Portail des archives
Liste des fonds
  • Fonds Jean Monnet : Comité d'action pour les Etats-Unis d'Europe
  • La politique agricole commune. Les deux premiers plans Mansholt.
Information sur le fonds
Dossier
Dates 31 juillet 1958 - 5 mars 1965
Cotes Cote : AMK 122/1
Importance matérielle 28 Pièce
Citation de la source Fonds Jean Monnet : Comité d'action pour les Etats-Unis d'Europe, Cote : AMK 122/1. Lausanne : Fondation Jean Monnet

Le premier plan Mansholt du 24 octobre 1959.

Sous-unités

Cotes Intitulés Dates Pièces
AMK 122/1/1 « Résolution adoptée à la conférence agricole des Etats membres de la Communauté économique européenne (Stresa – 3-11 juillet 1958) ». Textes du jour. La Documentation française. 1958 1 Pièce
AMK 122/1/2 « Résolution de Stresa remise à VH ». 1965 1 Pièce
AMK 122/1/3 « L’élaboration de la politique agricole du Marché commun après la conférence de Stresa ». 1958 1 Pièce
AMK 122/1/4 « Dans le cadre du Marché commun, Premier grand accord céréalier franco-allemand ». Le Petit Bleu des Côtes du Nord. 1959 1 Pièce
AMK 122/1/5 « L’accord franco-allemand sur les céréales ». 1959 1 Pièce
AMK 122/1/6 « Importance of Franco-German wheat deal : Escape clause in Rome Treaty ». The Times. 1959 1 Pièce
AMK 122/1/7 « L’agriculture dans le marché commun ». Assemblée Parlementaire Européenne. 1959 1 Pièce
AMK 122/1/8 « Projet des propositions concernant l’élaboration et la mise en oeuvre de la politique agricole commune en vertu de l’article 43 du traité instituant la CEE : Liste des documents ». Commission de la Communauté économique européenne. 0 1959 1 Pièce
AMK 122/1/9 « Projet des propositions concernant l’élaboration et la mise en oeuvre de la politique agricole commune en vertu de l’article 43 du traité instituant la CEE : Partie I : La situation de l’agriculture et les politiques agricoles suivies dans les Etats membres de la CEE ». Commission de la Communauté économique européenne. 1959 1 Pièce
AMK 122/1/10 « Projet des propositions concernant l’élaboration et la mise en oeuvre de la politique agricole commune en vertu de l’article 43 du traité instituant la CEE : Partie II : Principes de base de la politique agricole commune ». Commission de la Communauté économique européenne. 1959 1 Pièce
AMK 122/1/11 « Projet des propositions concernant l’élaboration et la mise en oeuvre de la politique agricole commune en vertu de l’article 43 du traité instituant la CEE : Partie III : Développement de la politique agricole commune Chapitre général ». Commission de la Communauté économique européenne. 1959 1 Pièce
AMK 122/1/12 « Projet des propositions concernant l’élaboration et la mise en oeuvre de la politique agricole commune en vertu de l’article 43 du traité instituant la CEE : Partie III : Développement de la politique agricole commune Projet de Propositions pour une politique commune dans le domaine des structures agricoles ». Commission de la Communauté économique européenne. 1959 1 Pièce
AMK 122/1/13 « Projet des propositions concernant l’élaboration et la mise en oeuvre de la politique agricole commune en vertu de l’article 43 du traité instituant la CEE : Partie III : Développement de la politique agricole commune Création d’un Fonds européen d’orientation et de garantie agricole ». Commission de la Communauté économique européenne. 1959 1 Pièce
AMK 122/1/14 « Propositions concernant l’élaboration et la mise en oeuvre de la politique agricole commune en vertu de l’article 43 du traité instituant la CEE : Partie III : Développement de la politique agricole commune Propositions pour une politique commune dans le secteur des céréales ». Commission de la Communauté économique européenne. 1959 1 Pièce
AMK 122/1/15 « Propositions concernant l’élaboration et la mise en oeuvre de la politique agricole commune en vertu de l’article 43 du traité instituant la CEE : Partie III : Développement de la politique agricole commune Propositions pour une politique commune dans le secteur du sucre ». Commission de la Communauté économique européenne. 1959 1 Pièce
