Crise du charbon : Révision du Traité de la C.E.C.A.

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMK 77/18/1	“Programme immédiat de la Haute Autorité”. Note.	1959	1 Pièce
AMK 77/18/2	“Notes rapides IIème partie Mai 1959 Production de coke de four, Stocks totaux de houille et de coke. Stocks de houille chez les consommateurs, Chômage dans les mines de houille, Extraction brute de minerai de fer : chiffres provisoires”, de la Division des Statistiques.	1959	1 Pièce
AMK 77/18/3	“La France et le problème de la refonte de la C.E.C.A. : Vers une communauté de l'énergie intégrée au Marché commun”, de J. Barsalou. La Dernière Heure.	1959	1 Pièce
AMK 77/18/4	“La crise charbonnière et l'Europe : Extraits des débats de l'Assemblée Parlementaire Européenne”.	1959	1 Pièce
AMK 77/18/5	“Y a-t-il une crise des Institutions Européennes ? Comment faire progresser l'unification ?”. Schéma du rapport de G. Vedel au Colloque de Saint-Germain-en-Laye. Organisation Française du Mouvement Européen.	1959	1 Pièce
AMK 77/18/6	“La décision sur le sort futur de la CECA constitue-t-elle la première passe d'armes entre la France et l'Allemagne pour la direction de la coordination des politiques énergétiques ?”. Europe.	1959	1 Pièce
AMK 77/18/7	“La crise de la C.E.C.A. et l'Europe des patries”, de Raymond Aron. Le Figaro.	1959	1 Pièce
AMK 77/18/8	“Crise de la C.E.C.A. et politique européenne”. Note.	1959	1 Pièce
AMK 77/18/9	“Crise de la C.E.C.A. ou crise charbonnière ?”. Editorial. Forces Nouvelles.	1959	1 Pièce
AMK 77/18/10	“Rapport sur la C.E.C.A.”, de M. Muller (Maire de Mulhouse) à la Commission des Affaires étrangères de l'Assemblée nationale.	1959	1 Pièce
AMK 77/18/11	“Couloirs Assemblée Nationale : L'audition du gouvernement par la Commission des Affaires étrangères”. A.F.P.	1959	1 Pièce
AMK 77/18/12	“La Haute Autorité et la réadaptation”. Note de J.-R. Rabier.	1959	1 Pièce
AMK 77/18/13	“Déclaration votée à l'unanimité par la Commission des Affaires Sociales de l'Assemblée Parlementaire Européenne et remise à la Presse”.	1959	1 Pièce
AMK 77/18/14	Résolutions du Secrétariat syndical européen CISL.	1959	1 Pièce
AMK 77/18/15	“Le supranational c'est l'exercice par une autorité commune...”.	1959	1 Pièce
AMK 77/18/16	Dactylogramme de AMK 77/18/15	[s.d.]	1 Pièce
AMK 77/18/17	“Demande d'avis introduite par la Haute Autorité et le Conseil spécial de Ministres de la Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier au titre de l'article 95 alinéas 3 et 4 du Traité”.	1959	1 Pièce
AMK 77/18/18	«Avis de la Cour de Justice".	1959	1 Pièce
AMK 77/18/19	“Déclaration du Président de la Haute Autorité au sujet de la réadaptation et de la révision de l'article 56 du Traité C.E.C.A.”.	1960	1 Pièce
AMK 77/18/20	“Résolution de l'Assemblée Parlementaire Européenne du 14 janvier 1960 sur la déclaration de la Haute Autorité concernant la révision du Traité de la C.E.C.A. en rapport avec les problèmes de la réadaptation”.	1960	1 Pièce
AMK 77/18/21	“Conseil spécial de Ministres : Note introductive du Secrétariat, Examen du nouvel avant-projet d'article 56 bis du Traité C.E.C.A....”.	1960	1 Pièce
AMK 77/18/22	“Procès-verbal de la 66ème session du Conseil tenue le 26 janvier 1960 à Luxembourg”.	1960	1 Pièce
AMK 77/18/23	“Avis de la Cour de Justice”.	1960	1 Pièce
AMK 77/18/24	“Proposition de modification de l'article 56 du Traité”, de la Haute Autorité et du Conseil spécial de Ministres.	1960	1 Pièce
AMK 77/18/25	Lettre circulaire du Comité Intersyndical des Mineurs et Métallurgistes CISL-CECA.	1960	1 Pièce
AMK 77/18/26	“Documentation sur la révision du Traité (art. 56)”. Note du Secrétariat général.	1960	1 Pièce