Elaboration du deuxième plan Mansholt.

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMK 122/2/1	« L’agriculture dans le Marché commun ». Les Cahiers de la Communauté européenne. N° 1.	1960	1 Pièce
AMK 122/2/2	« Avis sur le ‘Projet de propositions concernant l’élaboration et la mise en oeuvre de la politique agricole commune en vertu de l’article 43 du Traité instituant la Communauté Economique Européenne’ », de la Section spécialisée pour l’agriculture du Comité économique et social.	1960	1 Pièce
AMK 122/2/3	« Propositions concernant l’élaboration et la mise en oeuvre de la politique agricole commune en vertu de l’article 43 du Traité instituant la Communauté économique européenne ». Commission de la Communauté économique européenne.	1960	1 Pièce
AMK 122/2/4	« La Commission de la Communauté Economique Européenne a présenté ses propositions agricoles ».	1960	1 Pièce
AMK 122/2/5	Lettre circulaire de Jacques Mallet (Bureau d’information des Communautés européennes à Paris).	1960	1 Pièce
AMK 122/2/6	« La politique agricole commune : propositions définitives de la Commission exécutive du Marché commun ». Europe Service Documents.	1960	1 Pièce
AMK 122/2/7	« Les propositions définitives de la Commission économique européenne en ce qui concerne la politique agricole commune (‘Plan Mansholt’ mis à jour) ». Europe Documents.	1960	1 Pièce
AMK 122/2/8	« Le calendrier du Marché commun agricole ». Supplément à Communauté Européenne.	1960-1960	1 Pièce
AMK 122/2/9	« Communication de la Commission au Conseil concernant l’agriculture ». Commission de la Communauté économique européenne. VI/COM(60)173.	1960	1 Pièce
AMK 122/2/10	« Agriculture et accélération ».	1960	1 Pièce
AMK 122/2/11	« Proposition de résolution du Conseil sur les principes à prendre pour base des propositions par produit ». Commission de la Communauté économique européenne. VI/COM(60)173.	1960	1 Pièce
AMK 122/2/12	« Les premières décisions du Conseil en matière de politique agricole commune : principes de base et système de prélèvements ». Europe Documents.	1960	1 Pièce
AMK 122/2/13	« Propositions concernant l’élaboration d’une politique viticole commune ». Groupe du Porte-Parole de la Commission de la CEE.	1961	1 Pièce
AMK 122/2/14	« Agriculture in the Common Market ». Development of the Common Market n° 1.	1961	1 Pièce
AMK 122/2/15	« Subventions en faveur de l’agriculture ». Porte-Parole de la Commission de la CEE.	1961	1 Pièce
AMK 122/2/16	« Information à la presse », du Groupe du Porte-Parole de la Commission de la CEE.	1961	1 Pièce
AMK 122/2/17	« Fisheries and the European Community ». Information Memo du Groupe du Porte-Parole de la Commission de la CEE.	1961	1 Pièce
AMK 122/2/18	« Prix minima des produits agricoles ». Groupe du Porte-Parole de la Commission de la CEE.	1961	1 Pièce
AMK 122/2/19	« Proposition de règlement portant institution d’un régime de prélèvements et établissement graduel d’une organisation commune des marchés dans le secteur des céréales », de la Commission de la CEE au Conseil. VI/COM(61)73 final.	1961	1 Pièce
AMK 122/2/20	« Proposition de règlement portant institution d’un régime de prélèvements et établissement graduel d’une organisation commune des marchés dans le secteur de la viande de porc », de la Commission de la CEE au Conseil. VI/COM(61)75 final.	1961	1 Pièce
AMK 122/2/21	« Increase of trade in Agricultural Products ». Information Memo du Groupe du Porte-Parole de la Commission de la CEE.	1961	1 Pièce
AMK 122/2/22	« Proposition révisée de la Commission concernant les critères objectifs pour la fixation des prix minima ». Commission de la CEE. VI/COM(61)104 final.	1961	1 Pièce
AMK 122/2/23	« Projet de propositions relatives à la politique commune dans le secteur des matières grasses ». Commission de la CEE. VI/COM(61)109 final.	1961	1 Pièce
AMK 122/2/24	« Projet de propositions relatives à la politique commune dans le secteur du riz ». Commission de la CEE. VI/COM(61)112 final.	1961	1 Pièce
