Généralités

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
ARP 6/2/37	« Description du drapeau de la Communauté », extrait, Bulletin CE	1986	1 Pièces
ARP 6/2/38	« Question n° 91, de M. Victor Manuel Arbeloa Muru - Adoption de symboles communs pour la Communauté européenne », Débats du Parlement européen, n° 2-339/204	1986	1 Pièces
ARP 6/2/39	« Symboles », note de Franz Froschmaier à Piccarolo	1986	1 Pièces
ARP 6/2/40	« Drapeau européen », Infor rapide	1986	1 Pièces
ARP 6/2/41	Lettre de Robert Van Den Eede à Gilles Petitot	1986	1 Pièces
ARP 6/2/42	Lettre de Franz Froschmaier à Ivar Gjetnes	1986	1 Pièces
ARP 6/2/43	Lettre de Marco Piccarolo à Alfredo Filippone (RTBF)	1986	1 Pièces
ARP 6/2/44	« Drapeau, emblème, hymne », note de G. Ciavarini Azzi	1986	1 Pièces
ARP 6/2/45	Lettre de D. Walker à Robert Bichet, avec un bulletin de souscription à la brochure de R. Bichet	1986-1986	1 Pièces
ARP 6/2/46	Lettre manuscrite de Lucien à Robert Pendville	1986	1 Pièces
ARP 6/2/47	« Drapeau européen », note de R.R. Cox à Guy Simon	1986	1 Pièces
ARP 6/2/48	« Drapeau européen - Charte Pantone », note de P. Cerf à O.R. Thomsen (Bureau de Copenhague), original signé	1986	1 Pièces
ARP 6/2/49	Note de Jean Michel Baer (cabinet du président de la Commission européenne) à Franz Froschmaier, original signé	1986	1 Pièces
ARP 6/2/50	« Drapeau, emblème, hymne communautaires », note de G. Ciavarini Azzi, original signé	1986	1 Pièces
ARP 6/2/51	« Promotion of the European Flag », note de Robert Van Den Eede à Piccarolo	1986	1 Pièces
ARP 6/2/52	« Drapeau de la Communauté européenne », note de Mario Fusani à R. Granville, annotations manuscrites	1987	1 Pièces
ARP 6/2/53	« Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2566/86 posée par M. Gaoliba I Bohm sur la promotion du drapeau européen », note de Jean-Claude Eeckhout	1987	1 Pièces
ARP 6/2/54	« Drapeau de la Communauté - Note administrative n° 162 », de H. Steinel (Bureau de Munich)	1987	1 Pièces

Traitement

Dossier constitué par Robert Pendville\n\n