La Commission

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMK 74/3/1	« L’Union économique et monétaire ». Information. Commission des Communautés européennes. Direction générale de la presse et de l’information.	1973	1 Pièce
AMK 74/3/2	« Projet révisé de la communication de la Commission au Conseil relative au bilan des progrès accomplis au cours de la première étape de l’Union économique et monétaire, à la répartition des compétences et des responsabilités entre les Institutions de la Communauté et les Etats membres que nécessite le bon fonctionnement de l’Union économique et monétaire, et aux mesures à adopter au cours de la deuxième étape de cette union». Secrétariat général de la Commission des Communautés européennes.	1973	1 Pièce
AMK 74/3/3	« Communication de la Commission au Conseil relative au bilan des progrès accomplis au cours de la première étape de l’Union économique et monétaire… ». Commission des Communautés européennes.	1973	1 Pièce
AMK 74/3/4	« La réalisation de l’Union économique et monétaire ». « Communication de la Commission au Conseil relative au bilan des progrès accomplis au cours de la première étape de l’Union économique et monétaire… », présentée au Conseil le 1973-04-30.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 74/3/5	« Rapport pour le passage à la deuxième étape de l’Union économique et monétaire ». Note d’information du Groupe du Porte-parole de la Commission des Communautés européennes.	1973	1 Pièce
AMK 74/3/6	« Union économique et monétaire : La communication de la Commission sur les résultats de la première étape et le passage à la deuxième ». Europe.	1973	1 Pièce
AMK 74/3/7	« Communication de la Commission des Communautés européennes au Conseil relative au bilan des progrès accomplis au cours de la première étape de l’Union économique et monétaire, à la répartition des compétences et des responsabilités… ». Parlement européen. Documents de séance. 1973-1974.	1973	1 Pièce
AMK 74/3/8	« Pour lutter contre l’inflation. La Commission de Bruxelles recommande un freinage de la demande », de Yann de L’Ecotais. Le Figaro.	1973	1 Pièce
AMK 74/3/9	« Rapport de la Commission au Conseil concernant l’aménagement du soutien monétaire à court terme et les conditions de mise en commun des réserves ».	1973	1 Pièce
AMK 74/3/10	« Communication de la Commission au Conseil concernant les considérations relatives aux pays dont les monnaies ne participent pas actuellement au système de change de la Communauté ». Secrétariat général de la Commission.	1973	1 Pièce
AMK 74/3/11	« Rapport de la Commission au Conseil concernant l’aménagement du soutien monétaire à court terme et les conditions de mise en commun de réserves », présenté au Conseil le 1973-06-28 Bulletin des Communautés européennes. Supplément 12/73.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 74/3/12	« Union économique et monétaire : de la première à la deuxième étape ». Information. Commission des Communautés européennes. Direction générale de la presse et de l’information.	1973	1 Pièce
AMK 74/3/13	« L’aménagement du soutien monétaire à court terme et les conditions de mise en commun de réserves dans la Communauté économique européenne ». Europe.	1973	1 Pièce
AMK 74/3/14	Rapport de la Commission des Communautés européennes au Conseil concernant l’aménagement du soutien monétaire à court terme et les conditions de mise en commun de réserves ». Parlement européen. Documents de séance. 1973-1974.	1973	1 Pièce
AMK 74/3/15	« Communication et propositions de la Commission au Conseil relatives au passage de la deuxième étape de l’union économique et monétaire ». Commission des Communautés européennes.	1973	1 Pièce
AMK 74/3/16	« Projet de décision instituant un comité de politique économique ». Direction générale des affaires économiques et financières. Commission des Communautés européennes.	1973	1 Pièce
AMK 74/3/17	« Au cours de la discussion que nous avons eue… ». Note de Wilhelm Haferkamp (Vice-président de la Commission des Communautés européennes).	1973	1 Pièce
AMK 74/3/18	« Travaux relatifs à l’union économique et monétaire ». Commission des Communautés européennes.	1973	1 Pièce
AMK 74/3/19	« Au Parlement de Strasbourg. La commission européenne réduit ses ambitions pour la deuxième étape de l’Union économique et monétaire ». Le Monde.	1973	1 Pièce
AMK 74/3/20	« Propositions de la Commission de Bruxelles en vue du passage à la deuxième étape de l’Union économique et monétaire », de Yann de l’Ecotais. Le Figaro.	1973-1973	1 Pièce
AMK 74/3/21	« Cinq propositions de la Commission des Communautés européennes au Conseil concernant les travaux relatifs à l’union économique et monétaire ». Parlement européen. Documents de séance. 1973-1974.	1973	1 Pièce
AMK 74/3/22	« Proposition de résolution présentée par la commission économique et monétaire… sur cinq propositions de la Commission des Communautés européennes au Conseil concernant les travaux relatifs à l’Union économique et monétaire ». Parlement européen. Documents de séance. 1973-1974.	1973	1 Pièce