Domaines particuliers : la médecine.

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMK 158/12/1	« Vortrag des Präsidenten der Kommission der Europäischen Wirtschaftsgemeinschaft… vor dem Verband der Aerzte Deutschlands in Baden-Baden », de Walter Hallstein.	1961	1 Pièce
AMK 158/12/2	« La profession médicale dans la C.E.E. », de Lambert Schaus (membre de la Commission de la CEE).	1961	1 Pièce
AMK 158/12/3	« Der Vertrag über die EWG und seine Auswirkungen auf den ärztlichen Berufsstand. Vorgeschichte», de Rolf Schlögell. Deutsches Aerzteblatt.	1965	1 Pièce
AMK 158/12/4	« Der Vertrag über die EWG und seine Auswirkungen auf den ärztlichen Berufsstand. Erste Fortsetzung», de Rolf Schlögell. Deutsches Aerzteblatt.	1965	1 Pièce
AMK 158/12/5	« Der Vertrag über die EWG und seine Auswirkungen auf den ärztlichen Berufsstand. Zweite Fortsetzung», de Rolf Schlögell. Deutsches Aerzteblatt.	1965	1 Pièce
AMK 158/12/6	« Der Vertrag über die EWG und seine Auswirkungen auf den ärztlichen Berufsstand. Dritte Fortsetzung und Schluss», de Rolf Schlögell. Deutsches Aerzteblatt.	1965	1 Pièce
AMK 158/12/7	« Les médecins face à la construction de l’Europe », de Henri Mallet. L’Europe en formation.	1966	1 Pièce
AMK 158/12/8	« L’économie médicale dans la Communauté économique européenne : problèmes et perspectives », de J. Houssiaux (professeur). Analyse et Prévision. SEDEIS.	1966	1 Pièce
AMK 158/12/9	« Médecine et Marché commun », de P. Glorieux (Agrégé de l’Université de Louvain). Extrait de Barreau et Médecins face au droit d’établissement. Librairie universitaire, Louvain.	1968	1 Pièce
AMK 158/12/10	« La liberté d’établissement et de service des médecins. Coordination des conditions d’exercice, incidences des régimes d’assurance-maladie », de J.Mignon (Conseiller juridique des syndicats français de médecins). Extrait de Barreau et médecins face au droit d’établissement. Librairie universitaire, Louvain.	1968	1 Pièce
AMK 158/12/11	« Les professions médicales devant le droit d’établissement », de Ernest Arendt. Tiré de Barreau et médecins face au droit d’établissement, Librairie universitaire, Louvain.	1968	1 Pièce
AMK 158/12/12	« Propositions de directive ‘médecins’ et ‘praticiens de l’art dentaire’ ». Note d’information. Groupe du Porte-parole de la Commission des Communautés européennes.	1969	1 Pièce
AMK 158/12/13	« Propositions de directives fixant les modalités de la réalisation de la liberté d’établissement et de la libre prestation des services pour les activités non salariées – du médecin, - du praticien de l’art dentaire ». Commission des Communautés européennes.	1969	1 Pièce
AMK 158/12/14	« L’économique et le social dans le Marché commun. Le droit d’établissement et les professions du domaine de la santé - médecins, dentistes, pharmaciens – une première étape dans la voie de l’Europe médicale et pharmaceutique », de Jean-Pierre de Crayencour (Chef de Division à la Commission des Communautés européennes). Revue du Marché commun.	1969	1 Pièce
AMK 158/12/15	« Propositions de directives du Conseil concernant la liberté d’établissement et la libre prestation des services des médecins et des dentistes. Prise de position ». Lettre du Comité permanent des médecins de la C.E.E. à Hans von der Groeben (Membre de la Commission).	1969	1 Pièce
AMK 158/12/16	« Propositions de directives fixant les modalités de la réalisation de la liberté d’établissement et de la libre prestation des services pour les activités non salariées du médecin et du praticien de l’art dentaire. Prise de position ». Lettre de A. Wynen (Président du Comité permanent des Médecins de la CEE) au Président de la Commission.	1969	1 Pièce
AMK 158/12/17	« Rapport de la section spécialisée pour les activités non salariées et les services sur les ‘Propositions de directive fixant les modalités de la réalisation de la liberté d’établissement et de la libre prestation de services pour les activités non salariées du médecin’ », de Paul Eckel. Comité économique et social des Communautés européennes.	1969	1 Pièce
AMK 158/12/18	« Compte rendu des délibérations du Comité économique et social sur les ‘Propositions de directives du Conseil fixant les modalités de la réalisation de la liberté d’établissement et de la libre prestation des services pour les activités non salariées du médecin’ ». Comité économique et social des Communautés européennes.	1970	1 Pièce
AMK 158/12/19	« Proposition de directive du Conseil concernant la réalisation de la liberté d’établissement et de la libre prestation de services pour les activités non salariées du médecin », de Mathias Berns (Président du Comité économique et social). Journal officiel des Communautés européennes. 28.03.1970.	1970	1 Pièce
AMK 158/12/20	« L’avenir de la médecine en Europe », de Henri Mallet. EU 68.	1968	1 Pièce
AMK 158/12/21	« Colloque public sur la reconnaissance mutuelle des diplômes de médecin- Bruxelles, 22-25 octobre 1973 ». Information à la presse. Groupe du Porte-parole. Commission des Communautés européennes.	1973	1 Pièce