AMK 122/2/25	« Règlement portant établissement graduel d’une organisation commune des marchés dans le domaine viti-vinicole et Décision portant ouverture par la France et l’Italie d’un contingent de 150.000 hls de vins à appellation d’origine présentés en fûts ». Propositions de la Commission de la CEE au Conseil. VI/COM(61)119 final.	1961	1 Pièce
AMK 122/2/26	« Règlement portant établissement graduel d’une organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes ». Proposition de la Commission de la CEE au Conseil. VI/COM(61)120 final.	1961	1 Pièce
AMK 122/2/27	« Règlement portant institution d’un régime de prélèvements et établissement graduel d’une organisation commune des marchés dans le secteur des oeufs ». Proposition de la Commission de la CEE au Conseil. VI/COM(61)121 final.	1961	1 Pièce
AMK 122/2/28	« Règlement portant institution d’un régime de prélèvements et établissement graduel d’une organisation commune des marchés dans le secteur de la viande de volaille ». Proposition de la Commission de la CEE au Conseil. VI/COM(61)122 final.	1961	1 Pièce
AMK 122/2/29	« The Commission’s proposals on eggs, poultry, fruit and vegetables, and wine ». Information Memo du Porte-Parole de la Commission de la CEE.	1961	1 Pièce
AMK 122/2/30	« First proposals for the common policy on rice and on fats and oils ». Information Memo du Porte-Parole de la Commission de la CEE.	1961	1 Pièce
AMK 122/2/31	« La politique agricole commune », de S.L. Mansholt (Vice-président de la Commission de la CEE). Courrier Socialiste Européen.	1961	1 Pièce
AMK 122/2/32	« Draft proposals for a common policy in the rice and the fats and oils sectors ». Supplement to Bulletin of the European Economic Community.	1961	1 Pièce
AMK 122/2/33	« Agriculture voir dans Pays sous développés… ».	1961	1 Pièce
AMK 122/2/34	« Le Fonds européen pour l’amélioration des structures agricoles ». Question écrite n° 55. Porte-Parole de la Commission de la CEE.	1961	1 Pièce
AMK 122/2/35	« Le Marché commun agricole », de Pierre de Félice. Introduction de S.L. Mansholt. Le Fermier.	1961	1 Pièce
AMK 122/2/36	« An Agricultural Policy for Europe ». Information Memo du Porte-Parole de la Commission de la CEE.	1962	1 Pièce
AMK 122/2/37	« Information Memo : An Agricultural Policy for Europe : Corrigendum ». Porte-Parole de la Commission de la CEE.	1962	1 Pièce
AMK 122/2/38	« Les accords agricoles ».	1962	1 Pièce
AMK 122/2/39	« The common agricultural policy – Protectionist or liberal ? ». Information Memo du Porte-Parole de la Commission de la CEE.	1962	1 Pièce
AMK 122/2/40	« Politique agricole commune – Une analyse des services de la C.E.E. ». Europe Service.	1962	1 Pièce
AMK 122/2/41	« Effets sur les revenus, dans la république fédérale d’Allemagne d’une baisse des prix agricoles, dans le cadre de la politique agricole commune de la Communauté économique européenne ».	1962	1 Pièce
AMK 122/2/42	« Règlement portant institution d’un régime de prélèvements et établissement graduel d’une organisation commune des marchés du lait et des produits laitiers – Règlement portant établissement graduel d’une organisation commune des marchés dans le secteur de la viande bovine – Règlement portant établissement graduel d’une organisation commune du marché du riz ». Propositions de la Commission au Conseil. Supplément au Bulletin de la Communauté économique européenne.	1962	1 Pièce
AMK 122/2/43	« Règlements », de la Commission de la Communauté économique européenne. Journal Officiel des Communautés Européennes.	1962	1 Pièce
AMK 122/2/44	« Règlements », de la Commission de la Communauté économique européenne. Journal Officiel des Communautés Européennes.	1962	1 Pièce
AMK 122/2/45	« Règlements », de la Commission de la Communauté économique européenne. Journal Officiel des Communautés Européennes.	1962	1 Pièce
AMK 122/2/46	« Safeguard clause applied for the first time ». Press Release du Porte-Parole de la Commission de la CEE.	1962	1 Pièce
AMK 122/2/47	« Discours du Vice-président Mansholt à Deventer (résumé de notre bureau La Haye) ». Porte-Parole de la Commission de la CEE.	1962	1 Pièce