Procès-verbaux des séances 1 à 9

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMH 15/5/1	"Procès-verbal de la première séance de la Commission des quatre Présidents prévue à l'article 78, § 3 du Traité, tenue à Luxembourg, le 19 décembre 1952".	1953	1 Pièce
AMH 15/5/2	"Procès-verbal de la deuxième séance tenue à Luxembourg, le jeudi 26 mars 1953".	[s.d.]	1 Pièce
AMH 15/5/3	"Procès-verbal de la troisième séance tenue à Luxembourg, le samedi 3 octobre 1953".	[s.d.]	1 Pièce
AMH 15/5/4	"Procès-verbal de la quatrième séance tenue à Luxembourg, le lundi 9 novembre 1953".	[s.d.]	1 Pièce
AMH 15/5/5	"Procès-verbal de la cinquième séance tenue à Luxembourg, le samedi 5 décembre 1953".	[s.d.]	1 Pièce
AMH 15/5/6	"Procès-verbal de la réunion restreinte du 5 décembre 1953".	[s.d.]	1 Pièce
AMH 15/5/7	"Procès-verbal de la sixième séance tenue à Bruxelles, le 19 mars 1954".	[s.d.]	1 Pièce
AMH 15/5/8	"Déclaration faite par M. Finet au nom du Président de la Haute Autorité".	[s.d.]	1 Pièce
AMH 15/5/9	"Déclaration de M. le Président du Conseil spécial de Ministres".	1954	1 Pièce
AMH 15/5/10	"Corrigendum au Procès-verbal de la sixième séance tenue à Bruxelles, le vendredi 19 mars 1954".	1954	1 Pièce
AMH 15/5/11	"Procès-verbal de la septième séance tenue à Luxembourg, le lundi 11 octobre 1954".	[s.d.]	1 Pièce
AMH 15/5/12	"Procès-verbal de la huitième séance tenue à Luxembourg, le lundi 22 novembre 1954	[s.d.]	1 Pièce
AMH 15/5/13	"Procès-verbal de la neuvième séance tenue à Luxemburg, le mardi 23 novembre 1954".	[s.d.]	1 Pièce
AMH 15/5/14	"Procès-verbal de la Réunion commune de la Commission des Présidents avec les Membres de la Délégation de la Commission de la Comptabilité et de l'Administration de la Communauté et de l’Assemblée Commune, tenue à Luxembourg le mardi 23 novembre 1954". Annexe à AMH 15/5/13.	[s.d.]	1 Pièce