Dates	1959 - 27 May 1960
Cotes	Cote : AMK 47/17
Importance matérielle	37 Pièce
Citation de la source	Fonds Jean Monnet : Comité d'action pour les Etats-Unis d'Europe, Cote : AMK 47/17. Lausanne : Fondation Jean Monnet

Tarif du Marché commun (Liste G)

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMK 47/17/1	« Projet d’étude sur la liste "G" ».		1 Pièce
AMK 47/17/2	« Importations de la CEE. D (Métropoles, Algérie et départements d’Outre mer) des produits cités dans la liste "G" pendant l’année 1957 ». Direction II du Service commun de la Statistique.	1959	1 Pièce
AMK 47/17/3	« Etude sur le tarif du Marché commun (Liste G). Exposé statistique », du Centre de documentation du Comité d’action.	1959	1 Pièce
AMK 47/17/4	Idem.		1 Pièce
AMK 47/17/5	« Tarif douanier du Marché commun – Liste G », du Centre de documentation du Comité d’action.	1959	1 Pièce
AMK 47/17/6	« The Common Market’s tariff "List G" ».		1 Pièce
AMK 47/17/7	« Marché commun. Protocoles annexes à l’accord sur la liste "G" ». Europe Service. Documents.	1960	1 Pièce
AMK 47/17/8	Lettre de François Duchêne à Dory Zingg.	1959	1 Pièce
AMK 47/17/9	Dactylogramme de AMK 47/17/7 sans les brouillons des lettres.		1 Pièce
AMK 47/17/10	Lettre de D. Zingg à Jacques-René Rabier (Service d’Information, Luxembourg).	1959	1 Pièce
AMK 47/17/11	« Texte Rabier ».		1 Pièce
AMK 47/17/12	« Concerne Texte Rabier ».	1959	1 Pièce
AMK 47/17/13	« Cher Monsieur Patrice ».		1 Pièce
AMK 47/17/14	« Conc. Lettre de Duchêne à Zingg (ci-jointe) ». Instructions de J.M.	1959	1 Pièce
AMK 47/17/15	« I – J’ai téléphoné à Duchêne… ».		1 Pièce
AMK 47/17/16	« Téléphone F. Duchêne ». Liste d’envoi.	1959	1 Pièce
AMK 47/17/17	« Jours qui viennent »		1 Pièce
AMK 47/17/18	Lettre de D. Zingg à Raymond Bertrand (Directeur de la Division des Statistiques de l’O.E.C.E.).	1959	1 Pièce
AMK 47/17/19	Lettre de D. Zingg à Dubois (Chef de la Division des Douanes du Marché commun).	1959	1 Pièce
AMK 47/17/20	Idem.		1 Pièce
AMK 47/17/21	« Texte Dubois ».		1 Pièce
AMK 47/17/22	« Concerne Texte Dubois ».	1959	1 Pièce
AMK 47/17/23	« Cher Monsieur Marjolin ».		1 Pièce
AMK 47/17/24	« tous les envois "strictement confidentiel" ». Instructions de F. Duchêne et de J.M.	1959	1 Pièce
AMK 47/17/25	Lettre de D. Zingg à Henri Rieben.	1959	1 Pièce
AMK 47/17/26	Lettre de D. Zingg à Jean-Paul Gonvers.	1959	1 Pièce
AMK 47/17/27	Lettre de F. Duchêne à Christianne Mazerand.	1959	1 Pièce
AMK 47/17/28	Projet de lettre de F. Duchêne à Dubois.		1 Pièce
AMK 47/17/29	Lettre de F. Duchêne à Dubois.	1959	1 Pièce
AMK 47/17/30	Lettre de F. Duchêne à Scholtz et Nicolas (Marché commun, Bruxelles).	1959	1 Pièce
AMK 47/17/31	« Instruct. De Vulpera ». Note manuscrite.	1959	1 Pièce
AMK 47/17/32	Lettre de F. Duchêne à François-Xavier Ortoli (Directeur général du Marché intérieur à la Commission du Marché commun).	1959	1 Pièce
AMK 47/17/33	Lettre de F. Duchêne à V. Paretti (Division Statistique de la Commission du Marché commun).	1959	1 Pièce
AMK 47/17/34	Lettre de V. Paretti à F. Duchêne.	1959	1 Pièce
AMK 47/17/35	Lettre de H. Rieben à F. Duchêne.	1959	1 Pièce
AMK 47/17/36	Lettre du Secrétariat de J.M. à H. Rieben.	1959	1 Pièce
AMK 47/17/37	Lettre de J.M. à Robert Marjolin (Vice-Président de la Commission du Marché commun).	1959	1 Pièce

Version électronique

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