AMK 122/1/16 « Projet des propositions concernant l’élaboration et la mise en oeuvre de la politique agricole commune en vertu de l’article 43 du traité instituant la CEE : Partie III : Développement de la politique agricole commune Propositions pour une politique commune dans le secteur laitier ». Commission de la Communauté économique européenne. 1959 1 Pièce
AMK 122/1/17 « Projet des propositions concernant l’élaboration et la mise en oeuvre de la politique agricole commune en vertu de l’article 43 du traité instituant la CEE : Partie III : Développement de la politique agricole commune Propositions pour une politique commune dans le secteur de la viande bovine ». Commission de la Communauté économique européenne. 1959 1 Pièce
AMK 122/1/18 « Projet des propositions concernant l’élaboration et la mise en oeuvre de la politique agricole commune en vertu de l’article 43 du traité instituant la CEE : Partie III : Développement de la politique agricole commune Propositions pour une politique commune dans le secteur de la viande porcine ». Commission de la Communauté économique européenne. 1959 1 Pièce
AMK 122/1/19 « Projet des propositions concernant l’élaboration et la mise en oeuvre de la politique agricole commune en vertu de l’article 43 du traité instituant la CEE : Partie III : Développement de la politique agricole commune Propositions pour une politique commune dans le secteur de la viande de volaille ». Commission de la Communauté économique européenne. 1959 1 Pièce
AMK 122/1/20 « Projet des propositions concernant l’élaboration et la mise en oeuvre de la politique agricole commune en vertu de l’article 43 du traité instituant la CEE : Partie III : Développement de la politique agricole commune Propositions pour une politique commune dans le secteur des oeufs ». Commission de la Communauté économique européenne. 1959 1 Pièce
AMK 122/1/21 « Projet des propositions concernant l’élaboration et la mise en oeuvre de la politique agricole commune en vertu de l’article 43 du traité instituant la CEE : Partie III : Développement de la politique agricole commune Propositions pour une politique commune dans le secteur des fruits et des légumes ». Commission de la Communauté économique européenne. 1959 1 Pièce
AMK 122/1/22 « Projet des propositions concernant l’élaboration et la mise en oeuvre de la politique agricole commune en vertu de l’article 43 du traité instituant la CEE : Partie III : Développement de la politique agricole commune Propositions pour une politique commune dans le secteur des vins ». Commission de la Communauté économique européenne. 1959 1 Pièce
AMK 122/1/23 « Projet des propositions concernant l’élaboration et la mise en oeuvre de la politique agricole commune en vertu de l’article 43 du traité instituant la CEE : Partie III : Développement de la politique agricole commune Annexe : Terminologie en matière de prix ». Commission de la Communauté économique européenne. 1959 1 Pièce
AMK 122/1/24 « Analyse complète du projet de la Commission européenne de la politique agricole commune ». Agence Générale de Renseignements Agricoles Europe. 1959 1 Pièce
AMK 122/1/25 « Les propositions de la Commission de la CEE sur la politique agricole commune A. Principes de base et propositions concrètes ». Europe-Documents. 1959 1 Pièce
AMK 122/1/26 « Les propositions de la Commission de la CEE sur la politique agricole commune B. Les propositions produit par produit ». Europe-Documents. 1959-1959 1 Pièce
AMK 122/1/27 « Les propositions de la Commission concernant la politique agricole commune », de la Direction de l’information de la Commission de la Communauté économique européenne. 1959 1 Pièce
AMK 122/1/28 « La politique sociale de la Communauté économique européenne et l’agriculture ». 1959 1 Pièce
© 2020 Fondation Jean Monnet
Droits
Vie privée