Liste des fonds

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Dates	12 October 1954 - 1 December 1954
Cotes	Cote : AMH 11/31
Importance matérielle	11 Pièce
Citation de la source	Fonds Jean Monnet : Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA), Cote : AMH 11/31. Lausanne : Fondation Jean Monnet

Préparatifs, notes des directeurs de divisions

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMH 11/31/1	"Document de travail pour la discussion à la Commission du Marché de l'Assemblée Commune des problèmes de la vente du charbon".	1954	1 Pièce
AMH 11/31/2	"Schéma général de l'action de la Haute Autorité en matière de transports". Note, de Roger Hutter	1954	1 Pièce
AMH 11/31/3	"Investissements et financement Principaux points pour l'Assemblée Commune". Note, de Jean Guyot	1954	1 Pièce
AMH 11/31/4	"Projet récapitulant les points importants à retenir pour une déclaration de la Haute Autorité relative à la transformation des organisations de vente de la Ruhr". Note, de R.A. Hamburger	1954	1 Pièce
AMH 11/31/5	"Logements des ouvriers". Note No 1, de G. Glisenti	1954	1 Pièce
AMH 11/31/6	"Réadaptation". Note No 2, de G. Glisenti	1954	1 Pièce
AMH 11/31/7	"Harmonisation". Note No 3, de G. Glisenti	1954	1 Pièce
AMH 11/31/8	"Considérations sur les situations respectives actuelles des bassins de la Ruhr et du Nord/Pas-de-Calais". Note, de Hermann Dehnen	1954	1 Pièce
AMH 11/31/9	"Note sur la proposition de résolution relative au contrôle parlementaire de l'affectation des fonds de la Communauté Rapport Kreyssig, Doc. 1"	1954	1 Pièce
AMH 11/31/10	"Enseignements du Marché Commun". Note, de P. Uri	1954	1 Pièce
AMH 11/31/11	"Note".	1954	1 Pièce

Version électronique

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