19.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/25/3	"Rapport fait au nom de la Commission des Transports sur la Proposition de Résolution Doc. No 19 relative aux questions de transports par P.J. Kapteijn, Rapporteur" Doc. 21.	1954	1 Pièce
AMH 11/25/4	"Proposition de Résolution relative à l'association avec la Grande Bretagne déposée par M. de Saivre". Doc. 22.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/25/5	"Proposition de Résolution relative au règlement des conditions de travail déposée par MM. Carcassonne, Dethier, Birkelbach et Nederhorst". Doc. 23.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/25/6	"Proposition de résolution relative aux problèmes de financement déposée par MM. Birkelbach, Carcassonne, Fayat, la Malfa et Nederhorst". Doc. 24.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/25/7	"Amendement No 1 à la proposition de résolution relative aux problèmes de financement déposée par MM. Birkelbach, […] doc. 24, présenté par M. V. Selvaggi".	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/25/8	"Proposition de résolution concernant l'Etat prévisionnel de la Communauté présentée par MM. Kreyssig, Blank et Sassen". Doc. 25.	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/25/9	"Réponse à la proposition de résolution concernant l'état prévisionnel de la Communauté présentée par MM. Kreyssig, Blank et Sassen".	[s.d.]	1 Pièce
AMH 11/25/10	"Proposition de Résolution relative aux problèmes du travail présentée par M. Jacques Vendroux". Doc. 26.	[s.d.]	1 Pièce