Dates	6 janvier 1941 - août 1991
Cotes	principale : AMI
Localisation	CD01.1
Importance matérielle	2.80 mètres linéaires 23 boîtes d'archives 2544 Pièces
Copyright	La Fondations est la conservatrice des archives déposées en son sein mais elle n'est pas la détentrice des droits d'auteur, sauf mention contraire. Les ayants droits sont mentionnés dans la rubrique copyright . De plus, les droits relatifs à la propriété intellectuelle, au droit à l'image et à la protection de la sphère personelle restent appliqués.
Citation de la source	Fonds Jean Monnet : Communauté européenne de défense (CED), principale : AMI. Lausanne : Fondation Jean Monnet
Restriction d'accès	Libre
Inventaires	XML/EAD3 PDF

Fonds Jean Monnet : Communauté européenne de défense (CED)

Notice historique

Documents reltifs au projet de la Communauté européenne de défense (CED).

Pour l'historique de la conservation de la donation originelle, voir la notice générale du fonds.

Il reste à traiter 1 boîte ainsi que quelques pièces dans une autre boîte.

L'inventaire MS Word a été converti en XML/EAD3 de manière semi-automatisée par Sophie Aellen et Maeva Baudat en août 2024.