Dispositions relatives à l'adoption et à l'utilisation du drapeau

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
ARP 6/2/55	« Emblème de la Communauté », note de Jacques-René Rabier à Wehrer, avec un billet manuscrit	1957-1986	1 Pièces
ARP 6/2/56	« Drapeau pour la Communauté », note de Franz Froschmaier à Natali (vice-président de la Commission européenne)	1983	1 Pièces
ARP 6/2/57	« Note du Secrétariat général préparée par la Direction des affaires juridiques au sujet de l'historique de l'emblème du Conseil de l'Europe et de sa protection juridique », Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe	1983	1 Pièces
ARP 6/2/58	Letre de Karl Ahrens (Conseil de l'Europe) à Pieter Dankert (président du Parlement européen)	1983	1 Pièces
ARP 6/2/59	« Drapeau européen », note du secrétariat général du Conseil européen au Groupe des affaires générales	1984	1 Pièces
ARP 6/2/60	« Drapeau européen », avis du service juridique du Conseil européen	1984	1 Pièces
ARP 6/2/61	« 668th meeting of the Working party on general affairs 4th May 1984 », note de D.M. White	1984	1 Pièces
ARP 6/2/62	« Drapeau communautaire », note du secrétariat général	1984	1 Pièces
ARP 6/2/63	Fiches de transmission entre Robert Pendville, G. Ciavarini Azzi et Franz Froschmaier	1984-1984	1 Pièces
ARP 6/2/64	Note de Robert Pendville à G. Ciavarini Azzi	1984	1 Pièces
ARP 6/2/65	« Drapeau communautaire », note du secrétariat général	1984	1 Pièces
ARP 6/2/66	« Europe des Citoyens. Drapeau communautaire », note de Franz Froschmaier à Ripa di Meana	1985	1 Pièces
ARP 6/2/67	« Drapeau européen - Conclusions de la réunion du Comité Adonnino du 10/04/1985 », note d'Emile Noël à Riccardo Perissich (chef de cabinet de Carlo Ripa di Meana)	1985	1 Pièces
ARP 6/2/68	« Drapeau européen », note de Franz Froschmaier à Ripa di Meana	1985	1 Pièces
ARP 6/2/69	Note de Franz Froschmaier à Ripa di Meana	1985	1 Pièces
ARP 6/2/70	« Drapeau européen », note de Riccardo Perissich à Franz Froschmaier	1985	1 Pièces
ARP 6/2/71	« Elargissement », note de A. Pratley à de Hoe	1985	1 Pièces
ARP 6/2/72	« Tunnel Berlaymont - JCL », note de Mario Fusani à Alan Pratley	1985	1 Pièces
ARP 6/2/73	« Le dossier drapeau européen », note de Guy Simon à Franz Froschmaier, original signé	1986	1 Pièces
ARP 6/2/74	Lettre d'Emile Noël à Niels ErsbØll (secrétariat général du Conseil européen)	1986	1 Pièces
ARP 6/2/75	« Opération Semaine européenne - drapeau de la Communauté », mémorandum de la Direction général de l'information, de la communication et de la culture	1986	1 Pièces
ARP 6/2/76	« Drapeau », note de Robert Pendville à G. Ciavarini Azzi	1986	1 Pièces
ARP 6/2/77	« Déjeuner entre les présidents Delors, Pflimlin et Van den Broeck le 12 mars », note de Riccardo Perissich à Franz Froschmaier	1986	1 Pièces
ARP 6/2/78	« Drapeau, emblème et hymne européens », note de Fabrizio Barbaso à Ripa di Meana	1986	1 Pièces
ARP 6/2/79	Lettres de diffusion d'Emile Noël du compte rendu de la réunion des Secrétaires généraux des institutions communautaires du 20 mars 1986	1986	1 Pièces
ARP 6/2/80	Lettre de Paul Heim (greffier de la Cour de justice européenne) à Emile Noël	1986	1 Pièces
ARP 6/2/81	« Drapeau, emblème et hymne », note d'Emile Noël à Franz Froschmaier, original signé	1986	1 Pièces
ARP 6/2/82	« Drapeau, emblème et hymne de la Communauté », communication de Ripa di Meana	1986	1 Pièces
ARP 6/2/83	« Drapeau, emblème et hymne », extraits de compte rendu de séances de la Commission européenne et des chefs de cabinet	1986	1 Pièces
ARP 6/2/84	« Dispositions pratiques relatives à l'utilisation du drapeau », note d'Emile Noël, annotation manuscrite	1986	1 Pièces
ARP 6/2/85	« Utilisation du drapeau communautaire par la Commission », note d'Emile Noël	1986	1 Pièces
ARP 6/2/86	« Actions envisagées pour promouvoir davantage le drapeau européen, ainsi que le matériel promotionnel (épingles, auto-collants, parapluies, etc) », note de Robert Van Den Eede à G. Simon	1986	1 Pièces

Traitement

Dossier constitué par Robert Pendville\n\n