Le processus de décision.

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMK 117/3/1	« Colloque international sur la décision dans les organisations européennes ». Institut d’études politiques de l’Université de Lyon.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 117/3/2	« Colloque international sur la décision dans les organisations européennes ». Institut d’études politiques de l’Université de Lyon et association pour le développement de la science politique européenne.	1966-1966	1 Pièce
AMK 117/3/3	« Liste des communications ».	[s.d.]	1 Pièce
AMK 117/3/4	« L’étude de la décision dans le cadre des Communautés européennes », de Pierre Gerbet.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 117/3/5	« L’Europe et la politification », de Pierre Duclos.	1966	1 Pièce
AMK 117/3/6	« Implications politiques de la formation informelle d’une communauté économique européenne », de Carl J. Friedrich.	1966	1 Pièce
AMK 117/3/7	« Le processus d’élaboration des décisions dans les Communautés européennes : théorie et réalité », de Maurice Lagrange.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 117/3/8	« The European Community as a Political System : Notes Toward TheConstruction of a Model », de Léon N. Lindberg.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 117/3/9	« La négociation de la deuxième convention de l’association des Etats africains et malgache à la Communauté économique européenne », de Daniel Pepy.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 117/3/10	« Pouvoir et influence. Contribution à l’étude de la Décision politique dans le domaine interne et dans le domaine communautaire », de Stéphane Bernard.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 117/3/11	« Le Secrétariat des Conseils », de Daniel Vignes.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 117/3/12	« Le pouvoir de décision à l’Organisation de Coopération et de Développement économiques (OCDE) », de François Visine.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 117/3/13	« Le Règlement n° 17 et la politique commune des transports », de Nadine Bernard.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 117/3/14	« La préparation de la décision au niveau national néerlandais », de Robert de Bruin.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 117/3/15	« L’inscription de l’aluminium sur la liste des exceptions dans les négociations du GATT », de Guy de Carmoy.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 117/3/16	« Le rôle de la Commission » de Louis Cartou.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 117/3/17	« L’élaboration des budgets de fonctionnement dans le cadre des Communautés européennes », de Jean-Marie Cotteret.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 117/3/18	« Notes on decision-making in the I.L.O. », de R.W. Cox.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 117/3/19	« Le Règlement N° 17 et l’élaboration de la décision communautaire », de Ludo Dierickx.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 117/3/20	« Irréversibilité et point de non retour », de Maurice Flory.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 117/3/21	« Les sessions marathon du Conseil des Ministres de la Communauté économique européenne », de Alting von Geusau.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 117/3/22	« Le rôle du Parlement dans la formation de décision des Communautés européennes », de Karlheinz Neunreither.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 117/3/23	« Le rôle des représentations permanentes dans la décision communautaire »,de Jean J.A. Salmon.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 117/3/24	« L’application de la règle de la majorité dans le cadre du Conseil des Ministres de la Communauté économique européenne », de Maurice Torrelli.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 117/3/25	« Doubts over E.E.C. decision making. Democratic control call at legal conference ».The Irish Times.	1970	1 Pièce