Liste des fonds

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Dates	10 May 1955 - 10 May 1955
Cotes	Cote : AMH 11/46
Importance matérielle	4 Pièce
Citation de la source	Fonds Jean Monnet : Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA), Cote : AMH 11/46. Lausanne : Fondation Jean Monnet

Liste des membres

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMH 11/46/1	"Liste des membres de l'Assemblée Commune, de la Haute Autorité, du Conseil spécial de Ministres, des groupes politiques et des délégations étrangères auprès de la Communauté".		1 Pièce
AMH 11/46/2	"Liste des Membres : I. de la Commission de la Comptabilité et de l’Administration de la Communauté et de l’Assemblée Commune. II. de la Commission du Règlement de l'Assemblée Commune, des Pétitions et des Immunités".		1 Pièce
AMH 11/46/3	"[Liste des Membres actuels des Commissions]".		1 Pièce
AMH 11/46/4	Liste de parlementaires de l'Assemblée Commune, avec indications quant à leur présence probable.	1955	1 Pièce

Version électronique

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