Réunions du Conseil de la Communauté européenne sur l’agriculture.

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMK 127/2/1	« Communication à la presse » à la suite d’une session. Secrétariat Général du Conseil des Communautés européennes.	1970	1 Pièce
AMK 127/2/2	« Relevé des décisions prises par le Conseil lors de sa 102ème session tenue les 5/6 février 1970 ». Note du Conseil des Communautés européennes.	1970	1 Pièce
AMK 127/2/3	« Règlement (CEE) du Conseil portant dispositions complémentaires pour le financement de la politique agricole commune ». Conseil des Communautés européennes. AGRI 99 FIN 60.	1970	1 Pièce
AMK 127/2/4	« Corrigendum au doc AGRI 99 FIN 60 ». Conseil des Communautés européennes.	1970	1 Pièce
AMK 127/2/5	« Règlement (CEE) du Conseil relatif au financement de la politique agricole commune ». Conseil des Communautés européennes. AGRI 100 FIN 61.	1970	1 Pièce
AMK 127/2/6	« Communication à la presse » à la suite d’une session du Conseil des Ministres de l’Agriculture. Secrétariat Général du Conseil des Communautés européennes.	1970	1 Pièce
AMK 127/2/7	« Réactions de presse à la suite des 108ème et 109ème sessions du Conseil de ministres des Communautés européennes ainsi que de la réunion des représentants des gouvernements des Etats membres du 22 avril à Luxembourg ».	1970	1 Pièce
AMK 127/2/8	« Question écrite n° 59/70 de M. Vredeling posée à la Commission des Communautés européennes ».	1970	1 Pièce
AMK 127/2/9	« Propositions de directive et de règlements », de la Commission de la CEE au Conseil. Communications et informations. Journal officiel des Communautés européennes.	1970	1 Pièce
AMK 127/2/10	« Projet de résolution du Conseil concernant la nouvelle orientation de la politique agricole commune », de la Commission au Conseil. Europe Documents.	1971	1 Pièce
AMK 127/2/11	« Communication à la presse » à la suite d’une session du Conseil des Ministres de l’Agriculture. Secrétariat Général du Conseil des Communautés européennes.	1971	1 Pièce
AMK 127/2/12	« Communication à la presse » à la suite d’une session du Conseil des Ministres de l’Agriculture. Secrétariat Général du Conseil des Communautés européennes.	1971	1 Pièce
AMK 127/2/13	« Mesures dans le secteur agricole à la suite de l’instauration temporaire de taux de change flottants ». Europe Documents.	1971	1 Pièce
AMK 127/2/14	« Communication à la presse » à la suite d’une session du Conseil des Ministres de l’Agriculture. Secrétariat Général du Conseil des Communautés européennes.	1971	1 Pièce
AMK 127/2/15	« Communication à la presse » à la suite d’une session du Conseil des Ministres de l’Agriculture. Secrétariat Général du Conseil des Communautés européennes.	1971	1 Pièce
AMK 127/2/16	« Sur la base d’un rapport spécial présenté par la Commission, le Conseil…». Extraits du communiqué du Conseil des Communautés européennes.	1971-1971	1 Pièce
AMK 127/2/17	« Communication à la presse » à la suite d’une session du Conseil des Ministres de l’Agriculture. Secrétariat Général du Conseil des Communautés européennes.	1971	1 Pièce
AMK 127/2/18	« Communication à la presse » à la suite d’une session du Conseil des Ministres de l’Agriculture. Secrétariat Général du Conseil des Communautés européennes.	1971	1 Pièce
AMK 127/2/19	« Communication à la presse » à la suite d’une session du Conseil des Ministres de l’Agriculture. Secrétariat Général du Conseil des Communautés européennes.	1972	1 Pièce
AMK 127/2/20	« Communication à la presse » à la suite d’une session du Conseil des Ministres de l’Agriculture. Secrétariat Général du Conseil des Communautés européennes.	1974	1 Pièce
AMK 127/2/21	« Communication à la presse » à la suite d’une session du Conseil des Ministres de l’Agriculture. Secrétariat Général du Conseil des Communautés européennes.	1974	1 Pièce