Drapeau européen

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
ARP 6/2/1	Lettre de Robert Schuman (président de l'Assemblée parlementaire européenne) à Paul M.G. Levy (directeur de l'Information au Conseil de l'Europe), copie	1959	1 Pièces
ARP 6/2/2	« Droit de légation et de pavillon des communautés européennes », Débats Compte rendu in extenso des séances de l'Assemblée parlementaire européenne, n° 27	1960	1 Pièces
ARP 6/2/3	Lettre circulaire de Jacques-René Rabier, suite à la résolution de l'Assemblée parlementaires européennes de mettre au concours le drapeau des Communautés européennes	1960	1 Pièces
ARP 6/2/4	« Procédure d'établissement de projets pour le choix d'un drapeau européen », note de G. Caron (président du Conseil d'administration Presse - Information	1961	1 Pièces
ARP 6/2/5	Lettre de G. Caron à E. Battista (président de la Commission des affaires politiques et des questions institutionnelles de l'Assemblée parlementaire)	1961	1 Pièces
ARP 6/2/6	Lettre de E. Battista à G. Caron	1961	1 Pièces
ARP 6/2/7	Drapeau utilisé par la Commission des Communautés européennes à l'exposition universelle d'Osaka	1970	1 Pièces
ARP 6/2/8	Lettre de C. Berkhouwer (président du Parlement européen) à François-Xavier Ortoli (président de la Commission des Communautés européennes), avec un bordereau d'envoi du courrier	1973-1973	1 Pièces
ARP 6/2/9	Lettre de J.J. Schwed au chef de cabinet de Scarascia Mugnozza, original signé	1973	1 Pièces
ARP 6/2/10	Note de Robert Pendville à Ronan	1973	1 Pièces
ARP 6/2/11	« Drapeau européen », note de Jacques-René Rabier à Ronan, avec un projet de réponse et 3 pièces d'archives sur le concours de 1961	1973-1961	1 Pièces
ARP 6/2/12	Note de Sean G. Ronan (directeur général de l'Information) au chef de cabinet de Scarascia Mugnozza	1973	1 Pièces
ARP 6/2/13	Lettre de François-Xavier Ortoli à C. Berkhouwer, avec un bordereau d'envoi	1974	1 Pièces
ARP 6/2/14	Lettre de Robert Gillot à Antonio Giolitti (membre de la Commission européenne)	1982	1 Pièces
ARP 6/2/15	Lettre du secrétariat général de la Commission des Communautés européennes à R. Gillot	1982	1 Pièces
ARP 6/2/16	Lettre d'Emile Noël à R. Gillot, avec la couverture d'un projet de rapport sur l'adoption d'un drapeau pour la Communauté européenne	1982-1982	1 Pièces
ARP 6/2/17	« Rapport fait au nom de la commission politique sur l'adoption d'un drapeau pour la Communauté européenne », de Kai-Uwe von Hassel, Documents de séance du Parlement européen	1983	1 Pièces
ARP 6/2/18	Bordereau d'envoi de Robert R. Cox à Franz Froschmaier, avec une lettre manuscrite	1984	1 Pièces
ARP 6/2/19	« Projet de drapeau pour l'Union européenne. Projet élaboré dans la perspective de l'élargissement », note de G. Dechamps (Bureau de presse et d'information, Madrid) à Froschmaier	1984	1 Pièces
ARP 6/2/20	« Projet de drapeau européen », note de Gian Pablo Papa (Bureau de Madrid) à Froschmaier, original signé	1984	1 Pièces
ARP 6/2/21	Lettre Froschmaier à G. Dechamps, original signé	1984	1 Pièces
ARP 6/2/22	Lettre de George Scott (bureau de Londres) à Froschmaier, original signé	1984	1 Pièces
ARP 6/2/23	Lettre de Thomas Reimitz à Gaston Thorn (président de la Commission européenne)	1984	1 Pièces
ARP 6/2/24	Bordereau d'envoi du courrier de L. Facco à Froschmaier, original signé	1984	1 Pièces
ARP 6/2/25	Lettre de K. Höller à Thomas Reimitz	1984	1 Pièces
ARP 6/2/26	Lettre de Kurt J. Metzger à Gaston Thorn	1984	1 Pièces
ARP 6/2/27	Bordereau d'envoi de courrier de L. Facco à Froschmaier, original signé	1984	1 Pièces
ARP 6/2/28	Bordereau d'envoi de courrier de L. Facco à Froschmaier, à propos d'une lettre Liam Roberts, original signé	1984	1 Pièces
ARP 6/2/29	« Vexillum Europae » et « Hymnus Europae », proposition de drapeau, carte manuscrite d'Alberto Moro à Jacques Delors, avec une carte postale, une note « Le drapeau de l'Europe unie », une carte « Amuletum felicitatis » et un billet manuscrit	1985	1 Pièces
ARP 6/2/30	Lettre de Dieter Lowack (Segelschule Kiel), original signé	1985	1 Pièces
ARP 6/2/31	Bordereau d'envoi de courrier de L. Facco à Froschmaier, original signé	1985	1 Pièces
ARP 6/2/32	Lettre de Robert Pendville à D. Lowack	1985	1 Pièces
ARP 6/2/33	Lettre de Jean Saint Rome (Le Relais de l'Union, Montpellier) à Jacques Delors	1985	1 Pièces
ARP 6/2/34	"Bordereau d'envoi de courrier de L. Facco à Froschmaier	1985	1 Pièces
ARP 6/2/35	« Drapeau, emblème et hymne », note d'Emile Noël à Froschmaier, avec 3 annexes	1986	1 Pièces
ARP 6/2/36	« XVI. Europe des citoyens - mise en œuvre du rapport Adonnino », extrait du compte rendu de séance de la Commission des Communautés européennes	1986	1 Pièces
ARP 6/2/37-54	Généralités	1986-1987	18 Pièces
ARP 6/2/55-86	Dispositions relatives à l'adoption et à l'utilisation du drapeau	1957-1986	32 Pièces
ARP 6/2/87-92	Instructions aux Bureaux de presse et d'information	1986-1986	6 Pièces
ARP 6/2/93-102	Graphique	1985-1986	10 Pièces
ARP 6/2/103-105	Etude sémiologique sur le drapeau du Conseil de l'Europe	1985-1985	3 Pièces
ARP 6/2/106-110	Etude Imadi	1984-1984	5 Pièces
ARP 6/2/111-114	Résolution du Parlement européen du 11 avril 1983	1983-1983	4 Pièces