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Liste des fonds
  • Fonds Jean Monnet : Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA)
  • Les institutions
  • Les travaux de l’Assemblée commune (1952 - 1955)
Information sur le fonds
Dossier
Dates 10 mai 1955 - 10 mai 1955
Cotes Cote : AMH 11/46
Importance matérielle 4 Pièce
Citation de la source Fonds Jean Monnet : Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA), Cote : AMH 11/46. Lausanne : Fondation Jean Monnet

Liste des membres

Sous-unités

Cotes Intitulés Dates Pièces
AMH 11/46/1 "Liste des membres de l'Assemblée Commune, de la Haute Autorité, du Conseil spécial de Ministres, des groupes politiques et des délégations étrangères auprès de la Communauté". [s.d.] 1 Pièce
AMH 11/46/2 "Liste des Membres : I. de la Commission de la Comptabilité et de l’Administration de la Communauté et de l’Assemblée Commune. II. de la Commission du Règlement de l'Assemblée Commune, des Pétitions et des Immunités". [s.d.] 1 Pièce
AMH 11/46/3 "[Liste des Membres actuels des Commissions]". [s.d.] 1 Pièce
AMH 11/46/4 Liste de parlementaires de l'Assemblée Commune, avec indications quant à leur présence probable. 1955 1 Pièce
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