Notes du Comité.

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMK 114/1/1	« Pouvoirs d’une assemblée élue au suffrage universel », de Emile Noël.	1959	1 Pièce
AMK 114/1/2	« Election – Référendum ».	1960	1 Pièce
AMK 114/1/3	« Droit du Parlement – Renforcement des institutions », de Max Kohnstamm.	1963	1 Pièce
AMK 114/1/4	« Wehner vient de me téléphoner… », de M. Kohnstamm.	1963	1 Pièce
AMK 114/1/5	« Passage du Discours de M. Schmuecker devant le Conseil de Ministres 4 février 1963 concernant l’Assemblée Parlementaire ».	1964	1 Pièce
AMK 114/1/6	« Réponses au questionnaire de M. Van Helmont ».	[s.d.]	1 Pièce
AMK 114/1/7	« Proposition » en vue de l’élection directe d’une partie du Parlement européen.	1964	1 Pièce
AMK 114/1/8	« Mémorandum ».	1964	1 Pièce
AMK 114/1/9	Lettre de JM à Giuseppe Saragat (Ministre des Affaires étrangères d’Italie).	1964	1 Pièce
AMK 114/1/10	« Réflexions sur la proposition allemande en vue de l’union politique », de Van Helmont.	1964	1 Pièce
AMK 114/1/11	« Le Gouvernement fédéral est convaincu que l’unité de l’Europe est un élément indispensable à l’organisation d’une paix durable… ».	[s.d.]	1 Pièce
AMK 114/1/12	« Transfert effectif de souveraineté dans les Communautés européennes. Situation actuelle ».	1967	1 Pièce
AMK 114/1/13	« Inventaire bruxellois. Les éléments de crise dans la CEE s’accumulent », de Hans Herbert Götz. Frankfurter Allgemeine.	1968	1 Pièce
AMK 114/1/14	« Le progrès accéléré des sciences et des techniques donne aux hommes la puissance… », de Etienne Hirsch.	1968	1 Pièce
AMK 114/1/15	« Note », de M. Kohnstamm.	1968	1 Pièce
AMK 114/1/16	« Note sur les positions prises par le Comité en ce qui concerne l’extension de l’action communautaire à de nouveaux domaines », de Van Helmont.	1968	1 Pièce
AMK 114/1/17	« Déclaration Comité », de JM.	1968	1 Pièce
AMK 114/1/18	« Réflexions », de JM.	1968	1 Pièce
AMK 114/1/19	« Observations relatives au projet de création d’une nouvelle communauté européenne », de Van Helmont.	1969	1 Pièce
AMK 114/1/20	« The accelerated advance of modern science and technology… ».	1969	1 Pièce
AMK 114/1/21	« Réflexions sur la situation actuelle et les événements récents », de Van Helmont.	1969	1 Pièce
AMK 114/1/22	« Note à Monsieur Monnet », de Van Helmont.	1969-1969	1 Pièce
AMK 114/1/23	« Commentaires sur note ‘Réflexions’ du 21 août 1969 », de Van Helmont.	1969	1 Pièce
AMK 114/1/24	Lettre de JM à Willy Brandt.	1969	1 Pièce
AMK 114/1/25	Lettre de Willy Brandt à JM.	1969	1 Pièce
AMK 114/1/26	« Il n’y a pas de politique agricole commune… », de JM.	1969	1 Pièce
AMK 114/1/27	« Quand on a commencé à ‘faire l’Europe’ en 1950… », de JM.	1969	1 Pièce
AMK 114/1/28	Lettre de JM à W. Brandt.	1969	1 Pièce
AMK 114/1/29	« Mémorandum ».	1969	1 Pièce
AMK 114/1/30	« L’unification politique de l’Europe », de Robert Toulemon.	1970	1 Pièce
AMK 114/1/31	« Avant projet de termes de référence concernant le renforcement des institutions de la Communauté élargie et le commencement de l’organisation politique de l’Europe », de Van Helmont.	1970	1 Pièce
AMK 114/1/32	« M. Jean Monnet : l’opinion publique veut être en contact direct avec les institutions européennes ». Le Monde.	1970	1 Pièce
AMK 114/1/33	« Note. Extensions des compétences de la Cour ».	[s.d.]	1 Pièce
AMK 114/1/34	« Conversations à Bonn, le 27 juin 1971 », de Van Helmont.	1971	1 Pièce
AMK 114/1/35	« Suggestions relatives à l’organisation politique de la Communauté européenne », de Van Helmont.	1971	1 Pièce
AMK 114/1/36	« Memorandum ».	1970	1 Pièce
AMK 114/1/37	« Textes des décisions prises par le Conseil en ce qui concerne la création de ressources propres et les pouvoirs budgétaires de l’Assemblée, les 19-22 décembre 1969 et 6 février 1970 », de Van Helmont.	1970	1 Pièce
AMK 114/1/38	« Modifications résultant des décisions du Conseil relatives aux ressources propres et aux pouvoirs budgétaires de l’Assemblée », de Van Helmont.	1970	1 Pièce
AMK 114/1/39	Idem.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 114/1/40	« Aide-mémoire concernant l’élection de l’Assemblée parlementaire européenne au suffrage direct », de Van Helmont.	1970	1 Pièce
AMK 114/1/41	« Après le Conseil des 8 et 9 juin… », de Van Helmont.	1970	1 Pièce
AMK 114/1/42	« Aide-mémoire relatif à la Grande-Bretagne et au financement de la politique agricole commune », de Van Helmont.	1970	1 Pièce
AMK 114/1/43	« Conversation de Monsieur Van Helmont avec Monsieur Canonge, le 24 juin », de Van Helmont.	1970	1 Pièce
AMK 114/1/44	Lettre de Van Helmont à Henri Canonge.	1970	1 Pièce
AMK 114/1/45	« Souveraineté et intégration européenne », de Van Helmont.	1970	1 Pièce
AMK 114/1/46	« Estimation des prélèvements ». Note de Jean-Claude Thill à Van Helmont.	1970	1 Pièce
AMK 114/1/47	« Aide-mémoire relatif à l’élection du Parlement européen au suffrage universel », de Van Helmont.	1970	1 Pièce
AMK 114/1/48	« Elections directes ».	[s.d.]	1 Pièce
AMK 114/1/49	« Esquisse », de Van Helmont.	1971	1 Pièce
AMK 114/1/50	« Note de réflexions ».	1973	1 Pièce
AMK 114/1/51	« Conversation VH – Emile Noël ».	1969	1 Pièce
AMK 114/1/52	« Verschiedenartige Wege zu einer grösseren Einheit. Beispiele für eine europäische Föderation », de Alfred Frisch. Stuttgarter Zeitung.	1972	1 Pièce